interventions sur arbres et l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles

Brest Métropole

la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des interventions sur arbres et l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-04 Avis de marché
2024-07-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2023-00046
Brève description:
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des interventions sur arbres et l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: brest métropole
Adresse postale: 24 rue de Coat Ar Gueven CS 73826 29238 Brest cedex 2
Code postal: 29238
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: https://brest.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=179930&orgAcronyme=a1e 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=179986&orgAcronyme=a1e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-607888
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
montant minimum annuel du lot 1: 8000 euro(s)montant maximum annuel du lot 1 : 32000 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 168783.60 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture et livraison de terreau
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de terreau
Valeur estimée hors TVA: 15 880 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions d'une année chacune
Informations complémentaires:
montant minimum annuel du lot 1: 8000 euro(s)montant maximum annuel du lot 1 : 32000 euro(s)
Intitulé du lot: fourniture et livraison de paillages
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de paillages
Valeur estimée hors TVA: 17630.50 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant minimum annuel du lot 2: 8000 euro(s)montant maximum annuel du lot 2: 32000 euro(s)
Intitulé du lot: fourniture et livraison de bulbes
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison de bulbe
Valeur estimée hors TVA: 20372.27 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant minimum annuel du lot 3: 8000 euro(s)montant maximum annuel du lot 3 : 32000 euro(s)
Intitulé du lot: fourniture et livraison de plantes annuelles / bisannuelles
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture et livraison de plantes annuelles / bisannuelles
Valeur estimée hors TVA: 28791.26 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant minimum annuel du lot 4: 10000 euro(s)montant maximum annuel du lot 4 : 40000 euro(s)
Intitulé du lot: fourniture et livraison de fournitures horticoles
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture et livraison de fournitures horticoles
Valeur estimée hors TVA: 24983.17 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant minimum annuel du lot 5: 1000 euro(s)montant maximum annuel du lot 5 : 40000 euro(s)
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'éléments de protection biologique intégrée
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture et livraison d'éléments de protection biologique intégrée
Valeur estimée hors TVA: 8116.40 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant minimum annuel du lot 6: 3000 euro(s)montant maximum annuel du lot 6 : 12000 euro(s)
Intitulé du lot: fourniture et livraison de paillage pour aires de jeux
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture et livraison de paillage pour aires de jeux
Valeur estimée hors TVA: 36 720 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant minimum annuel du lot 7: 18000 euro(s)montant maximum annuel du lot 7 :72000 euro(s)
Intitulé du lot: interventions sur arbres
Numéro du lot: 8
Brève description: interventions sur arbres
Valeur estimée hors TVA: 16 290 EUR 💰
Informations complémentaires: pas de minimummontant maximum annuel du lot 8 : 25000 euro(s)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publiquecopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairepour le lot no4 (marché réservé - entreprise adaptée / Etablissement et service d'aide par le travail / Structures équivalentes) : Si le candidat n'a pas utilisé le formulaire Dc2 et complété la partie correspondante (C2 - cas particuliers en cas de marché public réservé ), sa candidature devra préciser sa qualité d'entreprise adaptée (article L. 5213-13 du code du travail), d'établissement et service d'aide par le travail (articles L. 344-2 et s. Du code de l'action sociale et des familles) ou de structure équivalente. La preuve de la nature juridique de la structure sera à produire. Le cas échéant, le candidat indiquera l'adresse internet à laquelle ce document est accessible directement et gratuitement, ainsi que l'ensemble des renseignements nécessaires pour y accéderpour le lot no6, le certificat " distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels ", et le certiphyto en cours de validité " Conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques " d'un agent de l'opérateur économique
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Situation économique et financière:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publiquecopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières annéesliste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiquepour le lot 6 uniquement : Indication des titres d'études et professionnels, et expériences professionnelles dans le domaine du suivi en protection biologique intégrée de cultures horticoles, ornementales, et de plantes vertes
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: marché réservé pour le lot 4 uniquement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance sociale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier
Commune postale: Brest Cedex 2
Pays: Finistère 🏙️
Contact
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=179930&orgAcronyme=a1e 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: second semestre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes,
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416, 35044, Rennes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: division des Affaires Juridiques - cS 73826, 24 rue Coat-Ar-Gueven, 29238, Brest
Adresse postale: cs 73826, 24 rue Coat-Ar-Gueven, 29238, Brest
Commune postale: Brest
Code postal: 29238
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ivision des Affaires Juridiques
Adresse postale: cs 73826, 24 rue Coat-Ar-Gueven,
Source: OJS 2023/S 194-607888 (2023-10-04)
Avis d'attribution de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à des interventions sur arbres et à la fourniture et livraison de fournitures horticoles pour Brest Metropole et la ville de Brest
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2023-0046
Brève description:
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des interventions sur arbres et l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles : terreaux, paillages, bulbes, plantes annuelles/bisannuelles, fournitures horticoles, protection biologique intégrée, paillage jeux.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 171030.1 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 2024-0164
Titre: Fourniture et livraison de terreaux
Description du marché: Fourniture et livraison de terreaux
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-0165
Titre: Fourniture et livraison de paillages
Description du marché: Fourniture et livraison de paillages
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-0166
Titre: Fourniture et livraison de bulbes
Description du marché: Fourniture et livraison de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024-0167
Titre: Fourniture et livraison de plantes annuelles / bisannuelles
Description du marché: Fourniture et livraison de plantes annuelles / bisannuelles
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): performance sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2024-0168
Titre: Fourniture et livraison de fournitures horticoles
Description du marché: Fourniture et livraison de fournitures horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2024-0169
Titre: Fourniture et livraison d'éléments de protection biologique intégrée
Description du marché: Fourniture et livraison d'éléments de protection biologique intégrée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2024-0170
Titre: Fourniture et livraison de paillages pour aires de jeux
Description du marché: Fourniture et livraison de paillages pour aires de jeux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2024-0171 2024 -0011
Titre: Interventions sur arbres
Description du marché: Interventions sur arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-0164
Date de conclusion du contrat: 2024-01-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19974.24 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1 LA SOURCE BRETAGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La source bretagne
Nom et adresse du contractant
Nom: La source bretagne
Numéro d'enregistrement national: 326 685 005 00018
Commune postale: Plouenan
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: karine.kerneis@groupelasource.fr 📧
Téléphone: 0298695096 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14639.13 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 KABELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Kabelis
Nom et adresse du contractant
Nom: Kabelis
Numéro d'enregistrement national: 49972553900021
Adresse postale: ZA de Kervanon rue André Le Harzic
Commune postale: Plouigneau
Courrier électronique: contact@kabelis.fr 📧
Téléphone: 0298792525 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16604.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BRAGEIRAC FLEURI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Brageirac fleuri
Nom et adresse du contractant
Nom: Brageirac fleuri
Numéro d'enregistrement national: 50443195800017
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Courrier électronique: brageirac.fleuri@orange.fr 📧
Téléphone: 0975410149 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35571.81 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ESAT LOT 4 LES GENETS D'OR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Esat les genets d'or
Nom et adresse du contractant
Nom: Esat les genets d'or
Numéro d'enregistrement national: 77757176100371
Commune postale: Ploudalmezeau
Courrier électronique: esat.ploudalmezeau@lesgenetsdor.org 📧
Téléphone: 02 98 48 15 06 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24520.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre: HORTIBREIZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hortibreiz
Nom et adresse du contractant
Nom: Hortibreiz
Numéro d'enregistrement national: 83127430300013
Adresse postale: Lezevorh
Commune postale: Caudan
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: info@hortibreiz.fr 📧
Téléphone: 0297805080 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7010.45 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT6 LA SOURCE BRETAGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 37569.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 7 COOPERATIVE EUREDEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cooperative eureden
Nom et adresse du contractant
Nom: Cooperative eureden
Numéro d'enregistrement national: 84164569 00022
Adresse postale: ZI de Lanrinoufr
Commune postale: Landerneau
Courrier électronique: christophe.lebihan@eureden.com 📧
Téléphone: 0298253119 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 140 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BRO LEON ELAGAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bro leon elagage
Nom et adresse du contractant
Nom: Bro leon elagage
Numéro d'enregistrement national: 439 549 023 00026
Adresse postale: 2 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Bourg-Blanc
Courrier électronique: contact@broleon-elagage.bzh 📧
Téléphone: 0298281581 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest metropole
Numéro d'enregistrement national: 242 900 314 00012
Adresse postale: 24 rue de Coat ar Gueven
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: 0298335411 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe avec Ville de Brest, 2 rue Frézier - CS 63834, F - 29238 Brest Cedex 2, courriel : marches@brest-metropole.fr - Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : http://www.brest.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33223212828 📞
Source: OJS 2024/S 138-428588 (2024-07-16)