Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés
CC du bassin de Pont à Mousson
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le délai de réception des offres était de 2025-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des déchets sauvages
- • Services de sécurité › Services de gardiennage
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-04 | Avis de marché |
| 2025-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gardiennage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gestion de l'exploitation des déchetteries
Valeur estimée hors TVA: 1 725 000 EUR 💰
Description du marché: Gestion de l'exploitation des déchetteries
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 75 allée Louis Camille Maillard
Code postal: 54700
Ville: Pont A Mousson
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement et transport des bennes bois, cartons, ferrailles, gravats, tout-venant
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et transport des déchets verts
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Description du marché: Collecte et transport des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Reprise et valorisation des déchets bois
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Reprise et valorisation des déchets bois
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conditionnement des cartons
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché: Conditionnement des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Reprise et valorisation des ferrailles et métaux
Description du marché: Reprise et valorisation des ferrailles et métaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Reprise et valorisation des gravats
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Description du marché: Reprise et valorisation des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et traitement des déchets dangereux spécifiques (hors filières EcoDDS)
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Collecte et traitement des déchets dangereux spécifiques (hors filières EcoDDS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et traitement des huiles alimentaires
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Collecte et traitement des huiles alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ramassage, tri et apport en déchetterie des dépôts sauvages
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Ramassage, tri et apport en déchetterie des dépôts sauvages
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pont A Mousson
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-05 14:00:00 📅
Lieu: Pont A Mousson
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC du Bassin de Pont à Mousson
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 75 allée Louis Camille Maillard
Code postal: 54700
Commune postale: Pont-A-Mousson
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: de Pont-à-Mousson CC du
Courrier électronique: marches.publics@bassin-pont-a-mousson.fr 📧
Téléphone: 0383878700 📞
URL: http://www.bassin-pont-a-mousson.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1594065 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1594065 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 026-082581 (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés
Numéro de référence:
MP2025-01
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/>
Afficher plus
Produits/services: Services de gardiennage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Gestion de l'exploitation des déchetteries
Valeur estimée hors TVA: 1 725 000 EUR 💰
Description du marché: Gestion de l'exploitation des déchetteries
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 54700
Ville: Pont A Mousson
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
La durée de chaque période est de reconduction est de 1 an
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Enlèvement et transport des bennes bois, cartons, ferrailles, gravats, tout-venant
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché:
Enlèvement et transport des bennes bois, cartons, ferrailles, gravats, tout-venant
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Collecte et transport des déchets verts
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Description du marché: Collecte et transport des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Reprise et valorisation des déchets bois
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Reprise et valorisation des déchets bois
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Conditionnement des cartons
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché: Conditionnement des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Reprise et valorisation des ferrailles et métaux
Description du marché: Reprise et valorisation des ferrailles et métaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Reprise et valorisation des gravats
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Description du marché: Reprise et valorisation des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Collecte et traitement des déchets dangereux spécifiques (hors filières EcoDDS)
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Collecte et traitement des déchets dangereux spécifiques (hors filières EcoDDS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Collecte et traitement des huiles alimentaires
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Collecte et traitement des huiles alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Ramassage, tri et apport en déchetterie des dépôts sauvages
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Ramassage, tri et apport en déchetterie des dépôts sauvages
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pont A Mousson
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-05 14:00:00 📅
Lieu: Pont A Mousson
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC du Bassin de Pont à Mousson
Numéro d'enregistrement national:
56983
Adresse postale: 75 allée Louis Camille Maillard
Code postal: 54700
Commune postale: Pont-A-Mousson
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: de Pont-à-Mousson CC du
Courrier électronique: marches.publics@bassin-pont-a-mousson.fr 📧
Téléphone: 0383878700 📞
URL: http://www.bassin-pont-a-mousson.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1594065 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1594065 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire pour le lot 1. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
2DAE56EF-DC9D-462B-CF11284D8F3CA450
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 026-082581 (2025-02-04)
Avis d'attribution de marché (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 860 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-28 📅
Titre: Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 860 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 264 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ceres environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Chaud Four
Code postal: 54470
Commune postale: Seicheprey
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 65 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Henriette Galle Grimm
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Ttm environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Che Chemin De L Ecluse
Code postal: 54670
Commune postale: Custines
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 190 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl simon gabriel sabliere
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte De Norroy
Code postal: 54700
Commune postale: Pont-A-Mousson
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Est argent
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc D'Activites
Code postal: 88470
Commune postale: Saint-Michel-Sur-Meurthe
Région: Vosges 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 82581-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 171-584508 (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Mp2025-01
Date de conclusion du contrat: 2025-04-28 📅
Titre: Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 860 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 264 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Ceres environnement
Numéro d'enregistrement national:
1594065-1-3-1
Adresse postale: Chaud Four
Code postal: 54470
Commune postale: Seicheprey
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 65 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx est
Numéro d'enregistrement national:
1594065-1-4-1
Adresse postale: 1 Rue Henriette Galle Grimm
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1594065-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom: Ttm environnement
Numéro d'enregistrement national:
1594065-1-6-1
Adresse postale: Che Chemin De L Ecluse
Code postal: 54670
Commune postale: Custines
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 190 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl simon gabriel sabliere
Numéro d'enregistrement national:
1594065-1-7-1
Adresse postale: Rte De Norroy
Code postal: 54700
Commune postale: Pont-A-Mousson
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Est argent
Numéro d'enregistrement national:
1594065-1-8-1
Adresse postale: Parc D'Activites
Code postal: 88470
Commune postale: Saint-Michel-Sur-Meurthe
Région: Vosges 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1594065-1-10-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 82581-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
D3AAE05B-AA12-2450-885C59C13DAC4FC6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D3AAE079-BC36-16B2-D2F8CCE211B3F675
Source: OJS 2025/S 171-584508 (2025-09-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)