Acquisition de sacs en plastique
Métropole du Grand Nancy
Il s'agit d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de sacs en plastique. Il fait l'objet de trois lots, attribués séparément, sous forme de bons de commande, décomposés comme suit:
— lot 1: sacs transparents de 50 l;
— lot 2: sacs de 30 et 80 l pour la collecte des déchets non recyclables;
— lot 3: sacs neutres de 110 l pour les corbeilles de voirie Vigipirate.
La durée des contrats est d'un an à compter de la notification, renouvelables tacitement trois fois.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Le délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-26 | Avis de marché |
| 2021-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandnancy.eu 🌏
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: +33 383918365 📞
Fax: +33 383918489 📠
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-270444
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Sacs transparents de 50 l.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Sacs de 30 et 80 l
Numéro du lot: 2
Brève description: Sacs pour la collecte des déchets non recyclables.
Intitulé du lot: Sacs neutres de 110 l
Numéro du lot: 3
Brève description: Pour corbeilles de voirie Vigipirate.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 103-270444 (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de sacs en plastique. Il fait l'objet de trois lots, attribués séparément, sous forme de bons de commande, décomposés comme suit:
— lot 1: sacs transparents de 50 l;
— lot 2: sacs de 30 et 80 l pour la collecte des déchets non recyclables;
— lot 3: sacs neutres de 110 l pour les corbeilles de voirie Vigipirate.
La durée des contrats est d'un an à compter de la notification, renouvelables tacitement trois fois.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandnancy.eu 🌏
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: +33 383918365 📞
Fax: +33 383918489 📠
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-270444
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de sacs en plastique. Il fait l'objet de trois lots, attribués séparément, sous forme de bons de commande, décomposés comme suit:
— lot 1: sacs transparents de 50 l;
— lot 2: sacs de 30 et 80 l pour la collecte des déchets non recyclables;
— lot 3: sacs neutres de 110 l pour les corbeilles de voirie Vigipirate.
La durée des contrats est d'un an à compter de la notification, renouvelables tacitement trois fois.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Brève description: Sacs transparents de 50 l.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Sacs de 30 et 80 l
Numéro du lot: 2
Brève description: Sacs pour la collecte des déchets non recyclables.
Intitulé du lot: Sacs neutres de 110 l
Numéro du lot: 3
Brève description: Pour corbeilles de voirie Vigipirate.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget général de la Métropole du Grand Nancy — fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2025.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons doivent être placés dans un pli portant la mention «Échantillons», le nom du candidat ainsi que «Direction déchets ménagers», à l'attention de Thomas Sitz. Ils devront être déposés à l'adresse suivante: Métropole du Grand Nancy, 22-24 viaduc Kennedy, immeuble Kennedy, bureau 101, 54035 Nancy. Numéro de la consultation: 2020-mgn-f043.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 103-270444 (2021-05-26)
Avis d'attribution de marché (2021-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de sacs en plastique
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24, Viaduc Kennedy C.O. no80036
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-509231
Se réfère à l'avis: 2021/S 103-270444
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: sacs transparents de 50 litres
Informations complémentaires:
Brève description: sacs de 30 et 80 litres
Intitulé du lot: sacs neutres de 110 l
Brève description: sacs neutres de 110 litres
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-24 📅
Nom: sas barbier et CIE
Adresse postale: la Guide - bP 39
Commune postale: Sainte Sigolene
Code postal: 43600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 228 000 EUR 💰
Nom: sas barbier et cie
Valeur totale du marché: 43 075 EUR 💰
Nom: toussac
Adresse postale: 15 route d'oloron
Commune postale: Castetnau Camblong
Code postal: 64190
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 25 675 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière co no 20038
Commune postale: Nancy Cedex Co no20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 196-509231 (2021-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de sacs en plastique
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24, Viaduc Kennedy C.O. no80036
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-509231
Se réfère à l'avis: 2021/S 103-270444
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
les sous critères de la valeur technique sont : * Qualité et performance des produits 30 % * Mémoire technique (méthode et fiabilité de production, taux de matières recyclées, contrôle de qualité) 20 %
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: sacs transparents de 50 litres
Informations complémentaires:
les sous critères de la valeur technique sont : * Qualité et performance des produits 30 % * Mémoire technique (méthode et fiabilité de production, taux de matières recyclées, contrôle de qualité) 20 %
Intitulé du lot: sacs de 30 et 80 l
Brève description: sacs de 30 et 80 litres
Intitulé du lot: sacs neutres de 110 l
Brève description: sacs neutres de 110 litres
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-24 📅
Nom: sas barbier et CIE
Adresse postale: la Guide - bP 39
Commune postale: Sainte Sigolene
Code postal: 43600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 228 000 EUR 💰
Nom: sas barbier et cie
Valeur totale du marché: 43 075 EUR 💰
Nom: toussac
Adresse postale: 15 route d'oloron
Commune postale: Castetnau Camblong
Code postal: 64190
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 25 675 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière co no 20038
Commune postale: Nancy Cedex Co no20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 196-509231 (2021-10-05)
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