location D'Engins Et De Materiels De Chantier

Département du Doubs

l'Accord-Cadre alloti, avec maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum de 7 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges:l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Doubs

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement routier › Équipement d'entretien routier

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-27	Avis de marché
2023-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Numéro de référence: 2022drit0016
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du doubs
Adresse postale: hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.doubs.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 381258125 📞
Fax: +33 381258101 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-27 📅
Date limite de soumission: 2022-10-27 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532238
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location De Nacelles
Numéro du lot: 01
Brève description: location De Nacelles
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

une nouvelle procédure pourra être lancée à la fin d'exécution du présent accord-cadre (cf. Modalité de reconduction dans cahier des charges)

Intitulé du lot: location D'Engins Et/Ou Materiels De Chantier
Numéro du lot: 02
Brève description: location D'Engins Et/Ou Materiels De Chantier
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location De Broyeurs
Numéro du lot: 03
Brève description: location De Broyeurs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du département du Doubs 25000 - département du Doubs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 7
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22250001900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 189-532238 (2022-09-27)

Avis d'attribution de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre alloti, avec maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum de 7 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges:l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.les prestations sont réglées par des prix unitaires

Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-040175
Se réfère à l'avis: 2022/S 189-532238
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre alloti, avec maximum, et multi-attributaires. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants maximum pour chacun des lots, fixés pour la période initiale d'un an, sont de :* pour le lot 1 : 150 000 euro(s) Ht* pour le lot 2 : 100 000 euro(s) Ht* pour le lot 3 : 100 000 euro(s) HtChaque lot fait l'objet d'un accord-cadre et d'une multi-attribution. L'Ac est conclu pour une période initiale de 1 an et reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 et la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale est donc de 4 ans, toutes périodes confondues.Les montants des marchés attribués correspondent aux montants maximum pour la durée maximale du marché, soit :* pour le lot 1 : 150 000 euro(s) Ht x 4 = 600 000 euro(s) Ht* pour le lot 2 : 100 000 euro(s) Ht x 4 = 400 000 euro(s) Ht* pour le lot 3 : 100 000 euro(s) Ht x 4 = 400 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du département du Doubs 25000 Département du Doubs

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Nom: kiloutou
Adresse postale: 1 Rue Des Precurseurs
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 94320
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: haut Doubs Location
Adresse postale: 25 Ter route de Maîche
Commune postale: Les Fins
Code postal: 25500
Pays: Doubs 🏙️
Nom: loxam
Adresse postale: 256 Rue Nicolas Coatanlem
Commune postale: Caudan
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 015-040175 (2023-01-16)

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