fourniture et livraison de titres-restaurant pour les agents de la Communauté de communes Vienne et Gartempe et l'office de tourisme Sud Vienne Poitou
Com de communes Vienne et Gartempe
fourniture et livraison de titres-restaurant pour les agents de la Communauté de communes Vienne et Gartempe et l'office de tourisme Sud Vienne Poitou
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-21 | Avis de marché |
| 2022-12-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: com de communes vienne et gartempe
Adresse postale: 6 rue Daniel Cormier BP 20017
Code postal: 86500
Commune postale: Montmorillon
Contact
Adresse Internet: https://www.vienneetgartempe.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ccvg86.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-21 📅
Date limite de soumission: 2022-10-25 📅
Date de publication: 2022-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 185-523217
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 920 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: numéro INSEE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007004300019
Nom du pouvoir adjudicateur: office de Tourisme Sud Vienne Poitou
Adresse postale: 2 Place du Maréchal Leclerc
Pays: Vienne 🏙️
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.sudviennepoitou.com/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: tous les 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers Hôtel Gilbert
Adresse postale: 15 rue Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 185-523217 (2022-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Brève description:
fourniture et livraison de titres-restaurant pour les agents de la Communauté de communes Vienne et Gartempe et l'office de tourisme Sud Vienne Poitou
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: com de communes vienne et gartempe
Adresse postale: 6 rue Daniel Cormier BP 20017
Code postal: 86500
Commune postale: Montmorillon
Contact
Adresse Internet: https://www.vienneetgartempe.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ccvg86.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-21 📅
Date limite de soumission: 2022-10-25 📅
Date de publication: 2022-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 185-523217
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
- Groupement de commandes entre la Communauté de communes Vienne et Gartempe et l'office de tourisme Sud Vienne Poitou - coordonnateur du groupement: Communauté de communes Vienne et Gartempe- prix unitaires fermes- début de l'accord-cadre: 1er janvier 2023
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 920 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: numéro INSEE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007004300019
Nom du pouvoir adjudicateur: office de Tourisme Sud Vienne Poitou
Adresse postale: 2 Place du Maréchal Leclerc
Pays: Vienne 🏙️
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.sudviennepoitou.com/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: tous les 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers Hôtel Gilbert
Adresse postale: 15 rue Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de la justice administrative) ;- référé contractuel dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché (articles L551-13 et suivants, R551-7 du code de la justice administrative);- recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension dans un délai de 2 mois à compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat (articles R421-1 et suivants du code de justice administrative);- recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no359894)
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Avis d'attribution de marché (2022-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-06 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-687298
Se réfère à l'avis: 2022/S 185-523217
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: edenred france
Adresse postale: 166-180 Boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: office de tourisme Sud Vienne Poitou
Source: OJS 2022/S 238-687298 (2022-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-06 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-687298
Se réfère à l'avis: 2022/S 185-523217
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
- Groupement de commandes entre la Communauté de communes Vienne et Gartempe et l'office de tourisme Sud Vienne Poitou - coordonnateur du groupement: Communauté de communes Vienne et Gartempe- début de l'accord-cadre: 1er janvier 2023
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: edenred france
Adresse postale: 166-180 Boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: office de tourisme Sud Vienne Poitou
Source: OJS 2022/S 238-687298 (2022-12-06)
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