service Hivernal Des Routes Departementales Du Departement Du Doubs

Département du Doubs

secteurs Montbéliard Et PontarlierL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage.Deux lots, seront dédiés à la réalisation de prestation d'écartement à la fraise

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Doubs

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-19	Avis de marché
2023-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 2023drit0005
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du doubs
Adresse postale: hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.doubs.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 381258125 📞
Fax: +33 381258101 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-19 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 099-309174
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 044 000 EUR 💰
Intitulé du lot: m3 : Secteur Blamont- abbévillers
Numéro du lot: M3
Brève description:

(environ 31 km)kilomètres de référence sur circuit = 1000 kmpv pour salage = 950 km ; Pv pour Raclage = 300 km

Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

Intitulé du lot: p72 : Secteur Bonnetage
Numéro du lot: P72
Brève description:

(environ 19 km)kilomètres de référence sur circuit = 1000 kmpv pour salage = 850 km ; Pv pour Raclage = 750 km

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: p74 : Secteur de Grand'Combe-Des-Bois - le Russey
Numéro du lot: P74
Brève description:

(environ 38 km) Kilomètres de référence sur circuit = 2450 km Pv pour salage = 2250 km ; Pv pour Raclage = 2000 km

Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pf1 : Secteur de Pontarlier - gilley
Numéro du lot: Pf1
Brève description: quota horaire de référence : 30 heures
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pf2 : Secteur de Morteau - maîche
Numéro du lot: Pf2
Brève description: quota horaire de référence : 20 heures
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du département du Doubs 25000 - besançon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours du dernier exercice disponible

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs actuel du candidat.Liste du matériel actuel dont le candidat dispose pour l'exécution du marché.Déclaration sur l'honneur de l'opérateur économique s'engageant à ce que les conducteurs réalisant les prestations aient les qualifications à jour de la réglementation en vigueur (permis, formation...)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Informations à utiliser pour la facturation électronique- identifiant de la structure publique (Siret) : 22250001900013- code service : Routes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22250001900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 099-309174 (2023-05-19)

Avis d'attribution de marché (2023-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

secteurs Montbéliard Et Pontarlier L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage. Deux lots, seront dédiés à la réalisation de prestation d'écartement à la fraise

Valeur totale du marché: 1 044 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-505606
Se réfère à l'avis: 2023/S 099-309174
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

consultation allotie. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre (Ac) à bons de commande avec maximum, attribué à un seul opérateur économique.Chaque Ac est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme (2 x 1 an). La durée maximale du contrat est de 3 ans.Le montant maximum, établi pour la période initiale, sera identique pour chaque période de reconduction.Le montant maximum pour la période initiale de l'ac :lot M3 = 110 000,00 euro(s) HtLot P72 = 80 000,00 euro(s) HtLot P74 = 140 000,00 euro(s) HtLot Pf1 = 10 000,00 euro(s) HtLot Pf2 = 8 000,00 euro(s) (H.T.).

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du département du Doubs 25000 Besançon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom: fantini T.P
Adresse postale: 17 Rue Du Chateau D''Eau
Commune postale: Autechaux Roide
Code postal: 25150
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-03 📅
Nom: aurelien Francois
Adresse postale: za Des Champs Lovy
Commune postale: Les Fontenelles
Code postal: 25210
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-09 📅
Nom: tpa Mougin
Adresse postale: 12 Rue Des Jonquilles
Commune postale: Grand''Combe-des-Bois
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Nom: sarl Lonchampt
Adresse postale: 3 Rte Du Bief Girard
Commune postale: Sarrageois
Code postal: 25240
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2023/S 159-505606 (2023-08-16)

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