Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourds et engins-.

Commune de Troyes

Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur la fourniture de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourd et engins de la ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et du Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande décomposé en 5 lots: Lot n°1 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers thermiques et électriques : Montants maximums annuels HT : Ville de Troyes : 160 000€ - Troyes champagne Métropole: 100 000€ - Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes: 10 000€ Lot n°2 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les Poids Lourds - Montants maximums annuels HT : Ville de Troyes : 50 000€ - Troyes champagne Métropole: 10 000€ Lot n°3 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules type Goupil - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 50 000€ Lot n°4 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et laveuses de type Mathieu, Eurovoirie et Arvel - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 150 000€ Lot n°5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et aspirateurs de type Glutton - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 60 000€ L'accord cadre est conclu pour période d'un an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.

Date limite

Deadline 2026-11-10

Qui ?

• Commune de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-09	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourds et engins-.
Numéro de référence: 202608171452
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers thermiques et électriques
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers thermiques et électriques

Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les Poids Lourds
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les Poids Lourds

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules type Goupil
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules type Goupil

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et laveuses de type Mathieu, Eurovoirie et Arvel
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et laveuses de type Mathieu, Eurovoirie et Arvel

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et aspirateurs de type Glutton
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et aspirateurs de type Glutton

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles

Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Troyes
Numéro d'enregistrement national: 21100374400011
Adresse postale: Place Alexandre Israël
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: 0325426845 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41552 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41552 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pas de visite de site. Variante non autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Critères de jugement des offres: se reporter à l'article 7.4 du règlement de la consultation. Délai de validité des propositions : 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. Financement : Ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : Il ne sera pas alloué d’avance.Délais de paiement : 30 jours. Le défaut de paiement dans les délais prévus à l’article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Dispositions environnementales: Exigences relatives à la loi Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire (AGEC). Toute demande de renseignements d’ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit via la plateforme de dématérialisation http://www. xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique « poser une question »). Le pouvoir adjudicateur consignera l’ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l’ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée. Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera admise dans les 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne 25, rue du Lycée 51036 Châlons-En-Champagne, tél. : 03-26- 66-86-87, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr adresse internet : http://chalons-enchampagne. tribunal-administratif.fr/. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Mairie de Troyes place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedex, tél. : 03-25-42-68-47, courriel : commande.publique@ville-troyes.fr adresse internet : http://villetroyes.fr/

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 198-706156 (2026-10-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)