Acquisition de fournitures de bureau et documents papiers personnalisés
Région Normandie
Acquisition de fournitures de bureau et documents papiers personnalisés. Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la plus tardive des deux dates : notification ou 05/05/2027. La date de démarrage au 05/05/2027 est donnée à titre indicatif. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteDeadline 2026-12-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures de bureau et documents papiers personnalisés
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 492 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de bureau
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de bureau<br/>
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Place Reine Mathilde
Code postal: 14035
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-05-05 📅
Date de fin: 2028-05-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Qualité de la plateforme de commandes et de livraisons
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enveloppes
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Enveloppes<br/>
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Papeterie
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Documents papiers personnalisés (cartes de visite, cartes de correspondance et papier en-tête)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Documents papiers<br/>
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tampons
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Tampons<br/>
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-11 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-11 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Abbaye aux Dames
Place Reine Mathilde , Cs 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Hervé
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069898 📞
URL: https://normandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.normandie.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1899581 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1899581 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 217-776042 (2026-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures de bureau et documents papiers personnalisés
Numéro de référence:
2026-FCS-DMG-0130
Brève description:
Acquisition de fournitures de bureau et documents papiers personnalisés.
Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la plus tardive des deux dates : notification ou 05/05/2027. La date de démarrage au 05/05/2027 est donnée à titre indicatif.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 492 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fournitures de bureau
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de bureau<br/>
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant maximum, toutes périodes confondues.
Marché conclu sans minimum et avec un maximum de 95 000,00 euro(s) Ht par période.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la plus tardive des deux dates : notification ou 05/05/2027. La date de démarrage au 05/05/2027 est donnée à titre indicatif
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Place Reine Mathilde
Code postal: 14035
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-05-05 📅
Date de fin: 2028-05-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la plateforme de commandes et de livraisons
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Enveloppes
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Enveloppes<br/>
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant maximum, toutes périodes confondues.
Marché conclu sans minimum et avec un maximum de 15 000,00 euro(s) Ht par période.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la plus tardive des deux dates : notification ou 05/05/2027. La date de démarrage au 05/05/2027 est donnée à titre indicatif
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Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Documents papiers personnalisés (cartes de visite, cartes de correspondance et papier en-tête)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Documents papiers<br/>
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant maximum, toutes périodes confondues.
Marché conclu sans minimum et avec un maximum de 10 000,00 euro(s) Ht par période.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la plus tardive des deux dates : notification ou 05/05/2027. La date de démarrage au 05/05/2027 est donnée à titre indicatif
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Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Tampons
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Tampons<br/>
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant maximum, toutes périodes confondues.
Marché conclu sans minimum et avec un maximum de 3 000,00 euro(s) Ht par période.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la plus tardive des deux dates : notification ou 05/05/2027. La date de démarrage au 05/05/2027 est donnée à titre indicatif
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Prix (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-11 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-11 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Normandie
Numéro d'enregistrement national:
78336
Adresse postale: Abbaye aux Dames
Place Reine Mathilde , Cs 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Hervé
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069898 📞
URL: https://normandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.normandie.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1899581 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1899581 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
BA9B513C-ADCA-22E6-FC6814C496BBD0E6
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 217-776042 (2026-11-05)
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