fourniture De Contenants Divers Pour La Collecte Des Dechets Menagers Et Urbains
Grand Auch Coeur de Gascogne
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2023, renouvelable 3 fois pour la même durée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Midi-Pyrénées › Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-18 | Avis de marché |
| 2023-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand auch coeur de gascogne
Adresse postale: 1 rue Darwin
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-auch.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-auch.fr 📧
Téléphone: +33 562612169 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-18 📅
Date limite de soumission: 2022-11-18 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-578045
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de conteneurs roulants
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum période initiale : 70 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite. 3 périodes de reconduction de 1 an
Intitulé du lot: fourniture de matériels de pré-collecte en matière souple
Numéro du lot: 2
Brève description: montant maximum période initiale : 6 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de matériels de pré-collecte en matière rigide
Numéro du lot: 3
Brève description: montant maximum période initiale : 5 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de sacs poubelles
Numéro du lot: 4
Brève description: montant maximum période initiale : 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de colonnes d'apport volontaire
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de lombricomposteurs
Numéro du lot: 6
Brève description: montant maximum période initiale : 12 000 euro(s)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: services techniques Saint Martin - rue Amiral Bugard 32000 - auch
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir sous-critères dans le Rc)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Caractéristique esthétique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 25
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006692600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: art L551-1 du code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 204-578045 (2022-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2023, renouvelable 3 fois pour la même durée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand auch coeur de gascogne
Adresse postale: 1 rue Darwin
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-auch.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-auch.fr 📧
Téléphone: +33 562612169 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-18 📅
Date limite de soumission: 2022-11-18 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-578045
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://www.marches-securises.fr -Profil d'acheteur pour retrait dossier de consultation et dépôt des offres électroniques obligatoires : https://www.marches-securises.fr. Offres "Papier" refusées. Transmission des copies de sauvegarde dans les conditions indiquées au règlement de la consultation.Echantillons à fournir pour les lots 1.2.3.4 et 6 avant la date limite des offres aux services techniques Saint Martin-Rue Amiral Bugard-32000 AUCH (voir conditions au Rc)
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de conteneurs roulants
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum période initiale : 70 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite. 3 périodes de reconduction de 1 an
Intitulé du lot: fourniture de matériels de pré-collecte en matière souple
Numéro du lot: 2
Brève description: montant maximum période initiale : 6 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de matériels de pré-collecte en matière rigide
Numéro du lot: 3
Brève description: montant maximum période initiale : 5 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de sacs poubelles
Numéro du lot: 4
Brève description: montant maximum période initiale : 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de colonnes d'apport volontaire
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de lombricomposteurs
Numéro du lot: 6
Brève description: montant maximum période initiale : 12 000 euro(s)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: services techniques Saint Martin - rue Amiral Bugard 32000 - auch
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Le plan de vigilance pour les entreprises et les groupes qui emploient deux années consécutives plus de 5 000 salariés en France ou plus de 10 000 en France et à l'étranger
Afficher plus
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir sous-critères dans le Rc)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Caractéristique esthétique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 25
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006692600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: art L551-1 du code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 204-578045 (2022-10-18)
Avis d'attribution de marché (2023-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 115 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-016495
Se réfère à l'avis: 2022/S 204-578045
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
les montants renseignés sont les maximums annuels en euro(s) (H.T.).
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: services techniques Saint Martin - rue Amiral Bugard 32000 Auch
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: sulo France Sas
Adresse postale: 17 Chemin des Pierres
Commune postale: Bruguieres
Code postal: 31150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
Nom: toussac
Adresse postale: 15 route d'oloron
Commune postale: Castetnau Camblong
Code postal: 64190
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
6
Source: OJS 2023/S 007-016495 (2023-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 115 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-016495
Se réfère à l'avis: 2022/S 204-578045
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
les montants renseignés sont les maximums annuels en euro(s) (H.T.).
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: services techniques Saint Martin - rue Amiral Bugard 32000 Auch
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: sulo France Sas
Adresse postale: 17 Chemin des Pierres
Commune postale: Bruguieres
Code postal: 31150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
Nom: toussac
Adresse postale: 15 route d'oloron
Commune postale: Castetnau Camblong
Code postal: 64190
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
6
Source: OJS 2023/S 007-016495 (2023-01-05)
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