2023-03-24services de transports occasionnels (CA du Pays de Saint Omer)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre concerne une prestation de transports destinée :Principalement à assurer les déplacements en car, en temps scolaires et/ou non scolaire, des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la Capso dans le cadre du service commun. Cette prestation fait l'objet des lots 1 et 2.Accessoirement, à répondre aux besoins …
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2023-03-22services de transports scolaires en autocars - lots 1, 2, 3 et 4 (CA du Pays de Saint Omer)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre concerne l'exploitation des services de transports scolaires organisés à l'intention des élèves domiciliées et scolarisés dans les communes de la Capso.Il s'agit donc d'un service régulier public routier créé pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte des établissements d'enseignement.Ce …
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2022-04-05services de transports scolaires en autocars - lots 7, 8 et 9 (CA du Pays de Saint Omer)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre concerne l'exploitation des services de transports scolaires organisés à l'intention des élèves domiciliées et scolarisés dans les communes de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer (Capso).Il s'agit donc d'un service …
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2021-04-14Services de transports scolaires en autocars — lots 5, 7, 8 et 9 (CA du Pays de Saint-Omer)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent accord-cadre concerne l'exploitation des services de transports scolaires organisés à l'intention des élèves domiciliées et scolarisés dans les communes de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer (Capso). Il s'agit donc d'un service régulier public routier créé pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte des établissements d'enseignement. Ce …
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2020-03-23Services de transports scolaires en autocars (Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer)
Le présent accord-cadre concerne l'exploitation des services de transports scolaires organisés à l'intention des élèves domiciliées et scolarisés dans les communes de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer (CAPSO). Il s'agit donc d'un service régulier public routier créé pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte des établissements d'enseignement. Ce service vient compléter le réseau de transports urbains, lequel à vocation, sur les communes desservies par ses …
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2019-02-21Services de transports occasionnels (Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer)
Le présent marché concerne une prestation de transports destinée:
— principalement à assurer les déplacements en cars, en temps scolaire et/ou non scolaire, des élèves des écoles maternelles et primaires de la CAPSO vers les centres culturels, techniques et sportifs situés également dans le ressort territorial ou en périphérie. Cette prestation fait l'objet des lots 1 à 5,
— accessoirement, à répondre aux besoins ponctuels de la CAPSO en matière de déplacements en véhicules de tourisme ou minibus avec …
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