2026-05-05   Deadline 2026-06-16   Maintenance des équipements aérauliques et des équipements de sécurité (incendie, gaz) des stations du réseau... (Ville de Paris - DFA- SDA)
Maintenance des équipements aérauliques et des équipements de sécurité (incendie, gaz) des stations du réseau d’assainissement parisien en deux lots. Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-03   MARCHE D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DE SECURITE INCENDIE (SSI) ET DE DISPOSITIFS DE DESENFUMAGE DU PATRIMOINE FAMILLE... (FAMILLE&PROVENCE, Sté à mission)
Vérification périodique préventive et règlementaire Maintenance corrective (y compris dépannages) des équipements et installations liées à la sécurité incendie de l'ensemble du patrimoine locatif du Patrimoine Famille & Provence Voir la passation de marché »
2026-04-08   Deadline 2026-05-13   Maintenance des équipements techniques équipant les bâtiments du Département (en propriété ou en location) et les... (Département de l'Allier)
Maintenance des équipements techniques équipant les bâtiments du Département (en propriété ou en location) et les bâtiments du Service d'Incendie et de Secours de l'Allier (SDIS03) - Le Département agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes. L'opération globale comporte 9 lots. Cette consultation ne concerne que les lots n°1 à 7. Les 2 autres lots seront lancés ultérieurement Voir la passation de marché »
2026-04-02   MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES EQUIPEMENTS CONTRE LES RISQUES INCENDIE LOT1 DETECTION, DESENFUMAGE-(Grpt de cde) (Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-04-01   L'accord-cadre a pour objet l’exécution de prestations de maintenance pour les équipements de lutte contre l’incendie. (Ministère de l'action et des comptes publics - Direction des Achats de l'Etat)
L’accord-cadre porte sur des prestations de services et est régi par le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG FCS). Voir la passation de marché »
2026-03-17   Maintenance préventive et corrective des blocs autonomes d’éclairage de sécurité en 2026 (2027, 2028, 2029) (Ville de Vitry-sur-Seine)
La consultation porte sur : - Les prestations de maintenance préventive et corrective des blocs autonomes d’éclairage de sécurité (BAES)). - Les prestations de remplacement éventuel de blocs autonomes d’éclairage de sécurité (BAES) existants ou de mise en place d’installations neuves. Voir la passation de marché »
2026-03-16   Entretien des installations et du matériel de sécurité incendie pour Orvitis (Idélians)
La présente consultation a pour objet l'entretien des installations et du matériel de sécurité incendie pour ORVITIS (21). Le présent marché est un marché de service Voir la passation de marché »
2026-03-13   ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS ET DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE D'HABITAT 66 (SOCIÉTÉ ANONYME HLM DES PYRÉNÉES-ORIENTALES)
IL S'AGIT DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES EQUIPEMENTS ET DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE D'HABITAT 66 Voir la passation de marché »
2026-03-04   Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI), de désenfumage mécanique, d'extinction à gaz et de mise en... (Université de Reims Champagne-Ardenne)
Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI), de désenfumage mécanique, d'extinction à gaz et de mise en conformité ponctuelle pour les sites de l’université de Reims Champagne-Ardenne. Voir la passation de marché »
2026-02-19   Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective et de fourniture de... (SGAR PFRA)
Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective et de fourniture de matériels des systèmes de sécurité incendie et des équipements d’alarmes (SSI-EA) et des équipements de lutte contre l’incendie (ELI) pour les sites des services de l’État et de certains de ses établissements publics en région Normandie Voir la passation de marché »
2026-02-12   MARCHE DE SECURITE INCENDIE (MAINTENANCE CURATIVE) SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIERE 3F CENTRE VAL DE LOIRE... (3F centre Val de Loire)
Le présent marché « Contrat Technique Sécurité Incendie » a pour objet l'exécution de prestations d'entretien et de maintenance curative des Ouvrages et Equipements concourant à la sécurité incendie des Bâtiments d'Habitation Collectifs (BHC) et des Etablissements Recevant des Travailleurs (ERT). Voir la passation de marché »
2026-02-06   MARCHE DE FERMETURES AUTOMATIQUES (3F centre Val de Loire)
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_WQa3GXW3uY Voir la passation de marché »
2026-02-03   Entretien et fourniture des installations de sécurité incendie (OPH Habitat Drouais)
Entretien complet, vérification et réparations nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement du matériel et équipements destinés à la lutte, la protection et à la prévention contre les incendies et ses conséquences, à la signalétique relative à l’évacuation pendant un incendie, à la signalétique des matériels destinée à la lutte, la protection ou à la prévention. Voir la passation de marché »
2026-01-21   Maintenance préventive et corrective des moyens d’extinction des différents sites du Cnam en Ile-de-France, au Mans... (Conservatoire national des Arts et Métiers)
Le présent marché concerne la maintenance préventive et corrective des moyens d’extinction (extincteurs, RIA, extinction automatique de feu de cuisine, poteaux incendie) de l’ensemble des sites en Ile de France et pour Le Mans et Cherbourg la maintenance des moyens d’extinction (extincteurs uniquement). L’entreprise prestataire doit réaliser tous les travaux importants de maintenance corrective et préventive à l’exception de la rénovation et de la reconstruction. Cette maintenance comprend la fourniture … Voir la passation de marché »
2025-12-23   Maintenance, supervision, modification et gestion du matériel des systèmes de détection incendie, gaz et éclairage... (Métropole Européenne de Lille)
Maintenance, supervision, modification et gestion du matériel des systèmes de détection incendie, gaz et éclairage de sécurité du patrimoine de la MEL Voir la passation de marché »
2025-12-23   Procédure formalisée (Communauté de communes Vie et Boulogne)
Marché à Bons de Commande pour la FOURNITURE ET POSE D'EQUIPEMENT DE DEFENSE EXTERIEUR CONTRE L'INCENDIE Voir la passation de marché »
2025-12-22   Maintenance et entretien des équipements incendie SSI et Protection incendie active du Picav Grand Bercy Lot 1 :... (Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle énergétiqueet numérique)
Maintenance et entretien des équipements incendie SSI et Protection incendie active du Picav Grand Bercy Lot 1 : Exploitation et maintenance des équipements de système de sécurité incendie Lot 2 : Exploitation et maintenance des équipements de protection incendie active Voir la passation de marché »
2025-12-16   Maintenance des systèmes et matériels de protection contre les incendies (Morlaix Communauté)
Maintenance des systèmes et matériels de protection contre les incendies Voir la passation de marché »
2025-12-02   MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES EQUIPEMENTS CONTRE LES RISQUES INCENDIE (Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2025-11-27   Accord-cadre composite relatif à la vérification et à la maintenance des équipements de sécurité incendie (SSI) et... (Sagem)
Il s'agit d'un accord-cadre composite mono-attributaire composé d'une partie "marché ordinaire" et d'une partie "accord-cadre à bons de commande". La partie "accord-cadre à bons de commande" avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum de cette partie est définie par les pièces du dossier de consultation. Le contenu détaillé des … Voir la passation de marché »
2025-11-27   25MC0415AOO - Relance Lot n°3 - Maintenance et entretien des installations des Systèmes de Sécurité Incendie, de... (Toulouse Métropole)
Le présent marché concerne des prestations de maintenance et entretien des installations des Systèmes de Sécurité Incendie, de compartimentage et de désenfumage des bâtiments de la Mairie de Toulouse, de Toulouse Métropole et des centres de vacances. Les prestations de maintenance et dépannages concernent : 1/ L'ensemble des Systèmes de Sécurité Incendie (S.S.I.) composés de deux sous-systèmes principaux?: Le Système de Détection Incendie (S.D.I.) et le Système de Mise en Sécurité incendie (S.M.S.I.) 2/ … Voir la passation de marché »
2025-11-25   Maintenance préventive et corrective des équipements dans les batiments de Troyes Champagne Métropole-. (Troyes Champagne Métropole)
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective (interventions d’entretien courant et réglementaire, et travaux de correction des dysfonctionnements) des équipements sur les sites communautaires de Troyes Champagne Métropole (TCM). Ce contrat sera également utilisé pour la réalisation de réparation ou le remplacement d’urgence dans les bâtiments propriétés de TCM, mis à disposition d’un gestionnaire privé (Parc des expositions, ESC, ESD, déchetteries, etc.) ou en location par des … Voir la passation de marché »
2025-11-19   Appel d'offres ouvert (Nanterre Coop Habitat)
Les prestations objet du marché concernent le contrôle périodique de l’état et du fonctionnement des divers équipements contribuant à la sécurité incendie et des extincteurs sur le patrimoine de Nanterre Coop Habitat, ainsi que des parcs de stationnement, locaux communs résidentiels, locaux administratifs et techniques. Voir la passation de marché »
2025-11-13   Accord-cadre pour les prestations de vérification et de maintenance des équipements de sécurité incendie IGH de la... (BATIGERE HABITAT, Ile de France)
La consultation est lancée par BATIGERE Habitat, entreprise sociale pour l'habitat. Elle concerne un accord-cadre pour les prestations de vérification et de maintenance des équipements de sécurité incendie IGH de la tour H15-Beaugrenelle, 26 rue Linois 75015 PARIS. Les prestations attendues sont décrites dans les documents de consultation Voir la passation de marché »
2025-10-22   Maintenance sur le patrimoine bâti de la Communauté d'Agglomération RLV (Communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans)
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 339 600 Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-10-20   L'accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de maintenance et de travaux selon les lots considéré pour... (Direction des achats de l'État)
Exécution de prestations de maintenance et de travaux selon les lots considéré. Il s'agit d'un ensemble de prestations de maintenance pour les équipements de sécurité incendie, d'alarme et de moyens de lutte contre l'incendie et de travaux nécessaires au bon fonctionnement des bâtiments. Voir la passation de marché »
2025-10-17   Accord-cadre pour la fourniture et la maintenance des extincteurs, réseau d'incendie armé (RIA), colonnes sèches,... (Ville de Saint-Denis Commune nouvelle)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui sera conclu à la date de notification. L'accord-cadre sera conclu pour un an, renouvelable 3 fois maximum par période d'un an. Cet accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum. L'accord-cadre est alloti en deux lots : - Lot 1 : Fourniture maintenance et dépannage d'extincteurs ria et colonnes sèches - Lot 2 : Fourniture et maintenance des alarmes incendie et systèmes de désenfumage Montants estimatifs pour la ville de Saint-Denis : - … Voir la passation de marché »
2025-10-06   Fourniture et pose en remplacement des détecteurs autonomes avertisseurs de fumée (DAAF) dans les logements d’Habitat Drouais (OPH Habitat Drouais)
Fourniture et pose en remplacement des détecteurs autonomes avertisseurs de fumée (DAAF) dans l’ensemble des logements d’HABITAT DROUAIS (Dreux et agglomération) Voir la passation de marché »
2025-09-25   La présente consultation est passée selon une procédure formalisée, il s'agit d'un appel d'offres ouvert... (Mairie de Villeneuve d'Ascq)
Les prestations donneront lieu à une exécution en deux parties : La partie a est traitée à prix global et forfaitaire annuel ; La partie b est un marché à bons de commande. Fourniture et pose d'extincteurs et de matériels, vérification et maintenance des moyens de sécurité incendie pour la partie à bons de commande, 56 000 euro(s) par an, 214 000 euro(s) sur la totalité du marché Voir la passation de marché »
2025-09-05   Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) - 2026-2030 (Toulouse Métropole Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre concerne la maintenance et le remplacement des équipements et installations de Sécurité Incendie Voir la passation de marché »
2025-09-05   Maintenance des équipements de protection contre l'incendie sur l'ensemble du patrimoine de l'Office (OPH Var habitat)
Accord cadre à bons de commande d'un montant maximum de 600 000 euro(s) HT et d'une durée de 4 ans. Début d'exécution prévisionnelle : décembre 2025. La liste des groupes et équipements concernés annexée au règlement de consultation est indicative, le pouvoir adjudicateur pourra l'augmenter ou la réduire en émettant les bons de commande, en fonction de l'évolution du patrimoine, des équipements et des besoins. Le détail des prestations à exécuter est fixé lors de l'émission des bons de commande Voir la passation de marché »
2025-08-22   MAINTENANCE DES DISPOSITIFS INCENDIE ET INTRUSION DE LA COMMUNE DE SAINTE-MAXIME ET DU CCAS (VILLE DE SAINTE-MAXIME)
Il s'agit de la maintenance des installations de détection et de lutte contre l'incendie et de protection contre l'intrusion de la commune de Sainte-Maxime et du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.). Par maintenance des installations, il convient d'entendre la conduite, la surveillance, le réglage, le petit entretien et la maintien en parfait état de fonctionnement des équipements dans le respect de la réglementation en vigueur. Consultation lancée par un groupement de commandes (avec le CCAS de … Voir la passation de marché »
2025-07-22   Maintenance préventive et corrective des installations de sécurité comprenant les systèmes incendie, appareils de... (GRAND POITIERS CENTRALE D'ACHATS)
Maintenance préventive et corrective des installations de sécurité comprenant les systèmes incendie, appareils de lutte contre l'incendie, les systèmes de désenfumage naturels et mécaniques, les systèmes d'éclairage de sécurité Voir la passation de marché »
2025-07-21   Accord-cadre de maintenance des équipements et installations de sécurité incendie à prestations complémentaires avec travaux (HENEO)
La présente consultation concerne : Accord-cadre de maintenance des équipements et installations de sécurité incendie à prestations complémentaires avec travaux Le présent accord-cadre porte sur une prestation de vérification périodique et de maintenance des installations et équipements de sécurité incendie de l'ensemble du parc immobilier de Hénéo. L'accord-cadre a pour objet de faire assurer par le titulaire, pour le compte de Hénéo, sur les équipements définis au paragraphe 1.1, du CCTP. Il est … Voir la passation de marché »
2025-07-15   Maintenance de bâtiments divers corps d'état pour les biens acquis et loués par l'EPF Île-De-France (Établissement public foncier Île-de-France)
La présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 et R.2124-2-1° du Code de la commande publique. Conformément aux articles L.2113-10 du Code de la commande publique, le marché projeté est alloti en 2 lots : => Lot 1 : Protection incendie ; => Lot 2 : Fermetures automatiques / Ascenseurs ; Chaque lot constitue un marché public à part entière. Les accords-cadres projetés sont des marchés de service au sens de l'article L. 1111-4 … Voir la passation de marché »
2025-06-11   Fourniture entretien maintenance d'extincteurs, entretien maintenance préventive et corrective des hottes de... (Conseil départemental du Nord)
Fourniture, entretien et maintenance d'extincteurs, entretien, maintenance préventive et corrective des hottes de ventilation de cuisine, Curage des bacs à graisse, bacs à fécule et installations d'eaux pluviales. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande portant sur - les prestations de fourniture, d'entretien et de maintenance d'extincteurs équipant les collèges pour les lots 1 à 3 - les prestations d'entretien et de maintenance préventive et corrective de l'ensemble des hottes de ventilation de … Voir la passation de marché »
2025-06-04   FOURNITURE ET POSE D'EQUIPEMENTS DE MOYENS DE SECOURS (Ville de Grande-Synthe)
FOURNITURE ET POSE D'EQUIPEMENTS DE MOYENS DE SECOURS Voir la passation de marché »
2025-05-09   Maintenance et travaux de mise en conformité des systèmes de sécurité incendie et des systèmes de désenfumage (Mairie de Marcq-en-Baroeul)
Maintenance et travaux de mise en conformité des systèmes de sécurité incendie et des systèmes de désenfumage Voir la passation de marché »
2025-05-07   Entretien des appareils publics de lutte contre l'incendie (Ville de Sartrouville)
Le marché porte sur l'entretien du parc des appareils publics de la lutte contre l'incendie.Les hydrants sont répertoriés en annexes 1 et 2 du CCTP ; toutefois, cette liste n'est pas exhaustive. Elle pourra évoluer en fonction des remises d'ouvrages susceptibles d'intervenir dans la commune au fil de son développement. La description technique figure dans le CCTP. Il s'agit d'un marché ordinaire pour les prestations forfaitaires relatives à l'entretien et la maintenance préventive des appareils de lutte … Voir la passation de marché »
2025-04-28   COMMUNE DE MARTIGUES - Maintenance des équipements et matériels de lutte contre l'incendie des bâtiments communaux (Commune de Martigues)
La Ville de Martigues a l'obligation d'assurer une maintenance périodique rigoureuse des équipements et matériels de lutte contre l'incendie installés dans les bâtiments communaux. Pour satisfaire à ces exigences, la Ville doit passer un contrat avec une société spécialisée, seule habilitée à intervenir sur les équipements et matériels de lutte contre l'incendie. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs … Voir la passation de marché »
2025-04-28   Les services déconcentrés de l?État dans la région de PROVENCE-ALPES-CÔTE D?AZUR et certains établissements publics... (SGAR PFRA)
Les services déconcentrés de l?État dans la région de PROVENCE-ALPES-CÔTE D?AZUR et certains établissements publics ont décidé de coordonner leurs besoins communs en matière de maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) des équipements d'alarme (EA) et des équipements de lutte contre l?incendie (ELI) et aux travaux SSI EA. Cette démarche d'insertion constitue à la fois un critère d'attribution du marché (article L 2152-7 et L2152-8 du code de la commande publique) et une condition d'exécution de … Voir la passation de marché »
2025-04-10   Maintenance préventive et corrective des moyens d'extinction pour les besoins des sites nord et sud du CHU et du... (CHU Sud Réunion)
Il s'agit d'un accord-cadre de services alloti mono-attributaire consistant à assurer la réalisation de la maintenance des moyens d'extinction et des équipements associés afin de répondre aux besoins des sites nord et sud du CHU de la Réunion et du GHER dans le respect de la politique de sécurité. Les prestations attendues sont prévues en site occupé, avec continuité de fonctionnement des services et bâtiments à proximité. Le titulaire devra par conséquent respecter le fonctionnement du site, les règles … Voir la passation de marché »
2025-04-01   Maintenance préventive et curative des extincteurs, des systèmes de de sécurité incendie et des équipements de... (commune de Triel sur Seine)
Le présent marché concerne la maintenance du matériel de sécurité incendie dans les établissements recevant du public (ERP) de la ville de Triel-sur-Seine. L'objectif de cette prestation est : - - La maintenance préventive des installations de sécurité incendie et des équipements de désenfumage, - - La maintenance corrective des installations de sécurité incendie et des équipements de désenfumage, - - La fourniture d'équipements (pièces de rechange, extincteurs ,etc...). Afin de : - D'éviter l'éclosion … Voir la passation de marché »
2025-03-28   Prestations d'entretien, de maintenance, de modification ou d'extension des systèmes de sécurité incendie des... (Département de la Haute-Savoie)
Le contrat définit les conditions d'exécution des prestations du présent accord-cadre à bons de commande, relatives à la maintenance, au dépannage et travaux d'extension des Systèmes de Sécurité Incendie installés sur les sites du département de la Haute-Savoie. Le contrat est conclu sous forme d'accord cadre à bons de commande pour une durée de deux ans renouvelable une fois, soit 4 ans au maximum. montant minimum 50 000,00 euro(s) HT pour une durée de deux ans montant maximum 250 000,00 euro(s) HT pour … Voir la passation de marché »
2025-03-28   MATERIEL DE SECURITE INCENDIE, POTEAUX INCENDIE ET ANTI-INTRUSION (Mairie de Herblay sur Seine)
matériel de sécurité incendie, poteaux incendie et anti-intrusion Voir la passation de marché »
2025-03-21   Maintenance des installations liées à la sécurité incendie - Années 2025 à 2029 (Le Mans Metropole Habitat)
La procédure comprend 3 lots. Chaque lot comporte une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires. Les marchés seront conclus pour une première période courant du 1er juin 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 mai 2026. Ils seront renouvelables tacitement année par année, 3 fois maximum sans pouvoir excéder le 31 mai 2029 Voir la passation de marché »
2025-03-11   ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MAINTENANCE, L'INSTALLATION ET LE RENOUVELLEMENT DE MATERIELS DE LUTTE... (Département des Bouches du Rhône)
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MAINTENANCE, L'INSTALLATION ET LE RENOUVELLEMENT DE MATERIELS DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE ET LA CREATION, MISE A JOUR ET POSE DE PLANS D?INTERVENTION ET D?EVACUATION DANS LES BATIMENTS DU CD13 Le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, constitué de nombreux sites présents sur l'ensemble du territoire départemental se doit, en sa qualité de collectivité, de doter l'ensemble de ses ERP d'extincteurs dans ses locaux, mais également programmer les évacuations … Voir la passation de marché »
2025-02-19   VERIFICATION TECHNIQUE ET MAINTENANCE DES MOYENS DE SECOURS CONTRE L'INCENDIE DE L'ENSEMBLE DES BÂTIMENTS DES... (Hôpital intercommunal de Créteil)
Marché public de services en vue d'exécuter un ensemble de prestations nécessaires à l'exécution de la vérification technique et la maintenance des moyens de secours contre l'incendie de l'ensemble des bâtiments des hôpitaux Confluence CHI CRETEIL CHI VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. Voir la passation de marché »
2025-02-04   Maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) (CY Cergy Paris Université)
La présente consultation a pour objet la maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) dans la globalité du patrimoine de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Voir la passation de marché »