2020-01-28   Acquisition de livres de bibliothèque et de loisirs, de livres et d'ouvrages scolaires, de matériels pédagogiques et... (Commune de Évry-Courcouronnes)
Acquisition de livres de bibliothèque et de loisirs, de livres et d'ouvrages scolaires, de matériels pédagogiques et de jeux éducatifs pour la ville d'Évry-Courcouronnes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Papeteries Pichon
2020-01-28   Création d'aires de jeux, fourniture et pose de jeux pour enfants sur différents sites du département (Département de L'Aube)
Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par voie tacite 3 fois pour une durée de 1 an à la date de renouvellement. Lieux d'exécution: plage de Lusigny-sur-Barse, plage de Géraudot et plage de Port Dienville. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Altrad Collectivités
2020-01-24   Entretien, maintenance, fourniture et installation d'aires de jeux, d'équipements sportifs et de loisirs, de... (Commune de Cenon)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il comporte 4 lots distincts, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. La visite des sites … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Husson International SARL Expert Loisirs cotraitant sonesdi
2020-01-24   Acquisition de jeux, jouets, matériel didactique et sportif (Ville de Villeneuve-d'Ascq)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en 7 lots: — lot 1: jeux d' exercice: 3 attributaires maximum, — lot 2: jeux symboliques: 3 attributaires maximum, — lot 3: jeux d' assemblage: 3 attributaires maximum, — lot 4: jeux de règle: 3 attributaires maximum, — lot 5: fournitures et accessoires fongibles en matériel: 3 attributaires maximum, — lot 6: accessoires pour animations sportives et de loisirs: 3 attributaires … Voir la passation de marché »
2020-01-13   Fournitures scolaires, extrascolaires et d'entretien (Communauté de Communes du Pays d'Anglure)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour les fournitures scolaires, extrascolaires et d'entretien de la Communauté de communes de Sézanne Sud-Ouest Marnais. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Claeys jeux SA Groupe Pierre Le Goff Nord-Est Hemard et Fahys
2020-01-08   Achat de jouets, livres et bons d'achat pour le Noël des enfants du personnel et le personnel communal de la ville... (Ville de Sarcelles)
Le présent marché a pour objet l'«Achat de jouets, livres et bons d'achat pour le Noël des enfants du personnel et du personnel communal de la ville de Sarcelles». Le présent marché est décomposé en 3 lots distincts. Il n'est pas prévu d'option dans le cadre du présent marché. Les variantes ne sont pas acceptées. Le présent marché est passé pour une durée de 1 an ferme à compter du 1.9.2020 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 1.9.2020, renouvelable 3 fois 1 année, sans que sa … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bibliotheque pour l'ecole JouéClub UP
2020-01-08   Aménagement en mobilier du site du Chinchauvaud (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation concerne la fourniture, la livraison, le montage, l'installation, la reprise des emballages pour l'aménagement en mobilier du site du Chinchauvaud. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 … Voir la passation de marché »
2019-12-20   Fourniture, livraison et montage (si nécessaire) de jeux et jouets pour les divers services des Villes de... (Ville de Versailles)
Le marché concerne la fourniture, livraison et montage (si nécessaire) de jeux et jouets pour les divers services des villes de Versailles, Buc, Viroflay et Bois d'Arcy. Il est décomposé en 2 lots définis comme suit: — lot nº 1: jeux et jouets pour enfants de 0 à 6 ans, — lot nº 2: jeux et jouets pour enfants de 6 ans et plus. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Papeteries Pichon WDK
2019-12-20   Acquisition de fournitures scolaires et récréatives pour les écoles primaires, les accueils de loisirs et les... (Commune de Roquebrune-sur-Argens)
Acquisition de fournitures scolaires et récréatives pour les écoles primaires, les accueils de loisirs et les médiathèques de la commune. Accord-cadre alloti en 6 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Charlemagne Didacto Papeteries Pichon
2019-12-20   Acquisition de fournitures scolaires et de petits matériels pédagogiques (travaux manuels et éveil créatif) (Commune de Rueil-Malmaison)
Acquisition de fournitures scolaires et de petits matériels pédagogiques (travaux manuels et éveil créatif). Voir la passation de marché »
2019-12-19   Location, montage et démontage de tribunes pour la Ville de Sète (Ville de Sète)
Le contrat concerne, d'une part, la location d'une tribune de 600 places. Cette prestation inclut l'organisation, le transport, la fourniture, le montage et le démontage de la tribune. Le titulaire est responsable du matériel mis en location du transport aller au montage, puis du démontage au transport retour et d'autre part, le stockage, le transport, le montage et le démontage des tribunes appartenant à la Ville de Sète. Cette prestation inclut également ainsi que le conditionnement des tribunes pour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SML Spectacle Méditerranée Location
2019-12-19   Fourniture de pièces détachées pour jeux d'enfants (Ville de Tarbes)
Accord-cadre à bons de commande, avec maximum, et un seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: COALA Husson International Kompan
2019-12-10   Travaux pour la réhabilitation de l'internat, de l'externat, du service de restauration et divers au lycée Rascol à... (SPL Midi-Pyrénées Construction)
Les travaux décomposés en 19 lots séparés et en une tranche ferme et 4 tranches optionnelles ont pour objet: — l'extension et la réhabilitation du gymnase (bât. 19) avec démolition d'un bâtiment annexe pour la pratique de la musculation (bât. 22), — la rénovation des aires de sport extérieures, — la restructuration de la restauration (RDC et sous-sol du bât. 27), — le déplacement de la loge et le réaménagement des accès (RDC bât. 10), — le réaménagement partiel de l'intendance (RDC bât. 10), — le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bilski CGEM Construction Colas Sud Ouest Eiffage énergie systèmes — Fontanie entre-Prises Isobat Labedan Constructions Lacombe Peinture Massoutier et Fils Menuiserie Theron Metalbi 81 Quietalis Rey — sol confort Soprema Entreprises Sopromeco SPB Techni Céram Thermatic Trujillo Patrick
2019-12-04   19v1469 — acquisition de matériels sportifs pour les installations municipales de la ville de Nice (Métropole Nice Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché a pour objet l'acquisition et pose éventuelle de matériels sportifs pour les installations municipales de la ville de Nice. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Casal Sport VPC Gymnova SAS
2019-12-03   Acquisition de jeux et jouets pour les services de la ville de Saint-Ouen-Sur-Seine (Ville de Saint-Ouen)
Le marché consiste en l'acquisition de jeux et jouets pour les services de la ville de Saint-Ouen-Sur-Seine. Voir la passation de marché »
2019-12-02   Fourniture d'articles scolaires, loisirs créatifs et jeux éducatifs au profit de la Ville et du CCAS de Longjumeau (Ville de Longjumeau)
Fourniture d'articles scolaires, de loisirs créatifs et de jeux éducatifs pour les besoins de la ville et du CCAS de Longjumeau. Articles scolaires: cette prestation comporte la fourniture, le transport et la livraison sur site suivant les quantités demandées, aux conditions évoquées dans le CCP, de fournitures scolaires courantes destinées principalement aux activités scolaires, périscolaires et assimilées et de petite enfance portées par la ville et le CCAS. Ex: cahiers d'exercices, stylos bille, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Pichon
2019-11-29   Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les enfants de moins de 6 ans accueillis dans les établissements de... (Ville de Paris)
Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les enfants de moins de 6 ans accueillis dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Voir la passation de marché »
2019-11-29   Fourniture de jeux extérieurs pour les aires de jeux de la ville de Montpellier (Ville de Montpellier)
La présente consultation concerne la fourniture de jeux extérieurs pour les aires de jeux de la ville de Montpellier. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Cet accord-cadre sera passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum, sous réserve d'un nombre … Voir la passation de marché »
2019-11-29   Aménagement d'une aire de jeux au lac du Praz (Commune de Courchevel)
Aménagement d'une aire de jeux au lac du Praz. Voir la passation de marché »
2019-11-25   Fournitures scolaires, livres scolaires, matériel pédagogique et éducatif, jeux d'imitation, jeux de société (Commune de Maisons laffitte)
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires, de matériel pédagogique et éducatif, de livres scolaires, de jeux d'imitation et de jeux de société pour les écoles et les accueils de loisirs de la ville de Maisons Laffitte. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: société papeteries pichon
2019-11-20   Fournitures et livraison de jeux, jouets, et de matériels pour les activités manuelles et sportives (Commune de Fontenay-aux-Roses)
Le contrat porte sur les prestations suivantes: fournitures et livraison de jeux, jouets, et de matériels pour les activités manuelles et sportives. Les fournitures sont destinées notamment aux crèches et écoles maternelles pour le lot nº1, aux accueils de loisirs maternels et élémentaires, le club préado et la maison de quartier pour le lot nº 2 et 3 et au service des sports et accueils de loisirs pour le lot nº 4. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Decathlon Pro Le géant des beaux-arts Les 3 Ours
2019-11-18   Acquisition de matériel et mobilier sportif pour la Ville du Mans — 2020 à 2023 (Ville du Mans)
Accord-cadre à bons de commande passé pour 4 ans, sans montant minimal ni maximal. Cet accord-cadre est composé de 14 lots. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 1 mois. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bamboo Skateshop (SARL HLD) Casal Sport VPC Décasport Futura play Huck Occitania LMP Marty sports
2019-11-12   Achat de livres non scolaires, DVD, jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires) pour le réseau des médiathèques de la... (Commune de Cergy)
Achat de livres non scolaires, DVD, jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires) pour le réseau des médiathèques de la ville de Cergy. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Générale Librest SAS RDM Video SA SA Furet du Nord SARL CVS SARL Librairie Hurard SAS Decitre
2019-11-07   Acquisition de fournitures scolaires, de papier, de jeux et jouets, matériel pédagogique et sportif (Ville de Cappelle-la-Grande)
— acquisition de fournitures scolaires, de papier, de jeux et jouets, matériels pédagogique et sportif, — janvier 2020 à décembre 2023 (9 lots), — les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Decathlon Pro Papeterie La Victoire SA Furet du Nord Sarl Cyrano Hauts-de-France SAS Decitre
2019-11-06   Fourniture et pose d'aires de jeux sur crèches et groupes scolaires maternelles et de sols amortissants — année 2020... (Ville d'Aulnay-sous-Bois)
La présente consultation concerne la fourniture et la pose d'aires de jeux dans les crèches et groupes scolaires maternelles et de sols amortissants — année 2020 reconductible jusqu'en 2023. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ludoparc SA pose SARL qualicite SARL SJE
2019-11-04   Travaux pour la restructuration de bâtiments et la mise en accessibilité du site au lycée Bellevue à Albi (opération... (SPL Midi-Pyrénées Construction)
Les travaux décomposés en 17 lots séparés et en 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles consistent à: — l'extension de la salle à manger actuelle (bât. 12) avec réorganisation de la ligne de self et reprise du sol de la salle actuelle, — la restructuration des locaux sportifs (vestiaires) y compris locaux associés avec aménagement d'une salle polyvalente (bât.15), — la mise en accessibilité de l'ensemble du site: bât.10 (externat), 12 (restaurant scolaire), 13 (accueil), 15 (gymnase), 16 (internat) et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ATF Avlis Colas Sud Ouest Ferrie Copytel - Recto Verso entre-Prises Étanchéité générale du bâtiment Eurovia Midi-Pyrénées GBMP Lacombe Peinture Massoutier et Fils Mielnik Schindler SCOP Flageat SPB SPIE Industrie et Tertiaire Talazac et fils Troisel
2019-10-25   Amélioration des activités de loisirs au parc de loirsirs à Touques (Communauté des communes Cœur Côte Fleurie)
Ce marché s'inscrit dans le cadre d'une opération globale d'amélioration des équipements du parc de loisirs. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Vallois
2019-10-23   Aménagement d'aires de jeux, multisport et fitness (Département du Val-de-Marne)
Il s'agit de l'aménagement d'aires de jeux, multisport et fitness (parcours de santé). Il pourra s'agir d'aménagements nouveaux ou de remplacements de l'existant. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement conjoint Kompan (mandataire) Groupement conjoint SFEV — société... Groupement solidaire Proludic (mandataire) Groupement solidaire Sarl Gogy (cotraitant)
2019-10-18   Achat de documents pour les bibliothèques de la ville de Pessac — années 2020-2021-2022-2023 (Commune de Pessac)
Achat de documents pour la médiathèque Jacques Ellul et la bibliothèque Pablo Neruda. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Voir la passation de marché »
2019-10-17   Fournitures diverses scolaires et de bureau (Mairie du Castellet)
Ce marché vise à la fourniture de matériel pédagogique, de fournitures scolaires et de bureau, de mobilier scolaire et de bureau et de jeux d'éveil. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Charlemagne SARL DPC
2019-10-17   Fournitures de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté... (CA Val d'Yerres Val de Seine)
L'objet de cette consultation est de conclure des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni maximum en vue de la fourniture de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: COLIBRIJE La Générale Librest Librairie au Pain de 4 Livres Librairie BDnet Bastille RDM Video
2019-10-14   Création et maintenance préventive et corrective des aires de jeux extéieures en 2020 (2021, 2022, 2023) (Commune de Vitry-sur-Seine)
Le marché porte sur: — la maintenance préventive et corrective des aires extérieures de jeux pour enfants situées dans l'enceinte des équipements et espaces publics de la ville de Vitry-sur-Seine (parcs et squares, écoles et groupes scolaires, structures de la petite enfance, espaces publics), — les travaux de création (fourniture et installations) d'aires extérieures de jeux pour enfants. Le marché comporte 2 lots. Chaque lot est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020, sous réserve de sa … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Elastisol Récré Action
2019-10-09   M19/104 fourniture de jeux et jouets divers pour la commune de Châtillon (92320) (Commune de Châtillon)
Fourniture de jeux et jouets divers pour la commune de Châtillon (92320). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berrous Jeux Educatifs OGEO RDM Video
2019-10-01   Fourniture de pièces détachées et équipements en réassortiment pour les aires de jeux, les modules sportifs et le... (Ville de Lyon)
Il s'agit d'une consultation en procédure d'appel d'offres ouvert, à la suite d'une déclaration sans suite de la procédure noa9ev01_n. Cette procédure ouverte a fait l'objet d'une publication officielle suivante: BOAMP: avis nº 19-81409 le 28.5.2019, JOUE: avis nº 2019/S 102-246361 le 28.5.2019. Appel d'offres ouvert période initiale des accords-cadres: à compter de la notification jusqu'au 14.11.2021. Montant sans minimum et maximum. Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Caracol GHM Guyon Hags France Ludoparc PLAS ECO
2019-09-30   Fourniture avec ou sans pose de pièces détachées et de matériaux pour l'entretien des espaces ludiques urbains (Ville de Fos-sur-Mer)
Fourniture avec ou sans pose de pièces détachées et de matériaux pour l'entretien des espaces ludiques urbains. Voir la passation de marché »
2019-09-30   Fournitures scolaires et pédagogiques (Ville de Villeneuve-le-Roi)
Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet l'achat de fournitures scolaires pédagogiques, y compris jeux et jouets pédagogiques, destinées aux écoles et autres structures municipales, ainsi que la fourniture et préparation de pochettes de rentrée scolaire distribuées aux élèves des écoles élémentaires de la Ville de Villeneuve-le-Roi. Les prescriptions techniques sont détaillées pour chacun des lots au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP Pièce nº 3). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CIPA (Centrale Inter Professionnelle d'Achat) Papeteries Pichon SAS
2019-09-26   Acquisition de matériel de motricité et jeux de plein air dans le cadre de la reconstruction de l'école maternelle... (Ville de Sarcelles)
Acquisition de matériel de motricité et jeux de plein air dans le cadre de la reconstruction de l'école maternelle M. Gevrey a Sarcelles (relance de lots déclarés infructueux). Voir la passation de marché »
2019-09-25   Aménagement du port (Commune de Migennes)
Aménagement du port de Migennes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Éiffage route centre Est id verde
2019-09-23   Acquisition d'armes factices d'instruction sans dispositif de propulsion au profit d'unités situées en zone de... (SCA/PFAF SO)
Acquisition d'armes factices d'instruction sans dispositif de propulsion au profit d'unités situées en zone de compétence de la PFC.SO ainsi que des GSBDD de Toulouse et Montauban. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Manufacture spéciale d'armes fines et...
2019-09-20   19C068AO — PR/ZA — achat de pièces détachées pour aires de jeux années 2019 à 2023 (Toulouse Métropole)
La présente consultation concerne l'achat de pièces détachées pour les aires de jeux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2022. Ces ressources sont principalement destinées à permettre l'entretien et le maintien d'un niveau de sécurité élevé pour les usagers. Lieu(x) d'exécution: Territoire de Toulouse Métropole. Groupement de commande: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17TM08 et aux articles L. 2113-6 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lappset France SAS
2019-09-20   Acquisition et livraison de fournitures de bureau, petite enfance, écoles, périscolaire et jeunesse (Commune Le Kremlin-Bicêtre)
La présente consultation a pour objet de confier aux titulaires des marchés la fourniture et la livraison de diverses fournitures de bureau scolaires pour les services de la ville, les écoles, les centres de loisirs ainsi que les services petite enfance. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: INAPA France nvburo Papeteries Pichon société OGEO
2019-09-19   Organisation d'activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 4 location de jeux... (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation d'activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 4 location de jeux vidéo de type arcade. Voir la passation de marché »
2019-09-18   Acquisition de fournitures et matériels de loisirs créatifs, de fournitures et matériels éducatifs et de jeux de... (Mairie de Talence)
Acquisition de fournitures et matériels de loisirs créatifs, de fournitures et matériels éducatifs et de jeux de société — années 2020 à 2021. Il s'agit d'une nouvelle procédure initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite pour motif d'intérêt général la précédente procédure. Les fournitures concernées ne sont pas décomposées en tranches et font l'objet d'accords-cadres mono-attributaires séparés à bons de commande à prix unitaires révisables. Cet accord-cadre est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Lacoste
2019-09-16   La présente consultation concerne la fourniture administratives, de papiers, fournitures scolaires et de loisirs créatifs (Approlys)
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 4 lots: — lot 1 — fournitures de bureau, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cyrano Val de Loire INAPA France Lyreco France
2019-09-13   Aménagement espaces verts et jeux — Gourgan — boulevard de Lattre de Tassigny (Ville de Rodez)
Aménagement espaces verts et jeux — Gourgan — boulevard de Lattre de Tassigny. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eiffage route id verde SDEL
2019-08-29   Fourniture de matériel et d'équipement pour les équipes nautiques et GRIMP des membres du groupement de commande (SDIS 44)
Fourniture de matériel et d'équipement pour les équipes nautiques et GRIMP des membres du groupement de commande. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2-1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Chacun des lots est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum qui s'exécute: — pour une partie par l'émission de bons de commande, lorsque toutes les stipulations contractuelles sont fixées au … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Au Vieux Campeur Mack
2019-08-28   Fourniture et livraison de jeux et jouets (Ville d'Annecy)
Le marché est un accord-cadre en application de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la personne publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Les bons de commandes seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lacoste