2023-09-25founiture De Signalisation Et De Mobilier Urbain Pour La Commune De La Hague (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 etr2162-14 du code de la commande publique
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2023-09-22fourniture D'Equipements De Protection Individuelle Pour Les Services De La Commune De La Hague (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel de 70 000 euro(s) , en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
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2023-04-14systemes De Reprographie Et Impression Pour La Commune De La Hague (Commune de la Hague)
fourniture d'appareils multifonctions numériques et imprimantes (impression, reproduction, dématérialisation) avec maintenance et gestion globalisée des matériels destinés à l'ensemble des sites de la ville de la Hague et de ses communes déléguées.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-1 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Konica Minolta Business Solutions France
2022-10-07marché d'assurances statutaires pour le Ccas (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-1 et suivants, R2124-1, R2161-1 et suivants du code de la commande publique.La présente mise en concurrence a pour objet le choix :- du (ou des ) intermédiaires d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres;- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Willis Towers Watson
2022-10-07assurances Risques Statutaires Pour La Commune De La Hague (Commune de la Hague)
marché passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publiquela présente mise en concurrence a pour objet le choix :du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Aster - les assurances territoriales
2022-05-13services De Telecommunications (Commune de la Hague)
fourniture de services de télécommunications avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins de la Mairie de la Hague et ses communes déléguées.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AveliaCelesteOrange
2022-03-15fourniture de matériel informatique pour la commune de la Hague (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles L2124-1 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande avec fixation de seuil minimum et avec fixation de seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2 et R2162-4-1° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ITCNMakesoft
2022-01-28fourniture De Produits Surgeles (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
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2021-10-27maintenance et entretien des installations de chauffage de productions d'eau chaude sanitaire et des ventilations... (Commune de la Hague)
suite à la déclaration sans suite d'une première procédure pour manque de concurrence, une deuxième consultation est lancée.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles L2124-1 et R2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché ordinaire pour la partie maintenance préventive et d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, pour la partie maintenance curative, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuil …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Thermiclim
2021-09-15maintenance et entretien des installations de chauffage, de productions d'eau chaude sanitaire et des ventilations... (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles L2124-1 et R2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché ordinaire pour la partie maintenance préventive et d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, pour la partie maintenance curative, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2 et R2162-4-2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
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2020-12-24Fourniture de produits laitiers, ovoproduits, pains et pâtisseries fraîches (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique.
Il s'agit d'accords cadre mono-attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et sans fixation de seuil maximum annuels, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
À titre indicatif et non contractuel, les montants prévisionnels annuels des dépenses sont …
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2020-12-24Fourniture de produits d'épicerie et de boissons (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimal et sans fixation de seuil maximal annuels, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif et non contractuel, les montants prévisionnels annuels des dépenses sont …
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2020-10-27Fourniture de produits d'épicerie et de boissons (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimal et sans fixation de seuil maximal annuels, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif et non contractuel, les montants prévisionnels annuels des dépenses sont …
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2020-09-29Achat de mobilier pour la Commune de la Hague, le centre communal d'action social et les écoles (Commune de la Hague)
Marché conclu dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un maximum annuel par lot en vertu des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Ce marché est alloti. Compte tenu de ses besoins, la commune de la Hague a estimé les montants annuels aux valeurs mini-maxi suivantes:
— lot 1: sans seuil …
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2020-09-29Fourniture de produits laitiers, ovo-produits, pains et pâtisseries fraîches (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimal et sans fixation de seuil maximal annuels, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif et non contractuel, les montants prévisionnels annuels des dépenses sont …
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2020-09-21Fourniture de végétaux et la mise en culture de jardinières pour la commune de La Hague — lot 4 (Commune de la Hague)
Marché conclu dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans fixation de minimum annuel et avec un maximum annuel en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Compte tenu de ses besoins, la commune de La Hague a estimé le montant à la valeur suivante:
— lot 4: sans seuil minimal annuel et avec un seuil maximal …
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2020-08-18Prestations pour la réalisation de contrôles réglementaires des équipements pour différents bâtiments, ouvrages et... (Commune de la Hague)
Marché conclu dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché accord- cadre mono-attributaire sans minimum et avec un maximum annuel par lot en vertu des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Compte tenu de ses besoins en matière de contrôle réglementaire, la commune de La Hague a estimé les montants aux valeurs suivantes pour les 6 …
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2020-08-14Fourniture de viande fraîche et charcuterie (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimal et sans fixation de seuil maximal annuel, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif et non contractuel, les montants prévisionnels annuels des dépenses sont …
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2020-01-08Location de matériels pour la commune de la Hague (Commune de la Hague)
Appel d'offre ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique, accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en vertu des dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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