Achat de documents pour les bibliothèques de la ville de Pessac — années 2020-2021-2022-2023

Commune de Pessac

Achat de documents pour la médiathèque Jacques Ellul et la bibliothèque Pablo Neruda. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.

Qui ?

• Commune de Pessac

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon › Jeux vidéo
• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
• Fournitures informatiques › CD-ROM
• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-18	Avis de marché

Avis de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Partitions 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Jeux vidéo 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pessac
Adresse postale: place de la Ve République, BP 40096
Code postal: 33604
Commune postale: Pessac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-pessac.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@mairie-pessac.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-498834
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 290 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fictions (image majoritaire) à destination des jeunes (adolescents inclus)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot inclut les nouveautés et toutes les commandes de fonds ouvrages imprimés de fiction adaptés à la lecture pour des enfants (tout-petits, enfants, préadolescents, adolescents) comprenant les albums, les contes, les textes illustrés, les livres tissu et les livres objets (dans d'autres matériaux que le papier ou le carton), les livres accompagnés de CD, les livres animés, les livres adaptés aux jeunes lecteurs en situation de handicap (livres tactiles, en braille, etc.).

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Bandes dessinées et mangas tout public
Numéro du lot: 2
Brève description:

Bandes dessinées tous genres confondus s'adressant à tous les publics (enfants, adolescents, adultes) incluant la BD grand public, la BD d'auteurs, les romans graphiques, les comics et les mangas, ainsi que tout ouvrage documentaire portant sur la BD, les romans graphiques, les comics et les mangas.

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fictions courantes (texte majoritaire, en édition classique, éditeurs français et étrangers) pour tout public
Numéro du lot: 3
Brève description:

Destiné à un public adultes enfants et adolescents, ce lot inclut les romans, les biographies, et toutes les commandes de fonds en édition classique avec des éditeurs français et étrangers. Présentations souhaitées de nouveautés et/ou de bibliographies aux usagers. Ce lot comprend des romans, des contes, des romans premières lectures, du théâtre, de la poésie.

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Documentaires courants, fictions petits éditeurs, fictions courantes en édition large vision et enregistrements non musicaux pour tout public
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ouvrages documentaires dans toutes les disciplines, adaptés à la lecture pour enfants (tout-petits, enfants, pré-adolescents, adolescents) mais aussi pour adultes: ouvrages généraux et de référence, littérature et langues, philosophie, psychologie, religions, sciences sociales, géographie, histoire, sciences fondamentales, sciences de la nature et de la vie, techniques, technologie, informatique, informations, arts et spectacles, loisirs, sports… Documentaires adultes professionnels y compris les éditions du cercle de la librairie ouvrages de langues, publiés en langues étrangères originales majoritairement en anglais et espagnol, ouvrages bilingues ou multi-lingues, méthodes de langues. Ouvrages de l'édition courante incluant un choix représentatif de petits éditeurs ou d'éditeurs à diffusion restreinte. Gros caractère: tout ouvrage imprimé, fiction et documentaire, en caractères agrandis pour un confort de lecture dont le texte est édité a minima en corps 16. Enregistrements non musicaux pour tout public: textes littéraires, documentaires, archives sonores.

Intitulé du lot: Fictions et documentaires de nouveautés pris en magasin avec une représentativité importante de l'offre éditoriale récente
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ouvrages imprimés de fictions et documentaires adaptés à la lecture pour tous (des tout-petits aux adultes).

Intitulé du lot: Songbook et partitions (avec conseil et suivi de commande)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Acquisition de partitions de tous genres musicaux (principalement rock, variétés internationales et françaises, recueil de chansons…) et méthodes d'apprentissage d'instruments.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Films de fiction et documentaires (DVD)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Production cinématographique rétrospective et contemporaine, française et étrangère. Le lot recouvre tous les genres cinématographiques: comédie, drame, policier, western, SF, aventure, horreur, films d'auteur, films d'animation, séries TV, concerts, théâtre, films documentaires…

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Documents sonores de discographie courante sur commande
Numéro du lot: 8
Brève description:

Documents sonores couvrant tous les domaines de la production musicale pour adultes et jeunesse: musique classique et contemporaine, jazz, rock, musique du monde, chansons francophones, musiques fonctionnelles, rap, Rn'b, musique électronique… de tous les éditeurs, y compris les auto-produits.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Publications périodiques courantes et spécialisées
Numéro du lot: 9
Brève description:

Gestion des abonnements proposés aussi bien adultes que jeunesse; gestion des numéros manquants, des relances et arrêts de titres; possibilité de suppression ou ajout de titres.

Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Documents numériques tout public
Numéro du lot: 10
Brève description: Livres numériques pour un usage avec accès à distance 7 j/7 et 24 h/24.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux vidéo
Numéro du lot: 11
Brève description: Jeux vidéo destinés destinés à un public adulte, adolescent et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— un extrait K bis ou équivalent,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre éditoriale
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation commerciale
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 10.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 20.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019-vdpe-0022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Source: OJS 2019/S 205-498834 (2019-10-18)

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