Fourniture de pièces détachées et maintenance sur les matériels et les équipements des Espaces verts de la Commune de La Hague

Commune de la Hague

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de la Hague

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-09	Avis de marché
2021-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 2021-056-Cl-G40
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, Beaumont-Hague
Code postal: 50442
Commune postale: La Hague
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsmanche.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-183022
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 3 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 18
Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Wolf
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériels et équipements de la marque Wolf.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu à compter du 28.7.2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28.7.2021. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 3 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Etesia
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels et équipements de la marque Etesia.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 8 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque John Deere
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériels et équipements de la marque John Deere.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 13 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Iseki
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériels et équipements de la marque Iseki.
Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Kubota
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériels et équipements de la marque Kubota.
Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Kioti
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériels et équipements de la marque Kioti.
Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Foton
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériels et équipements de la marque Foton.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 5 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Husqvarna
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériels et équipements de la marque Husqvarna.
Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Eliet
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériels et équipements de la marque Eliet.
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 2 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Cochet
Numéro du lot: 10
Brève description: Matériels et équipements de la marque Cochet.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 30 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Grillo
Numéro du lot: 11
Brève description: Matériels et équipements de la marque Grillo.
Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Gianni
Numéro du lot: 12
Brève description: Matériels et équipements de la marque Gianni.
Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Shindaiwa-Ppk
Numéro du lot: 13
Brève description: Matériels et équipements de la marque Shindaiwa-Ppk.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 6 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Stihl
Numéro du lot: 14
Brève description: Matériels et équipements de la marque Stihl.
Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Pellenc
Numéro du lot: 15
Brève description: Matériels et équipements de la marque Pellenc.
Description des renouvellements:

Le marché est conclu à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 2 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Matériels et équipements de la marque Echo
Numéro du lot: 16
Brève description: Matériels et équipements de la marque Echo.
Intitulé du lot: Matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts
Numéro du lot: 17
Brève description: Matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts.
Intitulé du lot: Matériels et équipements pour l'entretien des sols
Numéro du lot: 18
Brève description: Matériels et équipements pour l'entretien des sols.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justifications à produire sont celles indiquées dans le règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

Les justifications à produire sont celles indiquées dans le règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Les justifications à produire sont celles indiquées dans le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de la Hague.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006541500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.…

… Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr

… Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard avant la date et l'heure fixées ci-avant sur la plateforme du profil acheteurwww.marches-publics.info ou via le portail www.marchespublicsmanche.fr

Les offres seront transmises suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Le dossier devra être constitué conformément au règlement de la consultation inclus dans le dossier de la consultation des entreprises. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par la comptabilité publique. Fonds propres. Les sommes seront réglées après accord du maître d'ouvrage par mandat administratif dans un délai global de trente jours à réception de la facture parla commune de la Hague. Les crédits seront prélevés au budget général. L'opérateur économique à droit automatiquement au versement d'intérêts moratoires en cas de dépassement du délai de paiement, dans les conditions prévues par les articles L. 2192-12 à 14 et R. 2192-31 à 36 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 072-183022 (2021-04-09)

Avis d'attribution de marché (2021-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique

Valeur totale du marché: 144 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de la hague

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-18 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-536904
Se réfère à l'avis: 2021/S 072-183022
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 3 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Wolf
Brève description: matériels et équipements de la marque Wolf
Informations complémentaires:

accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 3 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Etesia
Brève description: matériels et équipements de la marque Etesia
Informations complémentaires:

accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 8 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque John Deere
Brève description: matériels et équipements de la marque John Deere
Informations complémentaires:

accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de13 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Iseki
Brève description: matériels et équipements de la marque Iseki
Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Kubota
Brève description: matériels et équipements de la marque Kubota
Informations complémentaires:

accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 13 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Kioti
Brève description: matériels et équipements de la marque Kioti
Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Foton
Brève description: matériels et équipements de la marque Foton
Informations complémentaires:

accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 5 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Husqvarna
Brève description: matériels et équipements de la marque Husqvarna
Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Eliet
Brève description: matériels et équipements de la marque Eliet
Informations complémentaires:

accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 2 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Cochet
Brève description: matériels et équipements de la marque Cochet
Informations complémentaires:

accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 30 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Grillo
Brève description: matériels et équipements de la marque Grillo
Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Gianni
Brève description: matériels et équipements de la marque Gianni
Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Shindaiwa-Ppk
Brève description: matériels et équipements de la marque Shindaiwa-Ppk
Informations complémentaires:

accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 6 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Stihl
Brève description: matériels et équipements de la marque Stihl
Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Pellenc
Brève description: matériels et équipements de la marque Pellenc
Intitulé du lot: matériels et équipements de la marque Echo
Brève description: matériels et équipements de la marque Echo
Intitulé du lot: matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts
Brève description: matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts
Intitulé du lot: matériels et équipements pour l'entretien des sols
Brève description: matériels et équipements pour l'entretien des sols

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-13 📅
Nom: lebiez
Adresse postale: avenue Jean Monnet, Le Calas
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
Nom: jacques lebaudy
Adresse postale: z.a Armanville
Valeur totale du marché: 13 000 EUR 💰
Nom: legrand S Motoculture
Adresse postale: route De Cherbourg
Commune postale: Beaumont Hague
Code postal: 50440
Nom: motin Freres
Adresse postale: le Mont Rouge
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Leduc
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: immeuble skyline, 22 mail pablo picasso
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 206-536904 (2021-10-18)

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