2023-10-20formations Securite De La Ville De Pontarlier Et De La Communaute De Communes Du Grand Pontarlier (Commune de Pontarlier)
il s'agit d'un accord-cadre alloti conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2027.Un groupement de commandes a été signé entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier.L'Accord-Cadre à bons de commande et maximum en valeur est passé en appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° …
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2023-02-02fournitures de combustibles, plaquettes, granulés de bois et lubrifiants (Commune de Pontarlier)
il s'agit d'un accord-cadre avec maximum en valeur et passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/12/2023. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026.Un groupement de commandes a été conclu entre la Ville de Pontarlier, la …
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2023-02-02fleurissement de la Ville de Pontarlier (Commune de Pontarlier)
la procédure de passation : Appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et éventuellement à la conclusion de marchés subséquents.Il se décompose en 5 lots avec chacun un maximum en valeur. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:eurl HanriotGustave MullerlgevNatura'Lispepinieres DuchesneVerver Export
2022-08-25achat de prestations d'exploitation forestière en forêt communale de Pontarlier (Commune de Pontarlier)
le présent accord-cadre mixte avec plusieurs opérateurs économiques et un maximum par période de 150 000 euro(s) Ht est passé en appel d'offres ouvert. Il est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 1er mai 2023. Cet accord-cadre est reconductible. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.L'accord-cadre n'est pas alloti puisqu'il est nécessaire de conserver une réactivité importante pour des besoins difficilement quantifiables avec …
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2021-11-29prestations de services postaux pour la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier (Commune de Pontarlier)
un groupement de commandes a été conclu entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier concernant des prestations de services postaux.Les prestations sont réparties en 2 lots :- lot 01 : Collecte et livraison du courrier- lot 02 : Affranchissement et distribution du courrier et autres colisil s'agit d'un marché ordinaire pour le lot no01. Pour le lot no02 les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur en application des articles …
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2020-12-10Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie, des dispositifs de désenfumage et de... (Commune de Pontarlier)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur et un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021. Il peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2024. Un groupement de commandes a été conclu entre la ville de Pontarlier, la Communauté de communes du Grand Pontarlier, la commune de Doubs et le CCAS de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:franche Comte Incendie
2020-08-07Vidéoprotection urbaine de la ville de Pontarlier: accord-cadre pour la gestion, l'amélioration et l'extension de... (Commune de Pontarlier)
La procédure de passation: appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre mixte mono-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande pour toutes les prestations indiquées au bordereau des prix et, éventuellement à la conclusion de marchés subséquents. …
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2019-01-31Fleurissement de la ville de Pontarlier (Commune de Pontarlier)
Il s'agit d'un accord-cadre portant sur la fourniture, la livraison et la plantation (uniquement lot 03) des arbres, arbustes, plants fleuris, oignons et bulbes de fleurs ainsi que des fertilisant afin d'assurer le fleurissement de la ville de Pontarlier. Cet accord-cadre à bons de commande est alloti avec pour chaque lot un montant maximum et un opérateur économique il est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31.12.2019 et reconductible 3 fois maximum par période de 1 an.
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