2016-03-29Prestations topo-foncières et négociations foncières (Ville d'Orléans)
La présente consultation a pour objet des prestations topo-foncières et négociations foncières et donnera lieu à un marché à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases.
Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelles ou de prestation alternative.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AXIS-Conseils
2011-11-23Levés de sites départementaux (bâtiments et topographie) (Conseil général de l'Eure)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-III-2, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, avec plusieurs titulaires, passé en application de l'article 32, paragraphe 4, 2e alinéa, 2e tiret de la directive européenne relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (directive 2004/18/CE du parlement européen et du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Actual Foncier TopographieAXIS-ConseilsGeodisLechene & Associés