fourniture de denrees alimentaires durables pour le ght haute-bretagne

Ctre hospitalier univers Pontchaillou

le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire pour l'ensemble des lots. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné et au catalogue du titulaire (pour le lot 7 uniquement)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.

Qui ?

• Ctre hospitalier univers Pontchaillou

Qu'est-ce que c'est ?

• Lait et crème fraîche › Lait
• Produits alimentaires divers › Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• Bretagne › Finistère
• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-04	Avis de marché
2024-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2023AM10
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Lait 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Produits laitiers divers 📦
Produits laitiers 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier univers pontchaillou
Adresse postale: 2,rue henri le guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rennes.fr 🌏
Courrier électronique: dal-secretariat@chu-rennes.fr 📧
Téléphone: +33 299284369 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2392452&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2392452&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-608571
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se constituent en un Groupement Hospitalier de Territoire (Ght). En application du décret no 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret no 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en oeuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du Code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signée le 30 juin 2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT "Haute-Bretagne". Ce GHT est composé des établissements suivants : - le centre hospitalier universitaire de rennes, - le centre hospitalier de broceliande, - le centre hospitalier de fougeres, - le centre hospitalier intercommunal redon-carentoir, - le centre hospitalier simone veil (vitre), - le centre hospitalier de la guerche de bretagne, - le centre hospitalier le grand-fougeray, - le centre hospitalier des marches de bretagne, - le centre hospitalier de la roche aux fees (janze), - le centre hospitalier guillaume Regnier. Tous les établissements sont concernés par le présent marché public, à l'exception du CH Guillaume Régnier. Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au ght. L'Exécution du marché public couvre son régimefinancier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures...). De ce fait, dans cette consultation, le terme " chu de de Rennes " désigne l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) "Haute-Bretagne. Des échantillons sont exigés. Les quantités d'échantillons demandés sont précisés à l'annexe 2 du règlement de la consultation. Les échantillons et, pour les produits des lots no1, 6, 11, 16 et 21, l'analyse microbiologique, sont adressés séparément, dans les conditions fixées à l'article 10 du règlement et font partie intégrante de l'offre

Informations complémentaires

afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient
dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se
constituent en un Groupement Hospitalier de Territoire (Ght).
En application du décret no 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret
no 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en oeuvre des activités, fonctions et missions mentionnées
à l'article L. 6132-3 du Code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention
constitutive a été signée le 30 juin 2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme
établissement support du GHT "Haute-Bretagne".
Ce GHT est composé des établissements suivants :
- le centre hospitalier universitaire de rennes,
- le centre hospitalier de broceliande,
- le centre hospitalier de fougeres,
- le centre hospitalier intercommunal redon-carentoir,
- le centre hospitalier simone veil (vitre),
- le centre hospitalier de la guerche de bretagne,
- le centre hospitalier le grand-fougeray,
- le centre hospitalier des marches de bretagne,
- le centre hospitalier de la roche aux fees (janze),
- le centre hospitalier guillaume Regnier.
Tous les établissements sont concernés par le présent marché public, à l'exception du CH Guillaume Régnier.
Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation).
Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public.
Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au
ght. L'Exécution du marché public couvre son régimefinancier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la
gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le
règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures...).
De ce fait, dans cette consultation, le terme " chu de de Rennes " désigne l'établissement support du Groupement
Hospitalier de Territoire (Ght) "Haute-Bretagne.
Des échantillons sont exigés. Les quantités d'échantillons demandés sont précisés à l'annexe 2 du règlement de la consultation.
Les échantillons et, pour les produits des lots no1, 6, 11, 16 et 21, l'analyse microbiologique, sont adressés séparément, dans les conditions fixées à l'article 10 du règlement et font partie intégrante de l'offre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 338 003 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de lait fermier pasteurisé pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Numéro du lot: 1
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.Montant maximum : 125 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 41 667 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le marché public est conclu pour une période initiale de DEUX (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit DEUX (2) fois par période successive d'un (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans

Description des options:

au sens du droit communautaire, l'option est la suivante :- le marché public comporte des reconductions

Intitulé du lot: fourniture de yaourt nature, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Numéro du lot: 2
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 16 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 5 333 EUR 💰
Description des options:

au sens du droit communautaire, l'option est la suivante : - le marché public comporte des reconductions

Intitulé du lot: fourniture de yaourt aux fruits, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Numéro du lot: 3
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 35 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 11 667 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de yaourt aromatisé, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de fromage blanc, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Numéro du lot: 5
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 15 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de yaourt, fabrication fermière, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Numéro du lot: 6
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 200 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 66 667 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de desserts laitiers pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Numéro du lot: 7
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). En complément de la fourniture des produits objet du lot 7, les établissements parties peuvent commander au fur et à mesure de leurs besoins, dans la limite de 10% du montant estimatif annuel des commandes des produits prévus au BPU, dans le catalogue du titulaire, des produits complémentaires, non listés au BPU, portant sur l'objet dudit lot. Ces produits sont alors commandés sur la base des tarifs fixés au catalogue avec l'application d'un taux de remise fixe pour la durée du marché. Le titulaire précise ce taux de remise au BPU du lot 7. Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 5 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 1 667 EUR 💰
Description des renouvellements:

au sens du droit communautaire, l'option est la suivante : - le marché public comporte des reconductions

Description des options:

Intitulé du lot: fourniture de fromage blanc, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de Fougères
Numéro du lot: 8
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 10 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 3 333 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de yaourt, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de Fougères et le Centre Hospitalier des Marches De Bretagne
Numéro du lot: 9
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 30 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de lait fermier pasteurisé pour le Centre Hospitalier de la Guerche de Bretagne
Numéro du lot: 10
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 8 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 2 667 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de yaourt, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de la Guerche de Bretagne, pour le Centre Hospitalier de Janzé, pour le Centre Hospitalier De Vitré
Numéro du lot: 11
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 26 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 8 667 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de fromage blanc, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de Janzé
Numéro du lot: 12
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 2 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 667 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de lait fermier pasteurisé pour le Centre Hospitalier Le Grand-Fougeray et le Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir
Numéro du lot: 13
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 32 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 10 667 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de yaourt, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Le Grand-Fougeray et le Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir
Numéro du lot: 14
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 17 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 5 667 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de fromage blanc, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent pour le Centre Hospitalier Le Grand-Fougeray et le Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir
Numéro du lot: 15
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 6 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de yaourt, fabrication fermière, pour le Centre Hospitalier Le Grand-Fougeray et le Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir
Numéro du lot: 16
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 6 667 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de lait fermier pasteurisé pour le Centre Hospitalier de Brocéliande
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: fourniture de yaourt, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de Brocéliande
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: fourniture de fromage blanc, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de Brocéliande
Numéro du lot: 19
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 5 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture de yaourt, fabrication fermière, pour le Centre Hospitalier de Brocéliande
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: fourniture de produits traiteur, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Numéro du lot: 21
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 140 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 46 667 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de produits traiteur, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Des Marches De Bretagne
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: fourniture de produits traiteur, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de la Guerche de Bretagne, le Centre Hospitalier de Janzé, le Centre Hospitalier De Vitré
Numéro du lot: 23
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 21 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de produits traiteur, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Le Grand-Fougeray
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: fourniture de produits de charcuterie fermière pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Numéro du lot: 25
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 117 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de produits de charcuterie fermière pour le Centre Hospitalier Des Marches De Bretagne et le Centre Hospitalier de Fougères
Numéro du lot: 26
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Montant maximum : 65 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 21 667 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de produits de charcuterie fermière pour le Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: fourniture de produits de charcuterie fermière pour le Centre Hospitalier de Brocéliande
Numéro du lot: 28

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

liste et description succincte des conditions : Hors DUME :La lettre de candidature Dc1,La déclaration du soumissionnaire modèle Dc2, en format libre , reprenant les mêmes éléments que ceux indiquésau règlement de consultation

Situation économique et financière:

le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché public au cours des 3 derniers exercices

Capacité technique et professionnelle:

une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public ;o La liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: représentant du centre hospitalier de fougeres
Adresse postale: 133 rue de la Forêt Cs20606
Commune postale: Fougeres Cedex
Code postal: 35306
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier intercommunal redon-carentoir
Adresse postale: 8 avenue Etienne gascon
Commune postale: Redon Cedex
Code postal: 35603
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de la guerche de bretagne
Adresse postale: 63, Faubourg de Rennes
Commune postale: La Guerche-de-Bretagne
Code postal: 35130
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de vitre
Adresse postale: 30 route de Rennes BP 90629
Commune postale: Vitre Cedex
Code postal: 35506
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier des marches de bretagne
Adresse postale: 9, rue de Fougères
Commune postale: Antrain
Code postal: 35560
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de janze - la roche aux fees
Adresse postale: 4, rue Armand Jouault
Commune postale: Janzé
Code postal: 35150
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de broceliande
Adresse postale: 33 rue Saint Nicolas
Commune postale: Montfort-sur-Meu
Code postal: 35162
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier le grand-fougeray
Adresse postale: 29 rue saint roch
Commune postale: Le Grand Fougeray
Code postal: 35390
Pays: Finistère 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-fougeres.fr 🌏
: http://www.ch-redoncarentoir.fr 🌏
: http://www.chvitre.fr 🌏
: http://www.ch-vitre.fr 🌏
: https://www.chmarchesdebretagne.fr 🌏
: https://www.ch-rocheauxfees.fr 🌏
: http://www.chmontfortsurmeu.fr 🌏
: https://www.hopitalgfougeray.com 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2392452&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

l'Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est :Tribunal Administratif de Rennes3, Contour de la Motte Cs4441635044 Rennes CedexTéléphone : 02 23 21 28 28.Télécopie : 02 99 63 56 84.Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.frles voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;- recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 194-608571 (2023-10-04)

Avis d'attribution de marché (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrees alimentaires durables pour le ght haute-bretagne
Brève description:

Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire pour l'ensemble des lots. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné et au catalogue du titulaire (pour le lot 7 uniquement).

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Lait 📦
Valeur estimée hors TVA: 338 003 EUR 💰
Description
Titre: FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES DURABLES POUR LE GHT HAUTE-BRETAGNE Lots N°1 à 28
Description du marché:

Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (DQE) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

Informations complémentaires:

Afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se constituent en un Groupement Hospitalier de Territoire (GHT). En application du décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret n° 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en oeuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du Code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signée le 30 juin 2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT «Haute-Bretagne». Ce GHT est composé de 10 établissements. Tous les établissements sont concernés par le marché public, à l'exception du CH Guillaume Régnier.

Produits/services supplémentaires:

Charcuterie 📦

Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦

Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante : le marché public comporte des reconductions

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Cf règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La consultation comporte 28 lots. Le marché public est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Cette reconduction est tacite.

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu rennes
Numéro d'enregistrement national: 26350007600017
Adresse postale: 2, rue Henri Le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: virginie.portolleau@chu-rennes.fr 📧
Téléphone: +33299284369 📞
Fax: +33299284144 📠
URL: https://www.chu-rennes.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'ensemble des lots de cette procédure est déclaré sans suite pour un motif d'intérêt général fondé sur la redéfinition du besoin. Il sera relancé prochainement : - Un marché spécifique CHU (hors établissements parties du GHT) ; - Un marché pour les établissements parties du GHT (hors CHU).

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS44416
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2024/S 176-542692 (2024-09-09)

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