Fournisseur: Référence SAS
7 marchés publics archivés
Référence SAS est historiquement un fournisseur de services d'enseignement et de formation, services de formation et services de formation professionnelle.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Référence SAS est mentionné
2025-11-19
Prestations de formation obligatoire des assistants maternels agréés (Département de la Manche)
La présente consultation est passée en application du 3° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique selon une procédure adaptée avec négociation éventuelle, librement définie par l'acheteur. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec seulement un montant maximum défini dans l'acte d'engagement. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme courant du 1er mars 2026 jusqu'au 28 février 2030 Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée en application du 3° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique selon une procédure adaptée avec négociation éventuelle, librement définie par l'acheteur. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec seulement un montant maximum défini dans l'acte d'engagement. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme courant du 1er mars 2026 jusqu'au 28 février 2030 Voir la passation de marché »
2025-10-20
Formation des assistants maternels agréés du Département de la Seine-Saint-Denis (Département de la Seine-Saint-Denis)
Accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum: - Minimum : 200 000 Accord euro(s) HT, sur toute la durée du marché. - Maximum : 600 000 euro(s) HT, sur toute la durée du marché Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum: - Minimum : 200 000 Accord euro(s) HT, sur toute la durée du marché. - Maximum : 600 000 euro(s) HT, sur toute la durée du marché Voir la passation de marché »
2023-06-26
formation Obligatoire Des Assistants Maternels Agrees (Conseil départemental de Loir-et-Cher)
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (T.T.C.), mono-attributaire de services Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (T.T.C.), mono-attributaire de services Voir la passation de marché »
2023-03-02
formation Des Assistants Familiaux, Des Assistants Maternels Et Des Agents De La Pmi.4 lots (Conseil général d'Eure et Loir)
la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques passé en application des articles L.2123-1-2°, R.2123-1-3°, du Code de de la Commande Publique suivant avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.Les lots 2 et 3 sont des accords-cadres avec un montant minimum et un montant maximum passés en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. … Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques passé en application des articles L.2123-1-2°, R.2123-1-3°, du Code de de la Commande Publique suivant avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.Les lots 2 et 3 sont des accords-cadres avec un montant minimum et un montant maximum passés en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. … Voir la passation de marché »
2023-02-21
accord-Cadre à bons de commande pour la formation professionnelle des assistant.e.s maternel.le.s de Paris, en 4 lots séparés (Ville de Paris)
accord-Cadre à bons de commande pour la formation professionnelle des assistant.e.s maternel.le.s de Paris, en 4 lots séparés Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande pour la formation professionnelle des assistant.e.s maternel.le.s de Paris, en 4 lots séparés Voir la passation de marché »
2023-02-14
formation Obligatoire Des Assistants Maternels (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2019-03-29
Mise en œuvre du programme de formation initiale et obligatoire destiné aux assistants maternels agréés par le... (Département de Gers)
Mise en œuvre du programme de formation initiale et obligatoire destiné aux assistants maternels agréés par le Département du Gers Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
Mise en œuvre du programme de formation initiale et obligatoire destiné aux assistants maternels agréés par le Département du Gers Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT. Voir la passation de marché »