Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum et un seul opérateur économique. Une convention de groupement a été signée entre la ville de Pontarlier et la Communauté de communes du Grand Pontarlier.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Numéro de référence: Ju180131
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum et un seul opérateur économique. Une convention de groupement a été signée entre la...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum et un seul opérateur économique. Une convention de groupement a été signée entre la ville de Pontarlier et la Communauté de communes du Grand Pontarlier.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois📦
Code CPV supplémentaire: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-11-29 📅
Date limite de soumission: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2018-12-04 📅
Date de début: 2019-02-01 📅
Date de fin: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 233-532002
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.1.2023.”
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.1.2023.
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Source: OJS 2018/S 233-532002 (2018-11-29)
Avis d'attribution de marché (2019-04-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-205771
Se réfère à l'avis: 2018/S 233-532002
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.1.2023.”
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.1.2023.
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Source: OJS 2019/S 086-205771 (2019-04-30)