25MC0415AOO - Relance Lot n°3 - Maintenance et entretien des installations des Systèmes de Sécurité Incendie, de compartimentage et désenfumage des bâtiments de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole de 2026 à 2029 - LS/VP

Toulouse Métropole

Le présent marché concerne des prestations de maintenance et entretien des installations des Systèmes de Sécurité Incendie, de compartimentage et de désenfumage des bâtiments de la Mairie de Toulouse, de Toulouse Métropole et des centres de vacances. Les prestations de maintenance et dépannages concernent : 1/ L'ensemble des Systèmes de Sécurité Incendie (S.S.I.) composés de deux sous-systèmes principaux?: Le Système de Détection Incendie (S.D.I.) et le Système de Mise en Sécurité incendie (S.M.S.I.) 2/ Le dossier d'identité S.S.I. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maxi par période sont les suivants : Toulouse Métropole : 56 840.00 euro(s) HT Ville de Toulouse : 133 980.00 euro(s) HT. Les montants estimés des commandes par période sont les suivants : Toulouse Métropole : 37 890.88 euro(s) HT Ville de Toulouse : 89 314.73 euro(s) HT. Les montants sont identiques pour toutes les période de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SNEF

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-27	Avis de marché
2026-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0415AOO - Relance Lot n°3 - Maintenance et entretien des installations des Systèmes de Sécurité Incendie, de compartimentage et désenfumage des bâtiments de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole de 2026 à 2029 - LS/VP
Numéro de référence: 25MC0415AOO
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'installation de matériel de protection contre l'incendie 📦
Description
Identifiant interne: 03
Titre: Maintenance et entretien des installations SSI, de compartimentage et désenfumage - Territoire Nord et Est
Description du marché:

Maintenance et entretien des installations SSI, de compartimentage et désenfumage - Territoire Nord et Est

Produits/services supplémentaires: Systèmes d'alarme incendie 📦
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2027-01-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il renouvelable 3 fois, 1 an

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de matériel de protection contre l'incendie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-12 14:00:00 📅
Lieu: Toulouse
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Ressources propres de la Mairie de Toulouse Ressources propres de Toulouse Métropole

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1743639 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1743639 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Conditions particulières d'exécution : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Financement : Ressources propres de la Mairie de Toulouse et Ressources propres de Toulouse Métropole

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: AFF5FE8E-B800-7B3F-7C81A1B76CCB86E4
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 230-791943 (2025-11-27)

Avis d'attribution de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 227 360 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026m0066
Date de conclusion du contrat: 2026-03-12 📅
Titre: Maintenance et entretien des installations Ssi, de compartimentage et désenfumage - Territoire Nord et Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 227 360 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 56 840 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Snef
Numéro d'enregistrement national: 1743639-1-1-1
Adresse postale: 3 Che Des Daturas
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sophie.lopez@snef.fr 📧
Téléphone: 05 61 15 84 79 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Code postal: 31100
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 791943-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Groupement de commande maximum : 26m0066 Toulouse Metropole : 56 840 euro(s) Ht / période 26v0052 Ville de Toulouse : 133 980 euro(s) Ht / période

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0A93D395-0027-5D55-934C2433A8079B08
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0A93D3A8-E8EF-B245-9B0B103B6198DB68
Source: OJS 2026/S 052-177884 (2026-03-13)

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