CSPS; CT; diagnostics amiante et plomb; multi-diagnostics: autre que l'amiante et le plomb; géotechniques; structures; géomètre expert; détection et géolocalisation de réseaux enterrés

Ville de Beaucaire

Prestations intellectuelles: CSPS; CT; diagnostics analyses et contrôles: amiante et plomb; multi-diagnostics, analyse et contrôle: autre que l'amiante et le plomb; études géotechniques; études structures; mission de géomètre expert; mission de détection et géolocalisation de réseaux enterrés.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-07 Avis de marché
2019-03-07 Informations complémentaires
2019-08-23 Avis d'attribution de marché
2019-08-28 Informations complémentaires
Avis de marché (2019-02-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Beaucaire
Numéro d'enregistrement national: 21300032600016
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Commune postale: Beaucaire
Code postal: 30300
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le maire
Téléphone: +33 466591006 📞
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr 📧
Fax: +33 466593040 📠
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“CSPS; CT; diagnostics amiante et plomb; multi-diagnostics: autre que l'amiante et le plomb; géotechniques; structures; géomètre expert; détection et...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'études 📦
Brève description:
“Prestations intellectuelles: CSPS; CT; diagnostics analyses et contrôles: amiante et plomb; multi-diagnostics, analyse et contrôle: autre que l'amiante et...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 960 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mission de coordination sécurité protection de la santé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de sécurité 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune, 30300 Beaucaire.
Description du marché: Mission de coordination sécurité protection de la santé.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée de la période initiale démarre à la date de notification du contrat, pour se terminer le 31.3.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mission de contrôle technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Description du marché: Mission de contrôle technique.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics, analyses et contrôles: amiante et plomb
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Description du marché: Diagnostics, analyses et contrôles: amiante et plomb.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Multi-diagnostics, analyses et contrôle: autre que l'amiante et le plomb
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Multi-diagnostics, analyses et contrôle: autre que l'amiante et le plomb.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Études géotechniques et sondages de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Description du marché: Études géotechniques et sondages de sols.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Études structures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Études structures.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mission de géomètre expert
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Description du marché: Mission de géomètre expert.
Description des renouvellements:
“La durée de la période initiale démarre au 12.10.2019 pour se terminer le 31.3.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mission de détection et géolocalisation de réseaux enterrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Mission de détection et géolocalisation de réseaux enterrés.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — copie du ou des jugements...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats peuvent formuler une proposition variante a la place de leur offre de base. Les candidats ne peuvent donc déposer qu'une seule offre (variante...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-11 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Décembre 2022.
Informations complémentaires

“Appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application les articles 78 à 80 du décret nº 2016-360. Il donnera lieu à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 030-067412 (2019-02-07)
Informations complémentaires (2019-03-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: M. le maire Julien Sanchez

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“CSPS; CT; diagnostics amiante et plomb; Multi-diagnostics: autre que l'amiante et le plomb; géotechniques; structures; géomètre expert; détection et...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 030-067412

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-03-18 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires

“Suite à des questions des candidats, et notamment une question sur le lot nº 4, des modifications sont apportées. En raison de la proximité de la date...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 050-115852 (2019-03-07)
Avis d'attribution de marché (2019-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations intellectuelles: CSPS; Ct; diagnostics analyses et contrôles: amiante et plomb; multi-diagnostics, analyse et contrôle: autre que l'amiante et...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune 30300 Beaucaire.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 030-067412

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mission de coordination sécurité protection de la santé
Date de conclusion du contrat: 2019-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Be-tec sarl
Numéro d'enregistrement national: 45188926500026
Adresse postale: 212 impasse du Couchant
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mission de contrôle technique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Qualiconsult
Numéro d'enregistrement national: 40144985500550
Adresse postale: 494 rue Maurice Schumann
Code postal: 30300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Diagnostics, analyses et contrôles: amiante et plomb
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Multi-diagnostics, analyses et contrôle: autre que l'amiante et le plomb

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Études géotechniques et sondages de sols
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Geotec SAS
Numéro d'enregistrement national: 77619650100274
Adresse postale: 11 avenue de Rome Centre Concorde, lot 14
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Études structures
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger CEBTP
Numéro d'enregistrement national: 41244251900622
Adresse postale: PA Clément Ader, 12 rue des Frères Lumière
Commune postale: Jacou
Code postal: 34830
Région: Hérault 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Mission de géomètre expert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Selarl Cabinet Siragusa
Numéro d'enregistrement national: 37822861300030
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel, parc club du Millénaire, bat. 4
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Mission de détection et géolocalisation de réseaux enterrés
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet géo-experts
Numéro d'enregistrement national: 80852756800014
Adresse postale: 28 avenue des Arcoules
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Région: Vaucluse 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Appel d'offres ouvert. Durée du marché et reconduction: pour le lot nº 7 «Mission de géomètre expert», la durée de la période initiale démarre au 12.10.2019...”    Afficher plus
Organe de révision
Commune postale: Nîmes
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 164-403453 (2019-08-23)
Informations complémentaires (2019-08-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: M le maire

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 164-403453

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Lot nº 7: pour le lot nº 7 «Mission de géomètre expert», la durée de la période initiale démarre au 12.10.2019 pour se terminer le 31.3.2020. Pour les...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Lot nº 7: pour tous les lots, la durée de la période initiale démarre à la date de notification du contrat, pour se terminer le 31.3.2020.”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: V.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Informations sur le montant du marché/lot
Ancienne valeur
Texte:
“Lot nº 7: Estimation initiale du montant: 100 000 EUR (HTVA). Valeur totale: 100 000 EUR.”
Nouvelle valeur
Texte:
“Lot nº 7: Estimation initiale du montant: 400 000 EUR (HTVA). Valeur totale: 400 000 EUR”
Source: OJS 2019/S 168-411648 (2019-08-28)