2020-12-17   Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du... (Département du Nord)
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots. Voir la passation de marché »
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2018-05-11   Accord-cadre relatif a l'organisation et a l'execution de services de transport scolaire d'élèves en situation de... (SMTC Artois-Gohelle)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre, passé en application des articles 78 et 79 dudit décret, est passé sans minimum ni maximum de montants. Voir la passation de marché »
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2018-01-23   Services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en petits véhicules (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
La consultation est décomposée en 218 lots (cf annexe 9: fichier récapitulatif des lots). Un lot se caractérise par un numéro de lot, un ou plusieurs établissement(s) scolaire(s), une origine géographique, une destination. Ces éléments sont décrits dans le fichier descriptif des lots. Les lots 516 et 517 sur lesquels aucun élève n'est identifié à ce jour sont mis en place pour couvrir des besoins de type ambulancier, ou pour suppléer les futures demandes de transport en ambulance des autres lots (300 à … Voir la passation de marché »
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2014-02-17   Exploitation de services de transports adaptés (quotidiens, hebdomadaires ou temps partiels) créés à l'intention... (Conseil général de l'Aisne)
L'accord-cadre est lancé par appel d'offres ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. L'accord-cadre est multi titulaires avec remise en concurrence au fur et à mesure des besoins. Il est conclu sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour les années scolaires et universitaires 2014/2015, 2015/2016 et 2016/2017. Voir la passation de marché »
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2013-12-19   (Appel à candidatures) 13s0776mndmt - services de transports scolaires élèves et étudiants handicapés en petits... (Conseil général du Pas-de-Calais)
13s0776mndmt - services de transports scolaires élèves et étudiants handicapés en petits véhicules et en autocars Voir la passation de marché »
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