Marchés publics dans la région Aube

>20 marchés publics actifs

Les organisations d'achat de la région Aube ont été Département de L'Aube, Troyes Champagne Métropole et Régie du SDDEA.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Derichebourg Propreté, A-G-Net, Nord Picardie Maintenance Service, Proxiserve, Roussey, Orange, AG NET, AGS Ingenierie, Aubelec et Dalkia.

Marchés publics récents dans la région Aube

2026-07-21   Deadline 2026-10-01   Fourniture d'ensembles pique-nique en matière recyclée et structure métallique (APRR.)
La consultation porte sur la fourniture et la livraison d'ensemble de tables pique-nique en matière recyclée avec structure métallique, de bancs en matière recyclée avec structure métallique, de pièces de rechange et de frais de livraison. Voir la passation de marché »
2026-07-21   Deadline 2026-09-15   ENTRETIEN DE LA SIGNALISATION HORIZONTALE (2027-2030) (SANEF)
La présente consultation concerne des travaux d'entretien de la signalisation horizontale de la section courante, des diffuseurs et des aires via la fourniture et mise en oeuvre d'une peinture routière certifiée à grand rendement sous circulation. Voir la passation de marché »
2026-07-20   Deadline 2026-09-22   Entretien des espaces verts (Commune de Nogent-sur-Seine)
Les stipulations du présent cahier des charges concernent la réalisation de prestations d’élagage, de taille, d’abattage, d’essouchement des arbres et de tontes sur la commune de Nogent-sur-Seine sur les zones définies. Voir la passation de marché »
2026-07-16   Deadline 2026-08-19   Entretien et maintenance des portes, portails et barrières automatiques des patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SIABA (Troyes Aube Habitat)
Maintenance, entretien, dépannage, réparation, remise en état et remplacement des pièces, des portes de hall et garages automatiques, portails automatiques, barrières automatiques ou levantes, portes motorisées des parcs locatifs et collectifs, respectifs de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA, dans le département de l'Aube. Voir la passation de marché »
2026-07-15   Deadline 2026-08-25   PRESTATIONS DE COACHING ET D’ACCOMPAGNEMENT DES MEMBRES D’UN CODIR AU PROFIT DE L’EPIDE (Epide)
PRESTATIONS DE COACHING ET D’ACCOMPAGNEMENT DES MEMBRES D’UN CODIR AU PROFIT DE L’EPIDE Voir la passation de marché »
2026-07-13   Deadline 2026-09-10   Ausculations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR, CEVM, AMEDEA (APRR.)
Réalisation et fourniture de mesures d'auscultations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR / AREA / ADELAC / ALIAE / ALIENOR / CEVM / AMEDEA. Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-19   Collecte en porte à porte des ordures ménagères, du tri et des déchets verts de Troyes Champagne Métropole - Lot n°4-. (Troyes Champagne Métropole)
Le présent marché a pour objet la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés (OMR, tri et déchets verts) du secteur Ouest de Troyes Champagne Métropole. En application de l’articles L2113-10 Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Collecte secteur Nord (M2023-043) -Lot n°2 : Collecte secteur Grand Sud (M2026-018) -Lot n°3 : Collecte secteur EST (M2025-060) -Lot n°4 : Collecte secteur OUEST. La présente consultation concerne uniquement le … Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-22   OBJET DE L'ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE Sanef/SAPN - Prestations de prélèvements et d'analyse... (SANEF)
La présente consultation concerne des prestations de prélèvements et d'analyse de la qualité des eaux sur la période 2027/2031 pour le compte de Sanef/SAPN. Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a été alloti de la manière suivante : - Lot 1 : Réseau Hauts-de-France - Lot 2 : Réseau Grand Est - Lot 3 : Réseau Normandie Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-20   2026_PFRAGE_CTC (préfecture de région Grand Est)
Missions de Contrôle Technique de Construction se rapportant à des travaux réalisés au profit des services de l'Etat et de certains établissements publics en région Grand Est Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-08-20   2026_PFRAGE_ELECTIONS (préfecture de région Grand Est)
Prestation d’adressage, de mise sous pli et de colisage de documents électoraux lors d’élections pour les services de l’Etat en région Grand Est Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-10   Travaux de construction d'un Campus de la Bioéconomie à Saint-Lyé-. (Troyes Champagne Métropole)
L’opération concerne la construction du Campus de la Bioéconomie à Saint-Lyé, destiné à accueillir des activités industrielles, scientifiques et tertiaires. Le projet se compose de deux entités fonctionnelles distinctes : -Le Campus Industriel (dit « Campus Indust ») composé : D’une Halle technologique dédiée aux activités industrielles et de transformation D’un espace de laboratoires scientifiques D’un espace Bureaux et locaux sociaux ; -Le « Campus Lab » composé : D’un espace Bureaux et locaux sociaux, … Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-07   Nettoyage de logements du patrimoine de Troyes Aube Habitat et de la SIABA (Troyes Aube Habitat)
Accord-cadre ayant pour objet le nettoyage de logements des patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SIABA, répartis sur le département de l'Aube et quelques communes du sud de la Marne. La prestation de nettoyage pourra porter sur le logement (occupé ou vacant) dans sa globalité ou seulement sur certains de ses équipements. Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-24   Convention de participation frais de santé-. (SDIS Service départemental d'incendie et de secours)
Protection sociale complémentaire à destination des agents territoriaux Convention de participation à adhésion facultative - santé Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-09-03   Fourniture et installation de caméras de vidéosurveillance du trafic sur réseaux autoroutiers APRR, ALIAE, AREA,... (APRR.)
La présente consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements de caméras de vidéosurveillance du trafic sur les réseaux des Concessions Autoroutières Eiffage en France (APRR, ALIAE, AREA, ADELAC, A'LIENOR et CEVM). Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-09-21   Marché national de prestations de formation et de prestations de sous-traitance de formation à la conduite d'engins... (AFPA)
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de formation et de prestations sous-traitées de formation à la conduite d'engins mobiles en vue de l'obtention du Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité - CACES®. La présente consultation est lancée par l'Afpa pour ses propres besoins, et pour les besoins des filiales de son groupe en application d'une convention de mise à disposition entre l'Afpa EPIC et ses filiales. Les filiales : Afpa Accès à l'Emploi et Afpa … Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-09-11   Fourniture de denrées alimentaires-. (Commune de Saint-André-les-Vergers)
La présente consultation a pour objet la conclusion d’accords-cadres relatifs à la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale de la commune de Saint-André-les-Vergers, ainsi qu’aux besoins des structures de restauration collective qu’elle dessert. La commune assure un service de restauration en régie directe, reposant sur une cuisine centrale fonctionnant en liaison chaude. Celle-ci approvisionne les écoles, les crèches et les centres de loisirs, soit un total de 6 sites … Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-09-07   Exploitation des installations thermiques des bâtiments de la commune de Nogent-sur-Seine (Commune de Nogent-sur-Seine)
La présente consultation a pour objet la réalisation d’un marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments de la commune de Nogent-sur-Seine. Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-31   Convention de participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance des agents du Département de l'Aube (Département de L'Aube)
La présente consultation est lancée en application du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011. Souscription du contrat "complémentaire prévoyance" au profit des agents du Département de l'Aube. Lot unique / variantes non autorisées Durée : 6 ans à compter du 1er janvier 2027 avec possibilité de résiliation annuelle Lieu d'exécution : Département de l'Aube Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-09-04   2026_PFRAGE_ASC (préfecture de région Grand Est)
Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, élévateurs pour personnes à mobilité réduite (EPMR), plateformes élévatrices (PFE) et monte-charges (MC) des services de l'Etat et des établissements publics identifiés situés en région Grand Est Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-07-30   Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments communaux - Relance des lots 2 - couverture et 7 - plomberie / sanitaire (Commune de Nogent-sur-Seine)
Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments communaux - Relance des lots 2 - couverture et 7 - plomberie / sanitaire Voir la passation de marché »
2026-06-23   Deadline 2026-07-27   Elaboration et Modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1-. (Troyes Champagne Métropole)
Le présent marché a pour objet, dans l’attente de l’approbation d’un futur PLUi, d’accompagner Troyes Champagne Métropole dans la modification des documents PLU ou cartes communales en vigueur afin de répondre aux attentes du territoire et de s’adapter de manière continue aux évolutions réglementaires. Cette assistance permet d’apporter à Troyes Champagne Métropole : -De manière générale, une expertise technique et juridique sur les documents d’urbanisme en vigueur, -Des études nécessaires à l’évolution … Voir la passation de marché »
2026-06-22   Fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité... (France Télévisions)
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité de menuiserie de La Fabrique. Voir la passation de marché »
2026-06-19   Deadline 2026-07-30   Collecte et traitement des déchets issus des stations d’épuration de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1-. (Troyes Champagne Métropole)
La communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole doit assurer la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey Saint Sulpice qui traite des eaux résiduaires urbaines. Le présent marché vise à définir les conditions de mise à disposition de bennes, collecte, transport et traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey Saint Sulpice. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la … Voir la passation de marché »
2026-06-16   CI2A - Prestations techniques pour l’entretien des Espaces verts des accès, et diverses interventions ponctuelles de... (Andra - Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs)
Le marché à conclure a pour objet la réalisation des prestations d’entretien des parties techniques, des espaces verts (tontes, broyages, débroussaillage, etc.) et de diverses interventions ponctuelles de logistique, et travaux sur les Centres Industriels de l’Andra dans l’Aube ou aux alentours des sites. Concernant les espaces verts, les zones à entretenir sont les suivantes : • Les abords de la route d’accès du CSA (D400 jusqu’au centre), • Surface des accotements, • La clôture d’enceinte et les … Voir la passation de marché »
2026-06-15   Le présent marché a pour objet les travaux de pré-paysagement dans le cadre des mesures préventives de gestion des... (EPFGE)
Le présent marché a pour objet les travaux de pré-paysagement dans le cadre des mesures préventives de gestion des pollutions sur le site Saucourt-Harmel, quartier Jules Guesde à TROYES (10). Voir la passation de marché »
2026-06-15   Assistance maitrise d'ouvrage pour la coordination et le suivi des enjeux environnementaux réglementaires - Barrage... (VNF - DTBS - DIMOA - SOP)
L’objet du contrat est la coordination du titulaire du marché de travaux et le suivi des mesures réglementaires pour leur bonne application durant toute la durée du chantier (phase de préparation du chantier et phase chantier). Les prestations sont divisées en 6 tranches. Voir la passation de marché »
2026-06-15   Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d’entretien et de réparation ou de travaux de... (SID Nord-Est)
L’accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires a pour objet l’exécution de travaux d’entretien et de réparation d’une part, et de travaux de rénovation et d’amélioration d’autre part sur les routes, les voiries et réseaux divers, les plates-formes aéronautiques des emprises militaires de la base de défense (BdD) de Saint-Dizier – Chaumont. Il permettra la passation de commandes relatives à des petits travaux d’entretien et de réparation des routes, des voiries, des réseaux enterrés … Voir la passation de marché »
2026-06-12   Etudes de conception pour la réhabilitation d’installations d’assainissement non collectif-. (Régie du SDDEA)
Le marché porte sur la mission d’études de conception d’installations d’assainissement non collectif initiant l’opération groupée de réhabilitation des systèmes d’assainissement non collectif. Cette opération de réhabilitation groupée est réalisée sous le régime du volontariat des propriétaires et sous maitrise d’ouvrage des mêmes propriétaires. Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-09-24   Accord-cadre à bons de commande - Travaux de traitement de fissures sur les chaussées des réseaux APRR, AREA,... (APRR.)
Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) Voir la passation de marché »
2026-06-10   CI2A - Prestations d'intervention de déneigement préventif et curatif (Andra - Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs)
Le marché à conclure a pour objet la réalisation des prestations de déneigement préventif et curatif des Centres Industriels de l’Andra dans l’Aube et de leurs voies d’accès pour le compte de l’Andra. Les différentes missions de cette prestation ont pour objectif de lutter contre les gênes causées à la circulation des véhicules et des piétons, par les intempéries hivernales, essentiellement le verglas et la neige. Cette prestation doit permettre de maintenir ou de rétablir des conditions de circulation … Voir la passation de marché »
2026-06-08   Elaboration et modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole Relance lot n° 2 : Etude du PLUI... (Troyes Champagne Métropole)
Le présent marché a pour objet principal l’élaboration des documents d’urbanisme de Troyes Champagne Métropole notamment le relance du lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole. Conformément à l’article R.2113-4 du Code de la Commande Publique, les prestations du marché font l'objet d’une tranche ferme et 2 tranches optionnelles définies comme suit : Tranche ferme : Etude PLUI, Diagnostic agricole et Evaluation environnementale du PLUI … Voir la passation de marché »
2026-06-04   ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA REALISATION DE PRESTATION D'ENTRETIEN DES CHAUSSEES... (SANEF)
Les travaux portent notamment sur : - Dégagement des emprises, divers travaux connexes et de finition - Installations de chantiers et éventuels postes d'enrobage - Opérations de fraisage et balayage - Réalisation de couches d'accrochage - Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés - Signalisation routière horizontale La liste est non exhaustive Voir la passation de marché »
2026-06-04   Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de papier pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne... (Commune de Troyes)
Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur l’achat de papiers pour les besoins des services opérationnels de la Ville de Troyes (VT) et de Troyes Champagne Métropole (TCM). En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre ces deux entités, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. À ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à … Voir la passation de marché »
2026-06-04   Réalisation de transports sanitaires privés en taxis, VSL, TPMR ou ambulances pour examens et consultations pris en... (Centre hospitalier de Troyes)
Réalisation de transports sanitaires privés en taxis, VSL, TPMR ou ambulances pour examens et consultations pris en charge par les établissements membres du G.H.T. de l'Aube et du Sézannais Voir la passation de marché »
2026-06-03   2026_PFRAGE_NETT_6dpt (préfecture de région Grand Est)
Prestations de nettoyage des sites des services de l’État et de certains établissements publics dans les départements des Ardennes (08), de l’Aube (10), de la Haute-Marne (52), de la Meuse (55), du Haut-Rhin (68), et des Vosges (88). Voir la passation de marché »
2026-06-03   Accord-cadre à bons de commande relatif à la vérification et à la sécurisation des installations intérieures gaz sur... (Plurial Novilia)
Accord-cadre à bons de commande relatif à la vérification et à la sécurisation des installations intérieures gaz sur le patrimoine locatif géré par Plurial Novilia, par Mon Logis, par l’OPH de Val-du-Loing et par Confluence Habitat Voir la passation de marché »
2026-06-01   Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des... (SID-NE)
La présente consultation concerne l’exécution d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites du périmètre du SID Nord-Est (6 lots). Voir la passation de marché »
2026-05-29   Formations en matière de prévention, santé et sécurité-. (Régie du SDDEA)
La présente procédure permet de répondre aux besoins du SDDEA et de sa Régie en ce qui concerne la prestation de formations prévention, santé et sécurité. Ces formations concernent notamment les habilitations électriques, la conduite d’équipements, le travail en hauteur, la sécurité des chantiers, les interventions en milieux spécifiques, ainsi que les formations aux premiers secours ou à la prévention des risques particuliers. Voir la passation de marché »
2026-05-29   Accord-cadre d'études hydrogéologiques relatives aux captages d’eau potable et a l’assainissement collectif-. (Régie du SDDEA)
L’objectif principal du marché cadre hydrogéologie est de répondre aux besoins de la Régie du SDDEA dans le domaine de l’hydrogéologie. Il s’agit du deuxième renouvellement de ce marché qui est en fonction depuis 2019. Le renouvellement de marché concerne les trois mêmes lots avec un périmètres d’études identique pour chacun des lots. Voir la passation de marché »
2026-05-29   Confection et livraison de repas-. (Troyes Champagne Métropole)
Les prestations du présent marché concernent la confection et la livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches de Barberey-Saint-Sulpice et Villechétif et pour les personnes âgées autonomes de la MARPA d’Estissac. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1.3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente … Voir la passation de marché »
2026-05-28   Acquisition, livraison et installation de centres d’usinage 3 axes à commande numérique et de centres de tournage 2... (Université de Reims Champagne-Ardenne)
Acquisition, livraison et installation de centres d’usinage 3 axes à commande numérique et de centres de tournage 2 axes à commande numérique Voir la passation de marché »
2026-05-28   ACCOMPAGNEMENT AU COMPOSTAGE - Lot n°2-. (Troyes Champagne Métropole)
Le présent marché a pour objet la gestion des composteurs collectifs déployés sur le territoire de Troyes Champagne Métropole. Les prestations récurrentes à réaliser sont les suivantes : -L‘entretien courant des sites de compostage collectif par des visites régulières d’un intervenant de niveau guide composteur (à minima). -L’enregistrement des informations lors des visites terrain et leur communication à Troyes Champagne Métropole selon les modalités prévues au CCTP. Les prestations complémentaires à … Voir la passation de marché »
2026-05-27   Acquisition, livraison et installation d'une machine électrodynamique d’essais de fatigue de traction/torsion avec... (Université de Reims Champagne-Ardenne)
Acquisition, livraison et installation d'une machine électrodynamique d’essais de fatigue de traction/torsion avec option extensomètre et banc de flexion Voir la passation de marché »
2026-05-27   PRESTATIONS D'ASSURANCES (Université de technologie de Troyes)
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances. Voir la passation de marché »
2026-05-26   INSTALLATION, FOURNITURE, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE POUR UN RESEAU DE VIDEOPROTECTION, ALARME INTRUSION,... (Centre hospitalier de Troyes)
INSTALLATION, FOURNITURE, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE POUR UN RESEAU DE VIDEOPROTECTION, ALARME INTRUSION, CONTROLE D’ACCES Voir la passation de marché »
2026-05-22   EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES ETABLISSEMENTS VILLE DE TROYES, TROYES CHAMPAGNE METROPOLE, CMAS ET LA... (Troyes Champagne Métropole)
La présente consultation a pour objet l’entretien des installations (appelées petits équipements individuels) thermique suivantes : - les appareils individuels de chauffage et/ou de production d'eau chaude sanitaire au gaz. - les appareils individuels de chauffage et/ou de production d'eau chaude sanitaire électriques. La maintenance recouvre l’ensemble des interventions et des travaux permettant d’assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité d’un ouvrage ou d’un équipement … Voir la passation de marché »
2026-05-22   Prestations de maintenance électromécanique, d'automatisme et d'astreintes sur les systèmes d'assainissement de... (Troyes Champagne Métropole)
Dans le cadre de l’exercice de sa compétence assainissement, en vertu du principe de continuité du service public et afin de répondre aux exigences relatives à la sécurité des installations, Troyes Champagne Métropole a mis en place une astreinte « assainissement » selon deux niveaux d’intervention : -Une astreinte diagnostic/relation avec les usagers : permettant d’assurer une réponse 7 jours/7 aux usagers, communes membres, autorités et administrations publiques ; -Une astreinte opérationnelle … Voir la passation de marché »
2026-05-21   ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE RENFORT DE VIABILITE HIVERNALE - MISE A... (SANEF)
La présente consultation concerne les modalités de l'accord cadre à bons de commande multi-attributaires, sans montant minimum, et avec les montant maximums suivants listés à l'article 2.2 de l'Acte d'Engagement, portant sur les PRESTATIONS DE RENFORT DE VIABILITE HIVERNALE - MISE A DISPOSITION DE PORTEURS AVEC CHAUFFEURS pour les besoins des centres d'exploitation du groupe Sanef pour la période du 2026 à 2029 Lots : - 10 - Wailly Beaucamp; - 14 - Reims; - 15 - Sommesous; - 16 - St Ménehould Voir la passation de marché »
2026-05-20   Etudes et échanges préalables (sourcing) pour un projet de fourniture, l'installation et l'exploitation (technique... (SANEF)
Conformément aux principes inspirés des articles R2111-1 et suivants du CCP, Sanef souhaite réaliser une étude de marché et consulter les fournisseurs, préalablement au lancement de toute procédure, portant sur la fourniture, l'installation et l'exploitation (technique et commerciale) de bornes de recharges pour poids lourds électriques sur les aires de service des réseaux Sanef. Cette consultation constitue un simple sourcing et ne donnera pas lieu à l'attribution d'un marché ou d'une concession. Voir la passation de marché »
2026-05-19   Travaux divers sur les réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1-. (Troyes Champagne Métropole)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux de renouvellement, de raccordement et d’extension sur les réseaux de distribution de chaleur, qu’ils soient enterrés ou en caniveaux techniques, ainsi que les ouvrages annexes nécessaires à leur fonctionnement (chambres à vanne, bouches à clés, etc.) et la livraison de chaleur dans les bâtiments (sous-stations). Le contexte ainsi que les exclusions de cette consultation sont précisées à l'article 2 du RC. Conformément à l’article L2113-10 du … Voir la passation de marché »