CSPS; CT; diagnostics amiante et plomb; multi-diagnostics: autre que l'amiante et le plomb; géotechniques; structures; géomètre expert; détection et géolocalisation de réseaux enterrés
Prestations intellectuelles: CSPS; CT; diagnostics analyses et contrôles: amiante et plomb; multi-diagnostics, analyse et contrôle: autre que l'amiante et le plomb; études géotechniques; études structures; mission de géomètre expert; mission de détection et géolocalisation de réseaux enterrés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“CSPS; CT; diagnostics amiante et plomb; multi-diagnostics: autre que l'amiante et le plomb; géotechniques; structures; géomètre expert; détection et...”
Titre
CSPS; CT; diagnostics amiante et plomb; multi-diagnostics: autre que l'amiante et le plomb; géotechniques; structures; géomètre expert; détection et géolocalisation de réseaux enterrés
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Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“Prestations intellectuelles: CSPS; CT; diagnostics analyses et contrôles: amiante et plomb; multi-diagnostics, analyse et contrôle: autre que l'amiante et...”
Brève description
Prestations intellectuelles: CSPS; CT; diagnostics analyses et contrôles: amiante et plomb; multi-diagnostics, analyse et contrôle: autre que l'amiante et le plomb; études géotechniques; études structures; mission de géomètre expert; mission de détection et géolocalisation de réseaux enterrés.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 960 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mission de coordination sécurité protection de la santé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune, 30300 Beaucaire.
Description du marché: Mission de coordination sécurité protection de la santé.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de la période initiale démarre à la date de notification du contrat, pour se terminer le 31.3.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
La durée de la période initiale démarre à la date de notification du contrat, pour se terminer le 31.3.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 70 000,00 EUR annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mission de contrôle technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique de bâtiments📦
Description du marché: Mission de contrôle technique.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 130 000 EUR HT annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics, analyses et contrôles: amiante et plomb
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Description du marché: Diagnostics, analyses et contrôles: amiante et plomb.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et avec un montant maximum de 70 000,00 EUR annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Multi-diagnostics, analyses et contrôle: autre que l'amiante et le plomb
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Multi-diagnostics, analyses et contrôle: autre que l'amiante et le plomb.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et avec un montant maximum de 70 000,00 EUR HT annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études géotechniques et sondages de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Description du marché: Études géotechniques et sondages de sols.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 100 000 EUR HT annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études structures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Études structures.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 100 000,00 EUR HT annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mission de géomètre expert
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Description du marché: Mission de géomètre expert.
Description des renouvellements:
“La durée de la période initiale démarre au 12.10.2019 pour se terminer le 31.3.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
La durée de la période initiale démarre au 12.10.2019 pour se terminer le 31.3.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mission de détection et géolocalisation de réseaux enterrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Mission de détection et géolocalisation de réseaux enterrés.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 100 000,00 EUR HT annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des techniciens ou des organismes techniques,
— certifications et agrément relatif à l'objet des prestations,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats peuvent formuler une proposition variante a la place de leur offre de base. Les candidats ne peuvent donc déposer qu'une seule offre (variante...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidats peuvent formuler une proposition variante a la place de leur offre de base. Les candidats ne peuvent donc déposer qu'une seule offre (variante ou de base). Cette variante peut permettre de déroger à certaines clauses du cahier des charges, sans le modifier substantiellement. Le candidat indiquera de manière claire à quelle(s) partie(s) il est dérogé. L'acheteur écartera les propositions trop éloignées de ses prescriptions initiales, ainsi que les propositions qui ne pourraient valablement être comparées avec les offres des autres candidats. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-11
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Décembre 2022.
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application les articles 78 à 80 du décret nº 2016-360. Il donnera lieu à...”
Appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application les articles 78 à 80 du décret nº 2016-360. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande pour les prestations prévues par le CCTP et inscrites au BPU. Majoritairement, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande; il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations non-prévues par le CCTP et non inscrites au BPU, et directement liées à l'objet du marché. La collectivité a effectivement listé de la manière la plus exhaustive et sincère possible dans le CCTP et le BPU de l'accord-cadre les prestations susceptibles de faire l'objet de bons de commande. Néanmoins, l'acheteur peut avoir besoin de prestations qui n'auront pas été prévues au CCTP, ni au BPU. Il pourra donc conclure, de manière accessoire (dans la limite des montants maximum de chacun des lots), des marchés subséquents directement liés à l'objet de l'accord-cadre pour satisfaire son besoin. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Retrait du dossier de consultation: le dossier de consultation des entreprises est entièrement et gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur www.marches-securises.fr — les opérateurs ayant retiré le dossier sont invités à s'enregistrer afin d'être automatiquement alertés des éventuelles modifications. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Modalités essentielles de financement et de paiement: budget de la ville de Beaucaire. Les sommes dues au(x)titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s)du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme du groupement à l'attributaire. Cautionnement et garanties financières: sans renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats pourront transmettre leur demande au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: https://marches-securises.fr — une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.modalités de remise des offres: les offres seront remises sous format dématérialisée via le profilacheteur: https://www/marches-securises.fr selon les modalités indiquées au règlement de la consultation. l'ouverture des offres se fera en présence d'un représentant de l'acheteur. Elle se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres. L'ouverture des plis n'est pas publique et aucune personne extérieure à la commune ne pourra y participer. Information des candidats non retenus: l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre. Cette notification pourra être faite par voie électronique (profil acheteur, mail...). Il communique aux candidats et aux soumissionnaires qui en font la demande écrite les motifs du rejet de leur candidature ou de leur offre dans un délai de 15 jours à compter de la réception de cette demande.
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Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 030-067412 (2019-02-07)
Informations complémentaires (2019-03-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le maire Julien Sanchez
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“CSPS; CT; diagnostics amiante et plomb; Multi-diagnostics: autre que l'amiante et le plomb; géotechniques; structures; géomètre expert; détection et...”
Titre
CSPS; CT; diagnostics amiante et plomb; Multi-diagnostics: autre que l'amiante et le plomb; géotechniques; structures; géomètre expert; détection et géolocalisation de réseaux enterrés
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 030-067412
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-03-18 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Suite à des questions des candidats, et notamment une question sur le lot nº 4, des modifications sont apportées. En raison de la proximité de la date...”
Suite à des questions des candidats, et notamment une question sur le lot nº 4, des modifications sont apportées. En raison de la proximité de la date limite de remise des offres, et de l'importance des modifications, la DLRO est reportée à une date ultérieure (le 18.3.2019) afin de permettre à l'ensemble des candidats de prendre en compte ces modifications.
Les candidats devront tenir compte de ces modifications dans la formulation de leur proposition. Les candidats ayant déjà transmis une proposition ont la faculté de la modifier jusqu'à la nouvelle date limite de remise des offres.
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Source: OJS 2019/S 050-115852 (2019-03-07)
Avis d'attribution de marché (2019-08-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations intellectuelles: CSPS; Ct; diagnostics analyses et contrôles: amiante et plomb; multi-diagnostics, analyse et contrôle: autre que l'amiante et...”
Brève description
Prestations intellectuelles: CSPS; Ct; diagnostics analyses et contrôles: amiante et plomb; multi-diagnostics, analyse et contrôle: autre que l'amiante et le plomb; études géotechniques; études structures; mission de géomètre expert; mission de détection et géolocalisation de réseaux enterrés.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune 30300 Beaucaire.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 70 000,00 EUR annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 70 000,00 EUR HT annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 030-067412
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mission de coordination sécurité protection de la santé
Date de conclusion du contrat: 2019-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Be-tec sarl
Numéro d'enregistrement national: 45188926500026
Adresse postale: 212 impasse du Couchant
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mission de contrôle technique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Qualiconsult
Numéro d'enregistrement national: 40144985500550
Adresse postale: 494 rue Maurice Schumann
Code postal: 30300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Diagnostics, analyses et contrôles: amiante et plomb
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Multi-diagnostics, analyses et contrôle: autre que l'amiante et le plomb
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Études géotechniques et sondages de sols
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Geotec SAS
Numéro d'enregistrement national: 77619650100274
Adresse postale: 11 avenue de Rome Centre Concorde, lot 14
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Études structures
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger CEBTP
Numéro d'enregistrement national: 41244251900622
Adresse postale: PA Clément Ader, 12 rue des Frères Lumière
Commune postale: Jacou
Code postal: 34830
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Mission de géomètre expert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Selarl Cabinet Siragusa
Numéro d'enregistrement national: 37822861300030
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel, parc club du Millénaire, bat. 4
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Mission de détection et géolocalisation de réseaux enterrés
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet géo-experts
Numéro d'enregistrement national: 80852756800014
Adresse postale: 28 avenue des Arcoules
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Appel d'offres ouvert. Durée du marché et reconduction: pour le lot nº 7 «Mission de géomètre expert», la durée de la période initiale démarre au 12.10.2019...”
Appel d'offres ouvert. Durée du marché et reconduction: pour le lot nº 7 «Mission de géomètre expert», la durée de la période initiale démarre au 12.10.2019 pour se terminer le 31.3.2020. Pour les autres lots, la durée de la période initiale démarre à la date de notification du contrat, pour se terminer le 31.3.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application les articles 78 à 80 du décret nº 2016-360. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande pour les prestations prévues par le CCTP et inscrites au BPU. Majoritairement, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande; il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations non prévues par le CCTP et non inscrites au BPU, et directement liées à l'objet du marché. La collectivité a effectivement listé de la manière la plus exhaustive et sincère possible dans le CCTP et le BPU de l'accord-cadre les prestations susceptibles de faire l'objet de bons de commande. Néanmoins, l'acheteur peut avoir besoin de prestations qui n'auront pas été prévues au CCTP, ni au BPU. Il pourra donc conclure, de manière accessoire (dans la limite des montants maximum de chacun des lots), des marchés subséquents directement liés à l'objet de l'accord-cadre pour satisfaire son besoin. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Réalisation de prestations similaires le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négocié à l'article 30-I 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Nîmes
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 164-403453 (2019-08-23)
Informations complémentaires (2019-08-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M le maire
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 164-403453
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
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Texte:
“Lot nº 7: pour le lot nº 7 «Mission de géomètre expert», la durée de la période initiale démarre au 12.10.2019 pour se terminer le 31.3.2020. Pour les...”
Texte
Lot nº 7: pour le lot nº 7 «Mission de géomètre expert», la durée de la période initiale démarre au 12.10.2019 pour se terminer le 31.3.2020. Pour les autres lots, la durée de la période initiale démarre à la date de notification du contrat, pour se terminer le 31.3.2020.
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Texte:
“Lot nº 7: pour tous les lots, la durée de la période initiale démarre à la date de notification du contrat, pour se terminer le 31.3.2020.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: V.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Informations sur le montant du marché/lot
Ancienne valeur
Texte:
“Lot nº 7: Estimation initiale du montant: 100 000 EUR (HTVA). Valeur totale: 100 000 EUR.” Nouvelle valeur
Texte:
“Lot nº 7: Estimation initiale du montant: 400 000 EUR (HTVA). Valeur totale: 400 000 EUR”
Source: OJS 2019/S 168-411648 (2019-08-28)