2024-01-10nettoyage des bassins d'assainissement des routes Départementales- (Département de l aube)
il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande, sans montant minimum avec un montant maximum de 640 000 ¤ ht, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.Lieux d'exécution : Bassins d'assainissement situés sur le territoire du département de l'aube. Variantes non autorisées. / Visite des lieux obligatoire. Durée : 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois à la date anniversaire de …
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2024-01-09construction d'une école internationale, d'un accueil de loisirs, d'un espace intergénérationnel dans le quartier... (Mairie de Troyes)
construction d'une école internationale, d'un accueil de loisirs, d'un espace intergénérationnel dans le quartier Jules Guesde - il s'agit de travaux de désamiantage et de démolition. Le projet vise à construire un un groupe scolaire (7 classes de maternelle et 14 classes en élémentaire), un restaurant scolaire, un accueil périscolaire, un centre de loisirs ainsi qu'un centre intergénérationnel. L'Objectif de la Ville de Troyes est de mutualiser un maximum de locaux communs à l'ensemble de ces …
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2024-01-08prestations de faucardage, de ramassage et d'évacuation de la végétation aquatique- (Département de l aube)
procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique désigné dans le présent document sous l'appellation " ccp ".Visite obligatoiredurée : 1 an à compter de la date de notification et reconductible tacitement 3 fois à la date anniversaire de notification pour une durée d'un anvariantes non autoriséeslieu d'exécution : Divers sites du département de l'aube
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2023-12-15etude pré-opérationnelle de programme d'intérêt général pour l'amélioration du parc d'habitat privé sur le... (Département de l aube)
la présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre de prestations intellectuelles à bons de commande, conclus sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 ¤ ht sur sa durée globale.Les prestations font l'objet d'un lot unique.La consultation est composée d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle. Les variantes sont autorisées et …
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2023-12-05assistance et maintenance du parc informatique, réseau et télécom - années 2024 à 2027 (Ville de Nogent-sur-Seine)
marché unique d'assistance et maintenance du parc informatique, réseau et télécom de la commune. Le début des prestations est prévu à partir du 1er mars 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 pour la première année. Il pourra être renouvelé trois fois expressément, par période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027. Il est demandé la présence physique d'un technicien sur site trois jours par semaine. La collectivité pourra réexaminer ses besoins tous les six mois et ajouter un ou deux …
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2023-11-27Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et... (SANEF)
Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement …
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2023-11-17accord-Cadre relatif à la mise en oeuvre du document d'objectif des sites Natura 2000 - 3éme vague (Région Grand Est)
l'Action de l'union européenne en faveur de la préservation de la diversité écologique repose en particulier sur la création d'un réseau écologique cohérent d'espaces naturels appelé Réseau Natura 2000. Ce réseau a pour objectif de favoriser le maintien de la biodiversité tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles à l'échelon local ou régional. Le document d'objectifs (Docob) vise à définir les conditions de maintien voire de rétablissement des habitats et des populations …
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2023-11-13fournitures pour l'atelier mécanique, l'entretien du parc véhicules - années 2024 à 2027 (Ville de Nogent-sur-Seine)
le présent appel d'offres prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec montant maximum annuel. Il sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il est composé de 4 lots. Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois expressément pour une période d'un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027. La procédure est entièrement dématérialisée
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2023-11-07prestations D'Entretien des espaces verts de la ccprs- (comm com portes de romilly-sur-seine)
le présent marché a pour objet de désigner une entreprise afin d'assurer, pour la Communauté de Communes des Portes de Romilly sur Seine (Ccprs), l'entretien des espaces verts. Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures aux bâtiments non cimentées ou non bitumées, que ce soit les jardins, les surfaces plantées, semées ou les allées, les stabilisés
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2023-11-06fourniture complémentaire de carburants et additifs à la pompe par cartes accréditives pour les services... (Département de l aube)
la présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Les prestations font l'objet d'un unique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes conformément aux dispositions des articles R. 2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du CCP, et conclu sans quantité minimum et avec une quantité maximum de 1 840 HL sur la durée globale de l'accord-cadre en cas de reconduction.Les variantes libres ne …
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2023-10-20prestations de nettoyage des vitres et entretien des locaux communaux - 2024-2027 (Ville de Nogent-sur-Seine)
le présent appel d'offres prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec montant maximum annuel. Il sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il est composé de 4 lots. Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois expressément pour une période d'un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027. Reprise du personnel pour le nouveau titulaire du lot no2. Visite sur place …
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2023-10-12entretien et maintenance des équipements de sécurité Incendie des patrimoines locatifs de Troyes Aube Habitat et de la Siaba (Troyes Aube Habitat)
troyes Aube Habitat agit en qualité de coordonnateur du groupement de commandes Troyes Aube Habitat/SiabaLa consultation porte sur les prestations suivantes :1- l'Entretien préventif et correctif, le dépannage et le maintien du bon état et du parfait fonctionnement des matériels et équipements de sécurité incendie ;2- les travaux ponctuels sur les équipements de sécurité incendie.Les principaux équipements concernés sont les suivants :-Colonnes sèches-exutoires et ouvrants de désenfumage et Das de …
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2023-10-11Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de comptages routiers, d'études de... (Mairie de Troyes)
dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, la présente consultation concerne la réalisation de comptages routiers, d'études de circulation et d'enquêtes de stationnement. La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de …
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2023-10-06filtres et pièces détachées pour le parc de véhicules du Département de l'aube- (Département de l aube)
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 ¤ ht avec effet à la date de la notification jusqu'au 28 septembre 2024 puis reconductible 3 fois par voie tacite pour une durée d'un an.Livraison : Service d'assistance des Routes et Matériels (Sarm) situé au 16-20 rue Antoine Lumière 10600 la chapelle saint Luc.Variantes non autorisées
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2023-10-06programme régional de formation professionnelle continue en faveur des détenus pour l'année 2024 (Région Grand Est)
les actions de formation en direction des personnes détenues doivent répondre aux besoins des entreprises, mais elles s'inscrivent également dans une démarche de lutte contre la récidive. Le présent marché a pour objet l'achat de prestations de formation qui visent à développer les compétences et favoriser l'insertion/la réinsertion durable dans l'emploi des personnes détenues écrouées au sein des établissements pénitentiaires du territoire Grand Est. Le cadre juridique de la formation professionnelle en …
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2023-10-02acquisition de véhicules d'occasion pour les années 2024-2027 (Ville de Nogent-sur-Seine)
accord-Cadre multi-attributaire par lot avec un montant maximum et donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Marché composé de 2 lots. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 pour la première année. Il pourra être renouvelé trois fois expressément, par période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027. Marché à prix unitaire. Quatre opérateurs économiques maximum seront retenus pour chaque lot. Ce nombre pourra être moindre
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2023-09-28accord-cadre mono-attributaire pour la maintenance et evolution du systeme D'Information geographique de seine grands lacs (EPTB Seine Grands Lacs)
l'Objet principal de l'accord-cadre est la fourniture de prestations de développement, de maintenance et de service relatives au système d'information géographique (Sig) de Seine Grands Lacs. L'Objectif de ces prestations est de maintenir a minima le SIG en un bon état de fonctionnement, de prendre en compte l'évolution du contexte technique et de répondre aux nouveaux besoins fonctionnels des utilisateurs. Le présent accord-cadre (partie à bon de commande et partie à marchés subséquents) est conclu sur …
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