Mn 12/01 AES - services de transport scolaire des élèves ou étudiants handicapés ou scolarisés en classe spécialisée
Conseil général du Pas-de-Calais
Services de transport scolaire en taxi, véhicules sanitaires ou aménagés, autocars pour le transport des élèves à mobilité réduite.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aéro Taxi
- • Allo Taxi Lensois
- • ALP Agnes
- • Ambulances Adrésiennes et Taxis
- • Ambulances Pérart
- • Ambulances Taxi Lesur
- • Destination
- • Escaillet
- • Estrée Blanche Taxi
- • Good Taxi
- • Helfaut Taxi
- • Jli Nord
- • Les Autobus Artésiens
- • Lucky star
- • Mobi France
- • Nouvelle Aisne Tourisme
- • Oignies Ambulances
- • Proxidrop Ulysse
- • Taxi Jean-Marc
- • Taxi Sébastien
- • Taxis Pérart
- • Transport Solidaire DSK
- • Transports Slembrouck
- • Travelis
- • Vortex
- • Voyages Inglard
- • Voyages Mullie
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-12 | Avis de marché |
| 2012-08-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date limite de soumission: 2012-02-24 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-013591
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MN 12/01 AES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Pas-de-Calais et secteurs limitrophes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: sercrétariat de la CAO
M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/cg62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais
Point de contact: direction de la commande publique
Chantal Galinski
Téléphone: +33 321216704 📞
Adresse postale: direction de la commande publique rue de la Paix - porte 6
Point de contact: secrétariat de la CAO
Téléphone: +33 32121676731 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MN 12/01 AES
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 009-013591 (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
Le nombre de lots est estimé à 100. Ce nombre est indicatif et sujet à variation à tout moment et n'engage pas de ce fait le Département du Pas-de-Calais.Marchés à bons de commande sans mini ni maxi.L'estimation annuelle pour l'ensemble des lots est de 1 050 000 EUR TTC.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date limite de soumission: 2012-02-24 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-013591
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Il s'agit d'un appel à candidatures. Seuls les candidats retenus recevront le cahier des charges et seront invités à présenter une offre.
Renseignements techniques: Davy Le Berre +33 321216776 / Sébastien Huret +33 321216762.
Devant la spécificité du présent marché, le pouvoir adjudicateur, conformément à l'artile 35.2e du CMP n'a pu étabir préalablement une précision suffisante pour lui permettre le recours à l'appel d'offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Services de transport scolaire en taxi, véhicules sanitaires ou aménagés, autocars pour le transport des élèves à mobilité réduite.
Quantité ou étendue:
Le nombre de lots est estimé à 100. Ce nombre est indicatif et sujet à variation à tout moment et n'engage pas de ce fait le Département du Pas-de-Calais.
Marchés à bons de commande sans mini ni maxi.
L'estimation annuelle pour l'ensemble des lots est de 1 050 000 EUR TTC.
Marchés conclus pour l'année scolaire 2012 / 2013 - reconduction possible 3 fois pour les années scolaires 2013 / 2014, 2014 / 2015, 2015 / 2016.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MN 12/01 AES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Pas-de-Calais et secteurs limitrophes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature ou DC1 accompagnée d'une attestation de pouvoir autorisant le représentant de la société à engager l'entreprise et à signer tous les documents pour le compte de celle ci,
— DC2 complété obligatoirement des renseignements prévus à l'article 45-1 du code des marchés publics notamment: la capacité économique et financière (cf. III.2.2 ci-après) et les capacités techniques (cf. III.2.3 ci-après) ou l'ensemble des attestations et renseignements prévus au DC2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé,
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— Extait K-Bis ou RCS.
Nota bene: le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux de - 6 mois (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence).
— chiffres d'affaires des 3 derniers exercices disponibles,
— moyens humains (nombre de chauffeurs).
— moyens techniques (nombre et type de véhicules),
— copie de la licence de transport intérieur (véhicules de - 9 places) ou communautaire (véhicules de + 9 places). Ces services de transport organisés par le Département font partie des transports routiers non urbains de personnes (article 29 de la loi d'orientation des transports intérieurs du 30.12.1982). Ils sont réglementés par le décret n° 85-891 du 16.8.1985 et nécessitent l'inscription au registre des transporteurs routiers de personnes,
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— ambulanciers: (en sus de la licence de transport) agrément de la DDASS justifiant la capacité à effectuer des transports par véhicules sanitaires.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget départemental.
Mandat administratif.
Délais de paiement: 30 jours.
Avance.
Prix révisables.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: sercrétariat de la CAO
M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/cg62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais
Point de contact: direction de la commande publique
Chantal Galinski
Téléphone: +33 321216704 📞
Adresse postale: direction de la commande publique rue de la Paix - porte 6
Point de contact: secrétariat de la CAO
Téléphone: +33 32121676731 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MN 12/01 AES
Informations complémentaires
Il s'agit d'un appel à candidatures. Seuls les candidats retenus recevront le cahier des charges et seront invités à présenter une offre.
Renseignements techniques: Davy Le Berre +33 321216776 / Sébastien Huret +33 321216762.
Devant la spécificité du présent marché, le pouvoir adjudicateur, conformément à l'artile 35.2e du CMP n'a pu étabir préalablement une précision suffisante pour lui permettre le recours à l'appel d'offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 009-013591 (2012-01-12)
Avis d'attribution de marché (2012-08-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Pas-de-Calais
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-20 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-268120
Se réfère à l'avis: 2012/S 9-013591
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-28 📅
Nom: Oignies Ambulances
Adresse postale: 53 avenue Kennedy
Commune postale: Oignies
Code postal: 62590
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Helfaut Taxi
Adresse postale: 5 Grand Rue
Commune postale: Herbelles
Code postal: 62129
3️⃣
Nom: Transports Slembrouck
Adresse postale: 32 bis Grand Rue
Commune postale: Fleurbaix
Code postal: 62840
4️⃣
Nom: Voyages Mullie
Adresse postale: 7 rue Raymond Dupuich
Commune postale: Mazingarbe
Code postal: 62670
5️⃣
Nom: JLI Nord
Adresse postale: 3 avenue de la Créativité
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
6️⃣
Nom: Transport Solidaire DSK
Adresse postale: 312 rue de l'Authie
Commune postale: Hénin Beaumont
Code postal: 62110
7️⃣
Nom: Vortex
Adresse postale: Chemin des Filatiers
Commune postale: Anzin St Aubin
Code postal: 62223
8️⃣
Nom: Ambulances Taxi Lesur
Adresse postale: 38 rue Faidherbe
Commune postale: Saint Michel sur Ternoise
Code postal: 62130
9️⃣
Nom: Taxi Jean-Marc
Adresse postale: 17 rue Dautricourt
Commune postale: Fouquières les Lens
Code postal: 62740
1️⃣0️⃣
Nom: Les Autobus Artésiens
Adresse postale: 626 avenue Washington
Commune postale: Béthune Cedex
Code postal: 62402
1️⃣1️⃣
Nom: Proxidrop Ulysse
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167
1️⃣2️⃣
Nom: Aéro Taxi
Adresse postale: 29 rue de Rémilly
Commune postale: Wavrans sur l'Aa
Code postal: 62380
1️⃣3️⃣
Nom: Travelis
Adresse postale: 31 bis rue Blanqui
Commune postale: Billy Montigny
Code postal: 62420
1️⃣4️⃣
Nom: Ambulances Adrésiennes et Taxis
Adresse postale: 593 avenue de Calais
Commune postale: Ardres
Code postal: 62610
1️⃣5️⃣
Nom: Voyages Inglard
Adresse postale: RD 943
Commune postale: Aire sur la Lys
Code postal: 62921
1️⃣6️⃣
Nom: Lucky Star
Adresse postale: 22 rue du Général Pershing
Commune postale: Clermont
Code postal: 60600
1️⃣7️⃣
Nom: Good Taxi
Adresse postale: 32 le Camp d'Arc
Commune postale: Saint Folquin
Code postal: 62370
1️⃣8️⃣
Nom: Allo Taxi Lensois
Adresse postale: 74 rue Demeester
Commune postale: Annay
Code postal: 62880
1️⃣9️⃣
Nom: Mobi France
Adresse postale: 112 rue du Docteur Guérin
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83078
2️⃣0️⃣
Nom: Alp Agnès
Adresse postale: 4 rue Victor Hugo
Commune postale: Meurchin
Code postal: 62410
2️⃣1️⃣
Nom: Destination
Adresse postale: 38 rue du Président Coty
Commune postale: Béthune
Code postal: 62400
2️⃣2️⃣
Nom: Taxi Sébastien
Adresse postale: 8 rue Eau
Commune postale: Westrehem
Code postal: 62960
2️⃣3️⃣
Nom: Estrée Blanche Taxi
Adresse postale: 18 allée des Maronniers
Commune postale: Estrée-Blanche
Code postal: 62145
2️⃣4️⃣
Nom: Ambulances Pérart
Adresse postale: 300 rue Carnot
Commune postale: Audruicq
2️⃣5️⃣
Nom: Taxis Pérart
Adresse postale: 120 rue d'Audruicq
Commune postale: Zutkerque
2️⃣6️⃣
Nom: Nouvelle Aisne Tourisme
Adresse postale: RN 2
Commune postale: Marle
Code postal: 02250
2️⃣7️⃣
Nom: Escaillet
Adresse postale: 70 rue de la Poste
Commune postale: Avesnes le Comte
Code postal: 62810
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil Général du Pas-de-Calais
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2035
Source: OJS 2012/S 161-268120 (2012-08-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Pas-de-Calais
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-20 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-268120
Se réfère à l'avis: 2012/S 9-013591
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Les pièces du marché sont consultables après prise de rdv auprès de Mme Chantal Galinski au +33 321216704.
Annonce no 143, BOAMP 10 B du 14.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-28 📅
Nom: Oignies Ambulances
Adresse postale: 53 avenue Kennedy
Commune postale: Oignies
Code postal: 62590
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Helfaut Taxi
Adresse postale: 5 Grand Rue
Commune postale: Herbelles
Code postal: 62129
3️⃣
Nom: Transports Slembrouck
Adresse postale: 32 bis Grand Rue
Commune postale: Fleurbaix
Code postal: 62840
4️⃣
Nom: Voyages Mullie
Adresse postale: 7 rue Raymond Dupuich
Commune postale: Mazingarbe
Code postal: 62670
5️⃣
Nom: JLI Nord
Adresse postale: 3 avenue de la Créativité
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
6️⃣
Nom: Transport Solidaire DSK
Adresse postale: 312 rue de l'Authie
Commune postale: Hénin Beaumont
Code postal: 62110
7️⃣
Nom: Vortex
Adresse postale: Chemin des Filatiers
Commune postale: Anzin St Aubin
Code postal: 62223
8️⃣
Nom: Ambulances Taxi Lesur
Adresse postale: 38 rue Faidherbe
Commune postale: Saint Michel sur Ternoise
Code postal: 62130
9️⃣
Nom: Taxi Jean-Marc
Adresse postale: 17 rue Dautricourt
Commune postale: Fouquières les Lens
Code postal: 62740
1️⃣0️⃣
Nom: Les Autobus Artésiens
Adresse postale: 626 avenue Washington
Commune postale: Béthune Cedex
Code postal: 62402
1️⃣1️⃣
Nom: Proxidrop Ulysse
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167
1️⃣2️⃣
Nom: Aéro Taxi
Adresse postale: 29 rue de Rémilly
Commune postale: Wavrans sur l'Aa
Code postal: 62380
1️⃣3️⃣
Nom: Travelis
Adresse postale: 31 bis rue Blanqui
Commune postale: Billy Montigny
Code postal: 62420
1️⃣4️⃣
Nom: Ambulances Adrésiennes et Taxis
Adresse postale: 593 avenue de Calais
Commune postale: Ardres
Code postal: 62610
1️⃣5️⃣
Nom: Voyages Inglard
Adresse postale: RD 943
Commune postale: Aire sur la Lys
Code postal: 62921
1️⃣6️⃣
Nom: Lucky Star
Adresse postale: 22 rue du Général Pershing
Commune postale: Clermont
Code postal: 60600
1️⃣7️⃣
Nom: Good Taxi
Adresse postale: 32 le Camp d'Arc
Commune postale: Saint Folquin
Code postal: 62370
1️⃣8️⃣
Nom: Allo Taxi Lensois
Adresse postale: 74 rue Demeester
Commune postale: Annay
Code postal: 62880
1️⃣9️⃣
Nom: Mobi France
Adresse postale: 112 rue du Docteur Guérin
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83078
2️⃣0️⃣
Nom: Alp Agnès
Adresse postale: 4 rue Victor Hugo
Commune postale: Meurchin
Code postal: 62410
2️⃣1️⃣
Nom: Destination
Adresse postale: 38 rue du Président Coty
Commune postale: Béthune
Code postal: 62400
2️⃣2️⃣
Nom: Taxi Sébastien
Adresse postale: 8 rue Eau
Commune postale: Westrehem
Code postal: 62960
2️⃣3️⃣
Nom: Estrée Blanche Taxi
Adresse postale: 18 allée des Maronniers
Commune postale: Estrée-Blanche
Code postal: 62145
2️⃣4️⃣
Nom: Ambulances Pérart
Adresse postale: 300 rue Carnot
Commune postale: Audruicq
2️⃣5️⃣
Nom: Taxis Pérart
Adresse postale: 120 rue d'Audruicq
Commune postale: Zutkerque
2️⃣6️⃣
Nom: Nouvelle Aisne Tourisme
Adresse postale: RN 2
Commune postale: Marle
Code postal: 02250
2️⃣7️⃣
Nom: Escaillet
Adresse postale: 70 rue de la Poste
Commune postale: Avesnes le Comte
Code postal: 62810
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil Général du Pas-de-Calais
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2035
Source: OJS 2012/S 161-268120 (2012-08-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (16)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (15)
- Transport routier postal (3)