Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 339 600 Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance sur le patrimoine bâti de la Communauté d'Agglomération RLV
Reference number: RLV25-074
Brève description:
“Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 339 600 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie...”
Brève description
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 339 600 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 21 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 105 000,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance d'installations d'alarme📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 36 000,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 18 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
9️⃣
Description du marché:
“Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 9 600,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de matériel médical📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 9 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”
Liste et brève description des règles et critères
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Le dossier de consultation et le dépôt des plis s'effectue sur la plateforme : https://marchespublics.rlv.eu/accueil.htm
Pièces complémentaires à fournir à...”
Le dossier de consultation et le dépôt des plis s'effectue sur la plateforme : https://marchespublics.rlv.eu/accueil.htm
Pièces complémentaires à fournir à l'appui de la candidature pour tous les lots:
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira de lyon
Numéro d'enregistrement national: 7310B30D-E981-EF76-CF94F6D352E29154
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0426992833📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 7310B2FF-D3D7-9A86-DBDE53792EA07F93
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-699608 (2025-10-22)
Avis d'attribution de marché (2026-01-08) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Rlv25-074/01
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Extincteur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 29715.9 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Incendie protection securite
Numéro d'enregistrement national: 1727537-1-1-1
Adresse postale: 61 Rue De Solesmes
Code postal: 59400
Commune postale: Cambrai
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 179 625 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Herve thermique
Numéro d'enregistrement national: 1727537-1-2-1
Adresse postale: 27 Rte Du Cendre
Code postal: 63800
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Région: Puy-de-Dôme🏙️
3️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 86267.31 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie facilities
Numéro d'enregistrement national: 1727537-1-4-1
Adresse postale: 1 Pl De La Berline
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 750 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cegelec loire auvergne
Numéro d'enregistrement national: 1727537-1-5-1
Adresse postale: 26 Rue Pierre Boulanger
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 656 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Tk elevator france
Numéro d'enregistrement national: 1727537-1-6-1
Adresse postale: 20 Rue Francois Cevert
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 77637.57 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Semerap
Numéro d'enregistrement national: 1727537-1-7-1
Adresse postale: 2 Rue Richard Wagner
Code postal: 63200
Commune postale: Riom
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43 476 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1727537-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11 355 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: A Coeur Vaillant
Numéro d'enregistrement national: 1727537-1-9-1
Adresse postale: 27 Lieudit Mouleyre
Code postal: 33410
Commune postale: Cardan
Région: Gironde🏙️
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 565 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Maurizio bridda
Numéro d'enregistrement national: 1727537-1-11-1
Adresse postale: 53 Rue Pasteur
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon 7eme
Région: Rhône🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 30C1EE45-ADF5-873E-E1B39DEF2277545C
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 30C1EE35-F750-4F6A-4409A4646B60DA8B
Source: OJS 2026/S 007-017901 (2026-01-08)