2023-10-20   formations Securite De La Ville De Pontarlier Et De La Communaute De Communes Du Grand Pontarlier (Commune de Pontarlier)
il s'agit d'un accord-cadre alloti conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2027.Un groupement de commandes a été signé entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier.L'Accord-Cadre à bons de commande et maximum en valeur est passé en appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° … Voir la passation de marché »
2023-07-28   appel D Offres Ouvert Pour L Acquisition Et La Location Avec Option D Achat De Véhicules Neufs (Commune de Pontarlier)
le marché est alloti : les lots 01 et 02 acquisition véhicule neuf et le lot 03 location avec option d'achat d'un véhiculepour information les lots 04 et 05 feront l'objet d'une procédure dite mini lots conformément aux dispositions de l'article R2122-8Les candidats devront présenter un seul véhicule par lot Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: berthier Trucks Besancon
2023-04-05   prestations de déneigement sur les secteurs : Larmont - bois de Doubs - malmaison - les Etraches - quartier des... (Commune de Pontarlier)
le présent accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 15/10/2023 au 15/04/2024.Il sera reconductible 3 fois 12 mois soit pour les périodes suivantes :-15/10/2024 au 15/04/2025-15/10/2025 au 15/04/2026-15/10/2026 au 15/04/2027un montant maximum est prévu pour chacun des 4 lots par période Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cassani-Dubois ets Chauvin Hilaire loic Duriaux
2023-03-17   organisation, gestion, coordination et animation de l'accueil de Loisirs Sans HébergementActivités périscolaires et... (Commune de Pontarlier)
l'accord cadre est divisé en tranches :1 tranche ferme :Accueil périscolaire, extrascolaire sur 4 jours midi et soir à compter de septembre 2023optionnelle 1accueil périscolaire, sur 4 jours à compter du 1er septembre 2024 s Accueil matin de 7 h 30 à 08 h 05tranche optionnelle 2accueil périscolaire, sur 4 jours à compter du 1er septembre 2024 Accueil Soir de 18hà 18h30tranche optionnelle 3accueil extrascolaire du mercredi A compter du 1er septembre 2024 de 7h30 à 18h30il s'agit d'un accord cadre à bons … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Les francas du doubs
2023-02-03   prestations De Genie Electrique - equipements De La Voirie Pour La Ville De Pontarlier (Commune de Pontarlier)
la procédure de passation : Appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et éventuellement à la conclusion de marchés subséquents.Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - ALSACE FRANCHE COMTE Haefeli SPIE Citynetworks
2023-02-02   fournitures de combustibles, plaquettes, granulés de bois et lubrifiants (Commune de Pontarlier)
il s'agit d'un accord-cadre avec maximum en valeur et passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/12/2023. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026.Un groupement de commandes a été conclu entre la Ville de Pontarlier, la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: f3c ENERGY Nature Bois Energie totalénergies Lubrifiants
2023-02-02   fleurissement de la Ville de Pontarlier (Commune de Pontarlier)
la procédure de passation : Appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et éventuellement à la conclusion de marchés subséquents.Il se décompose en 5 lots avec chacun un maximum en valeur. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: eurl Hanriot Gustave Muller lgev Natura'Lis pepinieres Duchesne Verver Export
2023-01-30   achat de prestations d'exploitation forestière en forêt communale de Pontarlier - relance de la procédure (Commune de Pontarlier)
ce marché a fait l'objet d'une première procédure (avis no22-115672 publié au Boamp le 28/08/22) qui a été déclaré sans suite afin de permettre à l'acheteur de redéfinir son besoin. Cet accord-cadre mixte multi-attributaire avec maximum en valeur (150 000 euro(s) Ht par période) est passé en appel d'offres ouvert. Il est reconductible. Et il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre n'est pas alloti puisqu'il est nécessaire de conserver une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: entreprise Forestière Damien Petit gerald Piccolo roland Pugin SARL Bertin père et fils
2022-08-25   achat de prestations d'exploitation forestière en forêt communale de Pontarlier (Commune de Pontarlier)
le présent accord-cadre mixte avec plusieurs opérateurs économiques et un maximum par période de 150 000 euro(s) Ht est passé en appel d'offres ouvert. Il est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 1er mai 2023. Cet accord-cadre est reconductible. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.L'accord-cadre n'est pas alloti puisqu'il est nécessaire de conserver une réactivité importante pour des besoins difficilement quantifiables avec … Voir la passation de marché »
2022-05-27   marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Pontarlier (Commune de Pontarlier)
assurance " Responsabilité et risques annexes " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièresassurance " Flotte automobile et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièresassurance " Protection juridique des personnes physiques "Assurance " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: caisse Regionale D Assurances Mutuelles... k re Sarre et Moselle SMACL Assurances
2022-02-11   achat et livraison de fournitures scolaires, livres scolaires, jeux, et jouets pour les écoles maternelles et... (Commune de Pontarlier)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet l'achat et la livraison de diverses fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Pontarlier.Cet accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Le montant maximum pour l'ensemble des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Develay SAS Office général de la Documentation Papeteries Pichon
2021-11-29   prestations de services postaux pour la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier (Commune de Pontarlier)
un groupement de commandes a été conclu entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier concernant des prestations de services postaux.Les prestations sont réparties en 2 lots :- lot 01 : Collecte et livraison du courrier- lot 02 : Affranchissement et distribution du courrier et autres colisil s'agit d'un marché ordinaire pour le lot no01. Pour le lot no02 les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur en application des articles … Voir la passation de marché »
2021-09-01   acquisition de matériel informatique (ordinateurs portables, sacoches, stations d'accueil, cd-rom et souris) pour... (Commune de Pontarlier)
le présent accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique et un maximum en valeur est conclu pour une durée d'un an, renouvelable une fois, par reconduction tacite. La durée de chaque période est la suivante :- période initiale : de la notification au 31 décembre 2021- 1ère période de reconduction : du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ARP France
2021-06-22   Acquisition et livraison de véhicules pour la ville de Pontarlier (Commune de Pontarlier)
Le marché est alloti. Pour information, les lots 1 et 5 feront l'objet d'une procédure dite «mini-lots» en application de l'article R. 2122-8 du code de la commande publique. Le délai de validité des offres est fixé comme suit: 180 jours à compter de la date limite de réception des offres pour les véhicules neufs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Besançon Poids Lourds citroen pontarlier / les grands planchants Coste TP Service
2021-05-06   Prestations de génie électrique pour la rénovation de l'éclairage public sur différents sites de la commune (25300... (Commune de Pontarlier)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ou maximal avec plusieurs opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu de sa notification jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible un fois pour une période d'un an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citeos Besançon Eiffage Energie Systèmes Alsace Franche Comté SPIE Citynetworks
2020-12-15   Maintenance préventive et corrective des chaudières gaz, fuel et bois, des adoucisseurs et disconnecteurs, des... (Commune de Pontarlier)
Accord-cadre à bons de commande alloti passé avec un maximum en valeur et un opérateur économique. Il s'agit d'un groupement de commandes entre la ville de Pontarlier et la communauté de communes du Grand Pontarlier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eimi services
2020-12-10   Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie, des dispositifs de désenfumage et de... (Commune de Pontarlier)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur et un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021. Il peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2024. Un groupement de commandes a été conclu entre la ville de Pontarlier, la Communauté de communes du Grand Pontarlier, la commune de Doubs et le CCAS de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: franche Comte Incendie
2020-12-08   Fourniture et livraison de matériel pour l'exploitation et l'entretien du réseau d'eau potable (Commune de Pontarlier)
Accord-cadre à bons de commande alloti conclu de sa notification au 31.12.2021. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum et un opérateur économique passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique et un opérateur économique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Compteurs Zenner Heinrich Canalisation
2020-08-07   Vidéoprotection urbaine de la ville de Pontarlier: accord-cadre pour la gestion, l'amélioration et l'extension de... (Commune de Pontarlier)
La procédure de passation: appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre mixte mono-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande pour toutes les prestations indiquées au bordereau des prix et, éventuellement à la conclusion de marchés subséquents. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Pourcelot EES
2019-03-27   Prestations de transports pour la ville de Pontarlier dans le cadre des activités scolaires, extrascolaires et pour... (Commune de Pontarlier)
Il s'agit d'un accord-cadre portant sur des prestations de transports scolaires, extrascolaires et pour les besoins propres de la collectivité. Il est conclu pour une période initiale allant du 1.9.2019 au 31.8.2020 et reconductible 3 fois maximum par période de 1 an. Voir la passation de marché »
2019-01-31   Fleurissement de la ville de Pontarlier (Commune de Pontarlier)
Il s'agit d'un accord-cadre portant sur la fourniture, la livraison et la plantation (uniquement lot 03) des arbres, arbustes, plants fleuris, oignons et bulbes de fleurs ainsi que des fertilisant afin d'assurer le fleurissement de la ville de Pontarlier. Cet accord-cadre à bons de commande est alloti avec pour chaque lot un montant maximum et un opérateur économique il est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31.12.2019 et reconductible 3 fois maximum par période de 1 an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Hanriot Natura'lis SAS Pilaud Vegetaux Diffusion Verver Export
2018-11-29   Fourniture de combustibles, plaquettes de bois, de granulés de bois et lubrifiants (Commune de Pontarlier)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum et un seul opérateur économique. Une convention de groupement a été signée entre la ville de Pontarlier et la Communauté de communes du Grand Pontarlier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Holdys Nature Bois Energie TD — distribution, Thevenin-Ducrot-Distribution