2022-11-08Cheques-Repas Pour Le Personnel De La Semiso (Semiso)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
les fournitures sur bon de commande concernent la livraison et le suivi des chèques repas pour le personnel de la Semiso suivant les prix indiqués au bordereau de prix unitaires.
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2022-10-21fourniture et livraison de chèques cadeaux et de chèques d'accompagnement personnalisés (commune de LIEVIN)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 24000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2022-10-13fourniture, Livraison Et Gestion Des Titres Restaurant (commune ferrieres en brie)
le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de titres destinés aux agents de la commune de Ferrières en Brie.A titre indicatif, le nombre de bénéficiaires potentiels de titres restaurant est de 70 agents, et la quantité estimative de titres restaurants annuel s'élève 15000.La valeur faciale des titres est fixée à 8 euros.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les …
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2022-10-11titres restaurant unss (Union nationale du sport scolaire)
le marché a pour objet la mise à disposition de titres-restaurant avec un support de carte ; l'unss a plus d'une centaine de services régionaux et départementaux décentralisés (sur le territoire métropolitain et dans les Drom). Le marché a pour objet la mise à disposition de titres-restaurant pour le personnel de droit privé (Pdp) et les fonctionnaires détachés de l'unss, soit environ 160 personnes
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2022-09-12fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé "Hygiène et alimentation" (Mairie de Fécamp)
la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé permet l'acquisition de denrées alimentaires et de produits d'hygiène par des bénéficiaires rencontrant des difficultés d'ordre social.Le marché ne sera pas alloti.Le marché est conclu pour une durée de 12 Mois à compter de la notification du marché.Sans montant minimum annuel (T.T.C.)Montant maximal annuel (T.T.C.) : 80 000 euro(s) Contenu de l'offre : acte d'engagement, bordereau des prix unitaires, cadre de réponse technique, simulation coût …
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2022-07-20fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la Capso et du Cias (CA du Pays de Saint Omer)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Afin de répondre à un besoin partagé par la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer ainsi que par le Cias, un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de titres restaurant a été constitué. La Capso assurera la coordination du groupement de commandes.La valeur faciale d'un titre …
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2022-07-05acquisition de titres restaurant (Communauté de communes Val Vanoise)
acquisition de titres restaurant pour les agents de la Communauté de communes Val Vanoise, du centre communal d'action sociale de Courchevel et les communes de Bozel, de Courchevel, de Montagny et du PlanayAccord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 2,5 millions d'euros hors taxes (toutes tranches comprises, sur la durée totale du marché, période de reconduction comprise)tranche ferme : Centre communal d'action sociale de Courchevel, Communauté de communes Val …
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2022-06-23fourniture Et Livraison De Titres Restaurants Aux Agents Territoriaux De La Haute-Savoie (Cdg74)
le présent marché a pour objet de proposer un contrat cadre d'action sociale sous la forme de titres restaurants sur supports papiers et dématérialisés aux personnels territoriaux des collectivités et des établissements publics de la Haute-Savoie qui en auront exprimé le souhait.Ce marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire d'un montant maximum de 44 millions d'euros pour la durée du marché.A titre indicatif, le contrat cadre actuel porté par le Cdg regroupe 54 …
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2022-05-03fourniture de titres-restaurant- (Commune de Laxou)
fourniture et livraison de titres-restaurant (format papier et dématérialisé sur cartes à puce) pour les agents de la Ville de Laxou et du CCAS de Laxou.Accord cadre à bons de commandes sans montant minimum, dans la limite d'un montant maximum annuel de 140 000 euros HT pour la Ville et 30 000 euros HT pour le CCAS
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2022-03-23fourniture, gestion et livraison de titres restaurant pour les agents de la Ville de Bastia (Commune de Bastia)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu avec une quantité maximum annuelle de 170 000 titres restaurants.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Il comprend notamment :- l'Émission de titres restaurant et leur conditionnement sous forme de carnets (support papier) ou de carte à puce (lorsque l'obligation règlementaire sera applicable)- la livraison mensuelle des titres …
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2022-03-17fourniture Et Livraison De Titres Restaurants (CIAS)
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant pour les agents du Cias.Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert et est soumis aux dispositions des articles R.2124-2, R.2113-1, R.2161-1 et suivants du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seuil maximum et sans seuil minimum, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et …
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2022-02-28chèques d'accompagnement personnalisé (Cap) pour l'aide aux produits de première nécessité (Département du Loiret)
description succincte du marché : Les ménages en difficulté ont souvent peu ou pas de ressources. Aussi, afin de régler les aides individuelles directes dans des délais courts, le Département a créé une régie d'avance en 2021. L'Un des moyens de paiement privilégié pour l'alimentaire et l'hygiène est le Chèque d'accompagnement Personnalisé, tel que prévu par le décret no 99862 du 6 octobre 1999.L'aide versée sous forme de Cap peut potentiellement concerner 1 700 ménages par an.L'estimation annuelle est …
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