19C068AO — PR/ZA — achat de pièces détachées pour aires de jeux années 2019 à 2023

Toulouse Métropole

La présente consultation concerne l'achat de pièces détachées pour les aires de jeux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2022. Ces ressources sont principalement destinées à permettre l'entretien et le maintien d'un niveau de sécurité élevé pour les usagers. Lieu(x) d'exécution: Territoire de Toulouse Métropole. Groupement de commande: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17TM08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants: ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'ensemble des accords-cadres. Pour ce qui le concerne, chaque membre suit l'exécution de son accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-20 Avis de marché
2020-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de jeux
Numéro de référence: 19c068ao
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat de pièces détachées pour les aires de jeux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2022. Ces ressources sont principalement destinées à permettre l'entretien et le maintien d'un niveau de sécurité élevé pour les usagers. Lieu(x) d'exécution: Territoire de Toulouse Métropole. Groupement de commande: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17TM08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants: ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'ensemble des accords-cadres. Pour ce qui le concerne, chaque membre suit l'exécution de son accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accessoires de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Accessoires de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 184-447434
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Lappset Citec Toulouse Métropole: 9 540,00 EUR HT. Ville de Toulouse: 200,00 EUR — total: 9 740,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Lappset Citec
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Lappset Citec.
Valeur estimée hors TVA: 9 740 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires:
Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Lappset Citec Toulouse Métropole: 9 540,00 EUR HT. Ville de Toulouse: 200,00 EUR — total: 9 740,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et Pro Urba
Numéro du lot: 2
Brève description:
Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et Pro Urba.
Valeur estimée hors TVA: 6 538 EUR 💰
Informations complémentaires:
Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et Pro Urba Toulouse Métropole: 4 538,00 EUR HT. Ville de Toulouse: 2 000,00 EUR HT — total: 6 538,00 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer ces fournitures.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole: direction de la performance
Adresse postale: Service achats — marchés publics — Virginie Gautier, 1 place de la Légion d'Honneur
Téléphone: +33 561222804 📞
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur public: 19C068AO).
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Dépôt DCE: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: http://toulouse-metropole.marches-publics.info (ref acheteur 19C068AO). Les candidats sont invités à consulter les tutoriels à leur disposition sur le profil acheteur qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, vous pouvez contacter la plate-forme AWS:
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— par mail à l'adresse suivante: support-entreprises@aws-france.com en indiquant le contexte de vos incidents. Indiquez si vous êtes en phase de dépôt, l'assistance traitera votre demande en priorité,
— ou par téléphone au +33 480041260. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des fichiers au format pdf.
Modalités règlement de financement: les fournitures seront financées selon les modalités suivantes:
— ressources propres ville de Toulouse,
— ressources propres Toulouse Métropole.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Signature électronique: pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité du RGS (en cous de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Renseignement(s) technique(s): Toulouse Métropole — direction Jardins et Espaces Verts — 12 rue Roquemaurel — 31300 Toulouse — M. Romain Bartolo — +33 536252904 ou direction des sports et bases de loisirs M. Johann Flamenc — +33 531229445. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique — Mme Hana Zarevucka Tél +33 562276553 — courriel hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 184-447434 (2019-09-20)
Avis d'attribution de marché (2020-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat de pièces détachées pour les aires de jeux de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2022. Ces ressources sont principalement destinées à permettre l'entretien et le maintien d'un niveau de sécurité élevé pour les usagers. Lieu(x) d'exécution: territoire de Toulouse Métropole. Groupement de commande: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'ensemble des accords-cadres. Pour ce qui le concerne, chaque membre suit l'exécution de son accord-cadre.<br
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
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