Accord-cadre relatif à la fourniture de sacs à déchets ménagers
Cherbourg-en-Cotentin
Accord-cadre relatif à la fourniture de sacs à déchets ménagers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Toussac
- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Manche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-06 | Avis de marché |
| 2017-01-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Numéro de référence: DP201609AO09
Brève description: Accord-cadre relatif à la fourniture de sacs à déchets ménagers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: 10 place Napoléon, BP 808, Cherbourg-Octeville
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lacuc.fr 📧
Téléphone: +33 0233938204 📞
Fax: +33 0233082600 📠
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: https://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353266
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture de sacs à déchets ménagers.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Cherbourg-en-Cotentin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: 2 quai de Caligny, BP 808, Cherbourg-Octeville
Point de contact: Renseignements administratifs: Brigitte Lebourgeois — Renseignements techniques: Christian Joliton
Téléphone: +33 0233082650 📞
Fax: +33 0233010836 📠
Pays: Manche 🏙️
Adresse Internet: https://www.klekoon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cherbourg-En-Cotentin
Point de contact: Accueil
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 196-353266 (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Numéro de référence: DP201609AO09
Brève description: Accord-cadre relatif à la fourniture de sacs à déchets ménagers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: 10 place Napoléon, BP 808, Cherbourg-Octeville
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lacuc.fr 📧
Téléphone: +33 0233938204 📞
Fax: +33 0233082600 📠
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: https://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353266
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Les quantités annuelles pourront varier entre les minima et les maxima suivants:
sacs bleus:
30 litres: 180 000 à 360 000;
50 litres: 100 000 à 450 000;
110 litres: 35 000 à 138 000;
sacs jaunes:
30 litres: 135 000 à 197 000;
50 litres: 75 000 à 600 000;
110 litres: 24 000 à 40 000.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture de sacs à déchets ménagers.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, par décision du pouvoir adjudicateur, chaque année civile, jusqu'au 31.12.2019.
Informations complémentaires:
Les quantités annuelles pourront varier entre les minima et les maxima suivants:
sacs bleus:
30 litres: 180 000 à 360 000;
50 litres: 100 000 à 450 000;
110 litres: 35 000 à 138 000;
sacs jaunes:
30 litres: 135 000 à 197 000;
50 litres: 75 000 à 600 000;
110 litres: 24 000 à 40 000.
Site principal ou lieu d'exécution:
La fourniture sera directement livrée au prestataire de la Commune de Cherbourg-en-Cotentin.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Cherbourg-en-Cotentin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: 2 quai de Caligny, BP 808, Cherbourg-Octeville
Point de contact: Renseignements administratifs: Brigitte Lebourgeois — Renseignements techniques: Christian Joliton
Téléphone: +33 0233082650 📞
Fax: +33 0233010836 📠
Pays: Manche 🏙️
Adresse Internet: https://www.klekoon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cherbourg-En-Cotentin
Point de contact: Accueil
Référence
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
1) Dc1 (version avril 2016);
2) Dc2 (version avril 2016); ce document sera complété, afin d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, des éléments suivants: — présentation d'une liste des principales fournitures exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé; — attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle;
Afficher plus
3) Extrait Kbis et attestation de pouvoir de signature attestant de la qualité du signataire des pièces à engager la société.
Caractéristiques des prix: prix unitaires — modalités de règlement: paiement sous 30 jours à réception de la facture — modalités de financement: ressources propres de la collectivité — budget DMA.
Les échantillons de la fourniture devront être transmis dans l'offre ou être envoyés seuls ou remis contre récépissé avant la date limite de remise des offres fixée au 8.11.2016 à 12:00.
La Commune de Cherbourg-en-Cotentin accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante htpps://www.klekoon.com. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, permettant à la Commune de Cherbourg-en-Cotentin, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 196-353266 (2016-10-06)
Avis d'attribution de marché (2017-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-18 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023593
Se réfère à l'avis: 2016/S 196-353266
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la fourniture
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-03 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune de Cherbourg-en-Cotentin
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 015-023593 (2017-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-18 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023593
Se réfère à l'avis: 2016/S 196-353266
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Les quantités annuelles pourront varier entre les minima et les maxima suivants: sacs bleus: 30 litres: 180 000 à 360 000 — 50 litres: 100 000 à 450 000 — 110 litres: 35 000 à 138 000; Sacs jaunes: 30 litres: 135 000 à 197 000 — 50 litres: 75 000 à 600 000 — 110 litres: 24 000 à 40 000.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Les quantités annuelles pourront varier entre les minima et les maxima suivants: sacs bleus: 30 litres: 180 000 à 360 000 — 50 litres: 100 000 à 450 000 — 110 litres: 35 000 à 138 000; Sacs jaunes: 30 litres: 135 000 à 197 000 — 50 litres: 75 000 à 600 000 — 110 litres: 24 000 à 40 000.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
La fourniture est directement livrée au prestataire de la commune de Cherbourg-en-Cotentin.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la fourniture
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-03 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune de Cherbourg-en-Cotentin
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre (mono-attributaire à bons de commande) est conclu jusqu'au 31.12.2017. Il pourra être renconduit 2 fois, par décision du pouvoir adjudicateur, chaque année civile, jusqu'au 31.12.2019.
Ses pièces sont consultables sur demande écrite par courrier envoyé en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: commune de Cherbourg-en-Cotentin — direction de la propreté — 2 quai de Caligny — BP 808 — 50108 Cherbourg-en-Cotentin Cedex.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕