Acquisition de jeux et jouets pour les services de la ville de Saint-Ouen-Sur-Seine

Ville de Saint-Ouen

Le marché consiste en l'acquisition de jeux et jouets pour les services de la ville de Saint-Ouen-Sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-03.

Qui ?

• Ville de Saint-Ouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-03	Avis de marché

Avis de marché (2019-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Numéro de référence: AC201920FCS
Brève description:

Le marché consiste en l'acquisition de jeux et jouets pour les services de la ville de Saint-Ouen-Sur-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Ouen
Adresse postale: 6 place de la République
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.saintouen.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-saint-ouen.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-03 📅
Date limite de soumission: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2019-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 236-578095
Numéro JO-S: 236

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 212 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux d'imitation et d'éveil
Numéro du lot: 1
Brève description:

Jouets utilisés pour imiter de façon plus ou moins vraisemblable des personnes, des animaux, des situations, des événements. Ces objets sont proportionnels à la taille du joueur, ce qui le place en situation d'acteur.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Jeux de société
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les jeux de société comportent 1 ensemble de conventions et d'obligations (règles) supposant l'adhésion des joueurs. Ils sont constitués par l'ensemble des jeux de cartes, de dominos, de stratégie, combinatoires abstraits, de lettres, de hasard, d'adresse, d'assemblée et coopératifs, dont la pratique est une activité ludique avec, pour finalité le divertissement, que les participants en retirent en essayant de remporter la partie. Ils doivent convenir à 1 public âgé de 3 à 99 ans.

Intitulé du lot: Jeux géants
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agit de jeux de grande taille qui reprennent le principe de jeux de société classiques ou traditionnels mais en les adaptant à une grande échelle. Ces jeux permettent une approche différente du jeu. Ils doivent être adaptés à une utilisation de plein air. Ils doivent convenir à 1 public âgé de 5 à 99 ans.

Durée de l'accord: 48 jours
Intitulé du lot: Jeux extérieurs et jeux sportifs
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les jeux extérieurs et jeux sportifs sont des jeux de plein air, de la pétanque au jokari en passant par les cages de football amovibles.

Intitulé du lot: Jeux et jouets pour la petite enfance
Numéro du lot: 5
Brève description:

Jouets utilisés dans des activités sensorielles, sonores, visuelles, tactiles, kinésiques, répétées pour le plaisir d'obtenir des résultats et des effets immédiats. Ils se composent des jeux d'éveil sensoriel, des jeux de motricité, des jeux de manipulation. Ils facilitent l'éveil, l'apprentissage, l'autonomie ainsi que la motricité et l'expression tout en stimulant leur curiosité.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Ouen-Sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1: lettre de candidature ou équivalent,

— DC2: déclaration du candidat ou équivalent

Ces formulaires sont disponibles à l'adresse suivante:

https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,

— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— attestations de régularité fiscales et sociales.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— attestation d'assurance responsabilité professionnelle et/ou civile et/ou décennale en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Saint-Ouen-Sur-Seine.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux: dans 1 délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à: M. le maire de Saint-Ouen-Sur-Seine — mairie de Saint-Ouen-Sur-Seine — 6, place de la République — 93406 Saint-Ouen-Sur-Seine Cedex — Tél.: 01.49.45.67.89,

— référé précontractuel, dans 1 délai minimal de 111 jours à compter de la notification du marché jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de la justice administrative en s'adressant à: M. le préfet de Seine-Saint-Denis — Préfecture de Seine-Saint-Denis — 124 rue Carnot — 93000 Bobigny —Tél.: 01.41.60.60.64,

— référé contractuel: ce recours est possible dans 1 délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— recours en contestation de validité contractuelle dit recours Tropic travaux, est possible dans 1 délai de 2 mois «à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées».

Pour ces 2 derniers recours, la demande doit être adressée au:

Tribunal administratif de Montreuil — 7 rue Catherine Puig — 93100 Montreuil.

Tél: +33 0149202000

Fax: +33 0149202099

Il est précisé que les pièces du marché attribué seront consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à la direction des finances, de la commande et du contrôle de gestion, 6 place de la République, 93406 Saint Ouen-Sur-Seine Cedex, sur demande auprès de Mme Sandrine Milet. Téléphone: +33 0149456992.

Source: OJS 2019/S 236-578095 (2019-12-03)

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