Fourniture de pièces détachées pour jeux d'enfants
Ville de Tarbes
Accord-cadre à bons de commande, avec maximum, et un seul opérateur économique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • COALA
- • Husson International
- • Kompan
- • Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines › Équipements pour terrain de jeux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-19 | Avis de marché |
| 2020-08-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour terrain de jeux
Numéro de référence: 19jfo001
Brève description: Accord-cadre à bons de commande, avec maximum, et un seul opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements pour terrain de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements pour terrain de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: service commande publique, 11 rue André Fourcade
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date limite de soumission: 2020-01-23 📅
Date de publication: 2019-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 247-608466
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées marque Coala
Numéro du lot: 1
Brève description: Seuil maximal annuel = 100 000,00 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Pièces détachées marque Kompan
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées marque Husson
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, chemin des Carrerots, 65000 Tarbes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2019/S 247-608466 (2019-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour terrain de jeux
Numéro de référence: 19jfo001
Brève description: Accord-cadre à bons de commande, avec maximum, et un seul opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements pour terrain de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements pour terrain de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: service commande publique, 11 rue André Fourcade
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date limite de soumission: 2020-01-23 📅
Date de publication: 2019-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 247-608466
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées marque Coala
Numéro du lot: 1
Brève description: Seuil maximal annuel = 100 000,00 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Intitulé du lot: Pièces détachées marque Kompan
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées marque Husson
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, chemin des Carrerots, 65000 Tarbes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires, ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Fonds propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2019/S 247-608466 (2019-12-19)
Avis d'attribution de marché (2020-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-403252
Se réfère à l'avis: 2019/S 247-608466
Numéro JO-S: 167
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Seuil maximum annuel = 100 000,00 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, chemin des Carrérots, 65000 Tarbes.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Nom: Coala
Adresse postale: 74 rue Guy Arnaud
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Kompan
Adresse postale: 363 rue Marc Seguin
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77190
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Husson International
Adresse postale: route de l'Europe
Commune postale: Lapoutroie
Code postal: 68650
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Source: OJS 2020/S 167-403252 (2020-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, et un seul opérateur économique.
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-403252
Se réfère à l'avis: 2019/S 247-608466
Numéro JO-S: 167
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Seuil maximum annuel = 100 000,00 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, chemin des Carrérots, 65000 Tarbes.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Nom: Coala
Adresse postale: 74 rue Guy Arnaud
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Kompan
Adresse postale: 363 rue Marc Seguin
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77190
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Husson International
Adresse postale: route de l'Europe
Commune postale: Lapoutroie
Code postal: 68650
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Avis Boamp nº 2019-355, avis JOUE nº 2019/S247-608466, les lots nº 1, 2, 3 prendront effet le 30.7.2020 pour une durée d'un an, reconductibles 3 × 1 an. Seuil maxi annuel pour chacun des lots: 100 000 EUR HT, soit 400 000 EUR HT sur quatre ans.
Date CAO: 28.2.2020, date notification: 30.7.2020, la consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: Ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9, téléphone + 33 562444776, fax + 33 562444777, email: marchespublics@mairie-tarbes.fr
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Horaires d'ouverture au public: le lundi 8h45 - 12h15 — 13h45 - 17h15, du mardi au jeudi: 8h15 - 12h15 - 13h30 - 17h15, le vendredi: 8h15 - 12h15 — 13h45 - 16h15.
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Source: OJS 2020/S 167-403252 (2020-08-25)
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