l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de 1 000 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Cartes pour l'achat de carburant
Numéro de référence: 2023dpl0006
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de commandes sur la...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de 1 000 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes pour l'achat de carburant📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, charbon et huiles📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du doubs
Adresse postale: hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.doubs.fr/🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 381258125📞
Fax: +33 381258101 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-05-03 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-196783
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info. Voir les modalités dans le règlement de consultation.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire.Toutefois, si le choix du candidat se porte sur un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Le pouvoir adjudicateur sera alors assuré de la continuité de l'accord-cadre, même en cas de défaillance d'un des co-traitants de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié (cf règlement de consultation)
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Source: OJS 2023/S 066-196783 (2023-03-29)
Avis d'attribution de marché (2023-08-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de commandes sur la...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de 1 000 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
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Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-489360
Se réfère à l'avis: 2023/S 066-196783
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre a été attribué au groupement Fleet Pro Sas / La Compagnie Des Cartes Carburant Sas, domicilié 166/180, Boulevard Gabriel Péri - 92240...”
l'Accord-Cadre a été attribué au groupement Fleet Pro Sas / La Compagnie Des Cartes Carburant Sas, domicilié 166/180, Boulevard Gabriel Péri - 92240 Malakoff (adresse de Fleet Pro Sas, mandataire du groupement), pour un montant de détail quantitatif estimatif de 14 704 euros Ht, dans le cadre d'un montant maximum de commandes de 1 000 000 euros Ht sur la durée de l'accord-cadre.La donnée indiquée à la rubrique "Valeur totale du marché" et à la rubrique "Montant" duprésent avis correspond au montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre
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Source: OJS 2023/S 154-489360 (2023-08-08)