fourniture et livraison d'équipements pour le tri à la source des biodéchets
CC du bassin de Pont à Mousson
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Seaux
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Structures de construction diverses › Abris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Mp2023-31
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Seaux 📦
Abris 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cc du bassin de pont a mousson
Adresse postale: 75 allée Louis Camille Maillard
Code postal: 54700
Commune postale: Pont A Mousson
Contact
Adresse Internet: http://www.bassin-pont-a-mousson.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bassin-pont-a-mousson.fr 📧
Téléphone: +33 383878700 📞
URL des documents: https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-714525
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs en bois
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs en bois
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture et livraison de bioseaux en plastique
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture et livraison de bioseaux en plastique
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'abri bacs pour la collecte en apport volontaire de biodéchets
Numéro du lot: 03
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté de Communes du Bassin de Pont-À-Mousson 54700 - pont-À-Mouson
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004151500095
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm 🌏
URL des documents: https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 227-714525 (2023-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Mp2023-31
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Seaux 📦
Abris 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cc du bassin de pont a mousson
Adresse postale: 75 allée Louis Camille Maillard
Code postal: 54700
Commune postale: Pont A Mousson
Contact
Adresse Internet: http://www.bassin-pont-a-mousson.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bassin-pont-a-mousson.fr 📧
Téléphone: +33 383878700 📞
URL des documents: https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-714525
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs en bois
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs en bois
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture et livraison de bioseaux en plastique
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture et livraison de bioseaux en plastique
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'abri bacs pour la collecte en apport volontaire de biodéchets
Numéro du lot: 03
Brève description:
fourniture et livraison d'abri bacs pour la collecte en apport volontaire de biodéchets
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté de Communes du Bassin de Pont-À-Mousson 54700 - pont-À-Mouson
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004151500095
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm 🌏
URL des documents: https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 227-714525 (2023-11-20)
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