Passation de marchés: Communauté de communes les Vals du Dauphiné

7 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communauté de communes les Vals du Dauphiné

2025-11-27   Concours restreint de maîtrise d'oeuvre portant sur la réhabilitation et l'extension du siège de la Communauté de... (Communauté de communes les Vals du Dauphiné)
Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Nature principale : Prestation intellectuelle Voir la passation de marché »
2025-07-23   Fourniture de documents (livres, supports numériques, DVD, jeux et jeux vidéo) pour le réseau des médiathèques de la... (Communauté de communes les Vals du Dauphiné)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-02-03   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision et la fusion des deux PLUi (Ouest et Est) de la Communauté de... (Communauté de communes les Vals du Dauphiné)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. - révision expresse - intégration d'un volet habitat (H) - fusion des deux Plan Locaux d'Urbanisme Intercommunaux (PLUi Ouest & Est) couvrant désormais l'intégralité du territoire - élaboration d'un guide pédagogique PLUi-H à destination des habitants (Tranche optionnelle) Voir la passation de marché »
2024-12-17   Réalisation du schéma directeur d'assainissement collectif de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné (Communauté de communes les Vals du Dauphiné)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le périmètre de l'étude figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires Voir la passation de marché »
2021-07-12   Prestations d'assurance de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné (Communauté de communes les Vals du Dauphiné)
Prestations d'assurance de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné pour les garanties en: dommages aux biens — flotte automobile — responsabilité civile — protection juridique — risque statutaire — risque atteinte à l'environnement. Voir la passation de marché »