Récents marchés passés par Département des Pyrénées-Orientales
2023-12-19entretien Des Arbres Du Domaine Public Départemental Des Pyrénées-Orientales (Département des Pyrénées-Orientales)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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2023-12-18accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers (Département des Pyrénées-Orientales)
le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés subséquents relatifs à l'acquisition d'objets promotionnels divers pour les besoins du Département des Pyrénées-Orientales.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande …
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2023-11-22accord-Cadre Pour La Passation De Marches De Prestations D'Impression (Département des Pyrénées-Orientales)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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2023-10-12fourniture Et Livraison De Produits De Marquage Routier - 2 lots (Département des Pyrénées-Orientales)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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2023-10-05balayage Mecanise Sur Les Routes Departementales Des Pyrenees-Orientales (Département des Pyrénées-Orientales)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation porte sur les prestations et conditions de réalisation des prestations de balayage mécanisé de chaussée sur les routes départementales des Pyrénées Orientales.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Minimum Ht 200 000,00 euro(s) Maximum Ht 800 000,00 euro(s)
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2023-10-03acquisition De Fournitures Et Materiels Industriels Pour L'Entretien Et La Reparation Du Parc Automobile Du... (Département des Pyrénées-Orientales)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre est passé avec un seuil minimum et maximum et sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation a vocation de permettre aux agents des ateliers mécaniques du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales et du Service Départemental d'incendie et de Secours des Pyrénées-Orientales (Sdis 66) de réaliser en régie …
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2023-07-28marche De Services D'Assurance (Département des Pyrénées-Orientales)
la présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Elle concerne des services d'assurance relatifs aux Dommages aux biens et risques annexes, responsabilité du fait des barrages, responsabilité atteintes à l'environnement, Tous dommages aux objets précieux et/ou d'expositions, risques numériques
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2023-06-19acheminement Et Distribution De Courriers Et De Colis (Département des Pyrénées-Orientales)
la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le Département des Pyrénées-Orientales envisage de faire appel à un prestataire pour l'acheminement et la distribution de courriers et de colis, en France et à l'étranger, tous délais et modalités de suivi confondus
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2023-06-13mise A Disposition De Techniciens Archeologiques (Département des Pyrénées-Orientales)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le Service archéologique départemental réalise régulièrement des opérations archéologiques (archéologie préventive, inventaire du patrimoine, gestion des collections) qui nécessitent ponctuellement …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:a.c.t.e.r
2022-11-21opérations de sécurité sur Routes Départementales (Département des Pyrénées-Orientales)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions desarticles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord cadre est passé avec un montant minimum de 1 000 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 4 500 000 euro(s) (H.T.).Il donnera lieu à …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Eurovia Languedoc Roussillon