Acquisition de sacs en plastique
Métropole du Grand Nancy
Il s'agit d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de sacs en plastique. Il fait l'objet de trois lots, attribués séparément, sous forme de bons de commande, décomposés comme suit:
— lot 1: sacs transparents de 50 l;
— lot 2: sacs de 30 et 80 l pour la collecte des déchets non recyclables;
— lot 3: sacs neutres de 110 l pour les corbeilles de voirie Vigipirate.
La durée des contrats est d'un an à compter de la notification, renouvelables tacitement trois fois.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Le délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-26 | Avis de marché |
| 2021-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de sacs en plastique. Il fait l'objet de trois lots, attribués séparément, sous forme de bons de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandnancy.eu 🌏
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: +33 383918365 📞
Fax: +33 383918489 📠
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-270444
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
“Aucune.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de sacs en plastique. Il fait l'objet de trois lots, attribués séparément, sous forme de bons de...”
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“— lot 1: sacs transparents de 50 l;”
“— lot 2: sacs de 30 et 80 l pour la collecte des déchets non recyclables;”
“— lot 3: sacs neutres de 110 l pour les corbeilles de voirie Vigipirate.”
“La durée des contrats est d'un an à compter de la notification, renouvelables tacitement trois fois.”
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.”
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Numéro du lot: 1
Brève description:
“Sacs transparents de 50 l.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
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Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: Sacs de 30 et 80 l
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Sacs pour la collecte des déchets non recyclables.”
Intitulé du lot: Sacs neutres de 110 l
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Pour corbeilles de voirie Vigipirate.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Courant 2025.”
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
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“Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons doivent être placés dans un pli portant la mention «Échantillons», le nom du candidat ainsi que...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 103-270444 (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de sacs en plastique. Il fait l'objet de trois lots, attribués séparément, sous forme de bons de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandnancy.eu 🌏
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: +33 383918365 📞
Fax: +33 383918489 📠
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-270444
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
“Aucune.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de sacs en plastique. Il fait l'objet de trois lots, attribués séparément, sous forme de bons de...”
“— lot 1: sacs transparents de 50 l;”
Afficher plus (4)
“— lot 2: sacs de 30 et 80 l pour la collecte des déchets non recyclables;”
“— lot 3: sacs neutres de 110 l pour les corbeilles de voirie Vigipirate.”
“La durée des contrats est d'un an à compter de la notification, renouvelables tacitement trois fois.”
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.”
Brève description:
“Sacs transparents de 50 l.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: Sacs de 30 et 80 l
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Sacs pour la collecte des déchets non recyclables.”
Intitulé du lot: Sacs neutres de 110 l
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Pour corbeilles de voirie Vigipirate.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Courant 2025.”
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
“Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons doivent être placés dans un pli portant la mention «Échantillons», le nom du candidat ainsi que...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 103-270444 (2021-05-26)
Avis d'attribution de marché (2021-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition de sacs en plastique”
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24, Viaduc Kennedy C.O. no80036
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-509231
Se réfère à l'avis: 2021/S 103-270444
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
“les sous critères de la valeur technique sont : * Qualité et performance des produits 30 % * Mémoire technique (méthode et fiabilité de production, taux de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“sacs transparents de 50 litres”
Informations complémentaires:
“les sous critères de la valeur technique sont : * Qualité et performance des produits 30 % * Mémoire technique (méthode et fiabilité de production, taux de...”
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Intitulé du lot: sacs de 30 et 80 l
Brève description:
“sacs de 30 et 80 litres”
Intitulé du lot: sacs neutres de 110 l
Brève description:
“sacs neutres de 110 litres”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-24 📅
Nom: sas barbier et CIE
Adresse postale: la Guide - bP 39
Commune postale: Sainte Sigolene
Code postal: 43600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 228 000 EUR 💰
Nom: sas barbier et cie
Valeur totale du marché: 43 075 EUR 💰
Nom: toussac
Adresse postale: 15 route d'oloron
Commune postale: Castetnau Camblong
Code postal: 64190
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 25 675 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière co no 20038
Commune postale: Nancy Cedex Co no20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière co no 20038
Commune postale: Nancy Cedex Co no20038
Source: OJS 2021/S 196-509231 (2021-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition de sacs en plastique”
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24, Viaduc Kennedy C.O. no80036
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-509231
Se réfère à l'avis: 2021/S 103-270444
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
“les sous critères de la valeur technique sont : * Qualité et performance des produits 30 % * Mémoire technique (méthode et fiabilité de production, taux de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“sacs transparents de 50 litres”
Informations complémentaires:
“les sous critères de la valeur technique sont : * Qualité et performance des produits 30 % * Mémoire technique (méthode et fiabilité de production, taux de...”
Intitulé du lot: sacs de 30 et 80 l
Brève description:
“sacs de 30 et 80 litres”
Intitulé du lot: sacs neutres de 110 l
Brève description:
“sacs neutres de 110 litres”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-24 📅
Nom: sas barbier et CIE
Adresse postale: la Guide - bP 39
Commune postale: Sainte Sigolene
Code postal: 43600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 228 000 EUR 💰
Nom: sas barbier et cie
Valeur totale du marché: 43 075 EUR 💰
Nom: toussac
Adresse postale: 15 route d'oloron
Commune postale: Castetnau Camblong
Code postal: 64190
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 25 675 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière co no 20038
Commune postale: Nancy Cedex Co no20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière co no 20038
Commune postale: Nancy Cedex Co no20038
Source: OJS 2021/S 196-509231 (2021-10-05)
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