Acquisition de jeux, jouets, matériel didactique et sportif
Ville de Villeneuve-d'Ascq
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en 7 lots:
— lot 1: jeux d' exercice: 3 attributaires maximum,
— lot 2: jeux symboliques: 3 attributaires maximum,
— lot 3: jeux d' assemblage: 3 attributaires maximum,
— lot 4: jeux de règle: 3 attributaires maximum,
— lot 5: fournitures et accessoires fongibles en matériel: 3 attributaires maximum,
— lot 6: accessoires pour animations sportives et de loisirs: 3 attributaires maximum,
— lot 7: jeux spécifiques: 1 attributaire maximum.
Le délai de réception des offres était de 2020-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport
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- • Tableaux › Fournitures de bureau ou accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Jouets 📦
Jeux 📦
Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — service marchés publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date limite de soumission: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-041237
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 497 120 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Jeux d' exercice
Numéro du lot: 1
Brève description: Jeux d'exercice.
Valeur estimée hors TVA: 39 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Jeux symboliques.
Valeur estimée hors TVA: 49 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux d'assemblage
Numéro du lot: 3
Brève description: Jeux d'assemblage.
Valeur estimée hors TVA: 44 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux de règle
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux de règle.
Valeur estimée hors TVA: 57 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures et accessoires fongibles en matériel
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures et accessoires fongibles en matériel.
Valeur estimée hors TVA: 122 960 EUR 💰
Intitulé du lot: Accessoires pour animations sportives et de loisirs
Numéro du lot: 6
Brève description: Accessoires pour animations sportives et de loisirs.
Valeur estimée hors TVA: 165 360 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux spécifiques
Numéro du lot: 7
Brève description: Jeux spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Service marchés mairie.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2020/S 019-041237 (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en 7 lots:
— lot 1: jeux d' exercice: 3 attributaires maximum,
— lot 2: jeux symboliques: 3 attributaires maximum,
— lot 3: jeux d' assemblage: 3 attributaires maximum,
— lot 4: jeux de règle: 3 attributaires maximum,
— lot 5: fournitures et accessoires fongibles en matériel: 3 attributaires maximum,
— lot 6: accessoires pour animations sportives et de loisirs: 3 attributaires maximum,
— lot 7: jeux spécifiques: 1 attributaire maximum.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Jouets 📦
Jeux 📦
Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — service marchés publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date limite de soumission: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-041237
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 — La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 13.6.2020 ou à compter de la date de notification du marché si cette date est postérieure au 13.6.2020 et se termine le 12.6.2021, soit une durée maximale de 12 mois. Financement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Réponse et groupement: le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, en application de l'article R. 2142- 24 du code de la commande publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en 7 lots:
— lot 1: jeux d' exercice: 3 attributaires maximum,
— lot 2: jeux symboliques: 3 attributaires maximum,
— lot 3: jeux d' assemblage: 3 attributaires maximum,
— lot 4: jeux de règle: 3 attributaires maximum,
— lot 5: fournitures et accessoires fongibles en matériel: 3 attributaires maximum,
— lot 6: accessoires pour animations sportives et de loisirs: 3 attributaires maximum,
— lot 7: jeux spécifiques: 1 attributaire maximum.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Jeux d' exercice
Numéro du lot: 1
Brève description: Jeux d'exercice.
Valeur estimée hors TVA: 39 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans et une fin maximale le 12.6.2024.
Intitulé du lot: Jeux symboliques
Numéro du lot: 2
Brève description: Jeux symboliques.
Valeur estimée hors TVA: 49 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux d'assemblage
Numéro du lot: 3
Brève description: Jeux d'assemblage.
Valeur estimée hors TVA: 44 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux de règle
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux de règle.
Valeur estimée hors TVA: 57 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures et accessoires fongibles en matériel
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures et accessoires fongibles en matériel.
Valeur estimée hors TVA: 122 960 EUR 💰
Intitulé du lot: Accessoires pour animations sportives et de loisirs
Numéro du lot: 6
Brève description: Accessoires pour animations sportives et de loisirs.
Valeur estimée hors TVA: 165 360 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux spécifiques
Numéro du lot: 7
Brève description: Jeux spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
Afficher plus
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus se référer au règlement de consultation.
Afficher plus
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Se référer au règlement de consultation.
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Se référer au règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre comporte des clauses sociales et environnementales. Se référer à l'article 6.3 du cahier des clauses particulières.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Service marchés mairie.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2020/S 019-041237 (2020-01-24)
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