Acquisition de fournitures scolaires et récréatives pour les écoles primaires, les accueils de loisirs et les médiathèques de la commune

Commune de Roquebrune-sur-Argens

Acquisition de fournitures scolaires et récréatives pour les écoles primaires, les accueils de loisirs et les médiathèques de la commune.
Accord-cadre alloti en 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Roquebrune-sur-Argens

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
• Jeux › Jeux classiques
• Jeux › Jeux coopératifs
• Jeux › Jeux éducatifs
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Articles de papeterie et autres articles en papier
• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-20	Avis de marché
2020-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de papeterie et autres articles en papier
Brève description:

Acquisition de fournitures scolaires et récréatives pour les écoles primaires, les accueils de loisirs et les médiathèques de la commune. Accord-cadre alloti en 6 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Jeux éducatifs 📦
Papier pour photocopie 📦
Jeux et jouets; attractions foraines 📦
Jeux classiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roquebrune-sur-Argens
Adresse postale: Hôtel de ville, rue Grande André Cabasse
Code postal: 83520
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧
Courrier électronique: marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date limite de soumission: 2020-01-28 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-612383
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Délai de livraison: 21 jours calendaires. Minimum annuel: 5 000 EUR HT. Maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de fournitures scolaires et récréatives pour les écoles primaires, les accueils de loisirs et les médiathèques de la commune.

Accord-cadre alloti en 6 lots.

Valeur totale estimée: 460 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de papeterie et petits matériels scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ces fournitures correspondent notamment à: cahiers et articles assimilés, papeterie notamment scolaire, articles d'équipement de la classe (équipement de bureau, marqueurs et ardoises, tableaux, affichage…), carnets, répertoires, matériel de classement, de traçage, articles pour tableaux, registres d'appel journalier, blocs, pochettes, écritures bille, feutre, plume, matériel à fixer, à coller, à protéger, à découper, à tracer, étiquettes…

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois aux conditions initiales, par période de 1 an à moins que le pouvoir adjudicateur n'en décide autrement de manière expresse par courrier recommandé avec accusé de réception adressé avant le 30 mars de l'année en cours d'exécution.

Informations complémentaires:

Délai de livraison: 21 jours calendaires.

Minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fournitures pour activités manuelles, arts plastiques et autres activités artistiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

À titre indicatif, ces fournitures correspondent à des activités de dessins et de travaux manuels tels que: arts plastiques, matériel de peinture et dessin (crayons, feutres, peintures et accessoires, vernis…), papiers et loisirs créatifs (blanc, couleur, spéciaux…), kit de décoration et matériel de décoration (paillettes, gommettes, perles, supports en bois, cartons…), maquillage, modelage, petits instruments de musique et accessoires musicaux, matériels de poterie, crayons de couleur, feutres, peinture gouache, encre à dessiner, pinceaux…

Informations complémentaires: Minimum annuel: 3 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Jeux éducatifs et didactiques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ces fournitures correspondent notamment à: cubes et boîtes à formes, jouets d'imitation, animaux, véhicules, mosaïques, jeux magnétiques, encastrements, jeux de constructions, d'observations, de langage.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum annuel: 3 000 EUR HT.

Maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de papiers reprographiques et de papiers spécifiques
Numéro du lot: 4
Brève description:

À titre indicatif, ces fournitures correspondent notamment à du papier: formats A4 et A3 80G, blanc et couleurs pastels et vives conditionnés en ramettes de 500 feuilles, et de papiers pour imprimantes laser A4, 100 G conditionné en ramettes de 200 feuilles.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum annuel: 1 500 EUR HT.

Maximum annuel: 15 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Jeux géants en bois
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ces fournitures correspondent à des jeux en bois de grande taille notamment de type billard hollandais, billard japonais, jeu de quilles géant…

Intitulé du lot: Jeux de société
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ces fournitures correspondent notamment à des jeux de plateau, jeux de cartes, jeux de rôles, jeux de figurines, jeux classiques, jeux du monde…

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum annuel: 2 000 EUR HT.

Maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le dossier à remettre par le candidat comprendra les pièces suivantes remplies et datées par une personne habilitée à engager l'entreprise, le pouvoir adjudicateur imposant que l'opérateur économique soit inscrit sur un registre professionnel en application de l'article R. 2142-5 du CCP:

Le candidat doit fournir:

a) la lettre de candidature, (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent), et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (Kbis, délégation(s) de pouvoir, etc.) doivent être communiqués. Il remettra la fiche d'informations relative au représentant du candidat dûment remplie. Cette fiche est à compléter et à remettre par le candidat individuel ou par chaque membre du groupement;

b) une déclaration sur l'honneur conforme aux dispositions de l'article R. 2143-3-1º (cas d'exclusion des marchés publics et obligation d'emploi des travailleurs handicapés) du CCP (DC1). Au titre de cette déclaration, le candidat peut remettre la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. S'il n'est pas en redressement judiciaire, il peut spontanément remettre un extrait Kbis ou équivalent de moins de 3 mois;

c) les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur pour vérifier l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles du candidat en application de l'article R. 2143-3-2º du CCP.

Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés dans la présente procédure de passation de marché, le candidat peut compléter l'imprimé DC2, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent.

Le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus à l'article D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (extrait Kbis…), à savoir:

— les certificats et attestations d'ordre fiscal et social délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations,

— les pièces des articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (extrait Kbis …).

Ces documents seront à produire tous les six mois pendant la période d'exécution du marché sous peine de résiliation du marché.

Situation économique et financière:

Fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles.

Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.

Capacité technique et professionnelle:

Fournir une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant et/ou le volume traité, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les livraisons ne sauraient intervenir avec de gros camions compte tenu de la configuration des lieux et de leur utilisation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics à l'attention de F. Lio, conseiller municipal délégué aux marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Sélection des candidatures:

Avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il apparaît que des pièces du dossier de candidature sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai approprié et identique pour tous conformément à l'article R. 2144-2 dU CCP.

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles et financières.

L'acheteur vérifie les informations qui figurent dans la candidature, y compris en ce qui concerne les opérateurs économiques sur les capacités desquels le candidat s'appuie conformément aux articles R. 2144-1 et suivants du CCP.

En application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5, R. 2142-1 et R. 2143-3 du CCP, seront retenues les candidatures qui:

— sont recevables au regard des articles R. 2143-3 à R. 2144-3 du CCP,

— présentent des capacités financières et professionnelles suffisantes,

— sont accompagnées des pièces réclamées au titre de l'article R. 2143-3 du CCP,

— remise des offres par voie électronique.

La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com

Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plate-forme:

— demande de renseignements: voir les coordonnées dans le règlement de la consultation

— taille des camions de livraison: les livraisons ne sauraient intervenir avec de gros camions compte tenu de la configuration des lieux et de leur utilisation. En tout état de cause, si le titulaire n'a préalablement pas visité les abords des lieux d'exécution qui sont mentionnés à l'article 3.1 du CCTP, il s'engage néanmoins à effectuer les livraisons avec du matériel adapté

— exécution financière des précédents marchés: une fiche récapitulative est jointe au dossier de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 1 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 248-612383 (2019-12-20)

Avis d'attribution de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Grande André Cabasse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-184041
Se réfère à l'avis: 2019/S 248-612383
Numéro JO-S: 78

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de papeterie et petits matériels scolaires.

Fournitures pour activités manuelles, arts plastiques et autres activités artistiques.

Intitulé du lot: Jeux éducatifs et didactiques.
Brève description:

Jeux éducatifs et didactiques.

Fourniture de papiers reprographiques et de papiers spécifiques.

Jeux géants en bois.

Jeux de société.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Nom: Charlemagne
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon
Commune postale: La Talaudière
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: Didacto
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Source: OJS 2020/S 078-184041 (2020-04-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Articles de papeterie et autres articles en papier (>20)