2023-10-06maintenance des installations du patrimoine D'Eclairage PUBLIC (Ville de Saint-Malo)
la consultation est passée en groupement de commandes ente la Ville de Saint-Malo et Saint-Malo Agglomération. Elle a pour objet la maintenance préventive et curative du patrimoine d'éclairage public sur le territoire du groupement: les commandes d'éclairage public et d'illuminations, les réseaux d'éclairage public, d'illuminations, de mobiliers urbains, les candélabres et supports, les lanternes, les illuminations de bâtiments (projecteurs). L'Entreprise aura notamment en charge d'effectuer le dépistage …
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2023-10-05Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) des voiliers et embarcations en bois de la marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) des voiliers et embarcations en bois de la marine nationale ».
- C’est un accord-cadre mono attributaire qui comporte :
-une part ferme ;
-une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ;
-une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. …
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2023-10-05maintenance Des Installations D'Ascenseurs, De Monte Charge, D'Élévateurs De Personnes à Mobilité Réduite Et De... (Département du Morbihan)
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 3 ans. Il est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'exécution des prestations s'effectue dans des bâtiments implantés sur le territoire du département du Morbihan.Deux types de maintenance sont retenus par le pouvoir adjudicateur : type minimal et type étendu. Ils sont décrits dans le Cctp et dans le …
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2023-10-04fourniture de denrees alimentaires durables pour le ght haute-bretagne (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire pour l'ensemble des lots. Le marché public est …
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