2023-12-07fourniture Et Montage De Mobilier De Bureau Pour Les Services De La Ville, De La Communaute D'Agglomeration Et Du... (Ville la Rochelle)
consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de la Rochelle, la Cda et le Ccas.Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1 à 4 (mono-attributaire) et des marchés subséquents …
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2023-12-07accord-Cadre pour missions de maîtrise d'oeuvre de voiries (Ville de Gujan Mestras)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publiquel'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publiqueil n'est pas prévu de décomposition en lotsl'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour …
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2023-12-07formations professionnelles qualifiantes 3ème CAMPAGNE 2023 (Région Nouvelle Aquitaine)
la présente consultation est composée de 109 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un
accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons
de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la
commande publique
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2023-12-06fourniture, transport, montage et démontage de stands modulaires et de modules d'expositions sur mesure (Cons. départ. de la Charente-Maritime)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel fixé à 100 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre est reconductible par année civile (du 1er janvier au 31 décembre), sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite d'une (1) reconduction d'une durée de douze (12) mois. Dans un souci de proximité et d'accompagnement, le Département organise régulièrement et tout au long de l'année, des manifestations artistiques, festives, sportives, …
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2023-12-06Travaux gaz Nouvelle AQuitaine Sud (GrDF)
GRDF renouvelle cette année ses contrats « Travaux gaz » sur le territoire « Nouvelle Aquitaine Sud », regroupant les départements de la Dordogne (24), de la Gironde (33), des Landes (40), du Lot et Garonne (47), des Pyrénées-Atlantiques (64) et des Hautes-Pyrénées (65).
Les prestations objets de la procédure sont les suivantes :
- Renouvellement de réseaux et de branchements (y compris reprise des installations intérieures avec remise en service des clients.
- Création, modification ou suppression de …
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2023-12-06achat, vérification, entretien, maintenance et travaux de mise en sécurité des matériels lutte incendie -... (Commune de limoges)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale …
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2023-12-05etude_digue_bordes (Syndicat mixte bassin du gave de Pau)
le présent marché a pour objet une mission de conception d un avant-projet (Avp) et d un projet (Pro) de construction d une digue de protection contre les inondations et ses ouvrages annexes. Cette prestation se base sur l esquisse définie dans une étude hydraulique réalisée au préalable. Les prestations constituant le présent marché sont : -La réalisation de l avant-projet (Avp) et les missions complémentaires associées, à prix forfaitaires -La réalisation du projet (Pro) et les missions complémentaires …
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2023-12-05prestations de mise en oeuvre d'études qualitatives de retranscription et/ou transcription d'entretiens dans le... (CHU de Bordeaux)
l'Accord-Cadre est passé avec un maximum de 2 000 000 euro(s) Ht euros pour toute la durée du marché.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour le lot 1, l'accord-cadre avec un maximum de 1 600 000 euro(s) Ht est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-10 du Code de la commande publique.l'accord cadre à marchés subséquents est multi-attributaires.Pour le lot 2, l'accord-cadre avec un maximum de 400 000 euro(s) Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, …
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2023-12-05mission De Maitrise D'Oeuvre Pour La Conception Et Le Suivi De Realisation D'Une Pepiniere Departementale Sur La... (Département de la Gironde)
le présent marché est composé de 2 tranches qui comprennent chacune des éléments de mission pour des ouvrages d'infrastructures en application des articles R.2431-24 à 31 du Code de la Commande Publique.- 1 tranche ferme portant sur la conception et le suivi de réalisation des infrastructures des bâtiments de la pépinière : Mission témoin : Avp, Pro-Dce, Act, Visa-Det, Aor et Missions complémentaires : diagnostic et études préalables, établissement et suivi de dossier loi sur l'eau, études géotechniques …
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2023-12-04Travaux et fourniture de skids préfabriqués, raccordement électrique, raccordement hydraulique et création du réseau... (DALKIA (31))
Le marché concerne les travaux de création de 27 sous-stations à Oloron-Sainte-Marie.
Les travaux de premier établissement du réseau de chaleur d'Oloron Sainte Marie comprennent principalement les fournitures des skids de sous-stations, les travaux de manutentions et de raccordements hydrauliques, électriques et de fibre optique.
Les puissances thermiques des 27 sous-stations seront comprises entre 30 kW et 3000 kW.
Le marché sera divisé en 4 lots :
Lot N°01 : Fourniture des skids de sous-station
Lot …
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