fourniture Et Montage De Mobilier De Bureau Pour Les Services De La Ville, De La Communaute D'Agglomeration Et Du Ccas De La Rochelle

Ville la Rochelle

consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de la Rochelle, la Cda et le Ccas.Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1 à 4 (mono-attributaire) et des marchés subséquents (uniquement pour le lot 5 multi-attributaires) émis par le pouvoir adjudicateur (cf Rc)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-07.

Qui ?

• Ville la Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-07	Avis de marché
2024-01-04	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 2023.Fcs.Vlr.0281
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville la rochelle
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date limite de soumission: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-751110
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: offre économiquement la plus avantageuse
Intitulé du lot: sièges, fauteuils de bureau et accessoires associés
Numéro du lot: 01
Brève description: sièges, fauteuils de bureau et accessoires associés
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions établies au sein du Dce

Informations complémentaires: les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires
Intitulé du lot: bureaux et tables
Numéro du lot: 02
Brève description: bureaux et tables
Valeur estimée hors TVA: 236 000 EUR 💰
Intitulé du lot: meubles de classement
Numéro du lot: 03
Brève description: meubles de classement
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mobilier d'espaces communs
Numéro du lot: 04
Brève description: mobilier d'espaces communs
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation
Numéro du lot: 05
Brève description: mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Informations complémentaires: les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ville De La Rochelle, Cda De La Rochelle Et Ccas De La Rochelle 17000 - la Rochelle

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: formulaire Dc1
Situation économique et financière:

formulaire Dc2Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Nom du pouvoir adjudicateur: commune De La Rochelle
Adresse postale: commune De La Rochelle, 1 Rue De L''Hotel De Ville, Cs 61541
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute D''Agglomeration De La Rochelle : Communauté d''agglomération de La Rochelle
Adresse postale: communauté d''agglomération de La Rochelle, 6 rue Saint Michel, Cs 41287
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal D''Action Sociale De La Rochelle
Adresse postale: 31 rue Amelot
Code postal: 17000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
Téléphone: +33 546515151 📞
Courrier électronique: mairie@ville-larochelle.fr 📧
Fax: +33 546515192 📠
Courrier électronique: commande.publique@agglo-larochelle.fr 📧
: contact@ccas-larochelle.fr 📧
URL des documents: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics -Une visite sur site est préconisée pour le lot 5. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

Source: OJS 2023/S 239-751110 (2023-12-07)

Informations complémentaires (2024-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012110
Se réfère à l'avis: 2023/S 239-751110
Numéro JO-S: 6
Source: OJS 2024/S 006-012110 (2024-01-04)

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