Acquisition de fournitures scolaires, de papier, de jeux et jouets, matériel pédagogique et sportif

Ville de Cappelle-la-Grande

— acquisition de fournitures scolaires, de papier, de jeux et jouets, matériels pédagogique et sportif,
— janvier 2020 à décembre 2023 (9 lots),
— les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cappelle-la-Grande

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport
• Jouets › Jeux
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-07	Avis de marché
2020-07-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2019-10
Brève description:

— acquisition de fournitures scolaires, de papier, de jeux et jouets, matériels pédagogique et sportif, — janvier 2020 à décembre 2023 (9 lots), — les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Papier d'impression 📦
Livres scolaires 📦
Jeux 📦
Matériel pédagogique 📦
Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cappelle-la-Grande
Adresse postale: place de la Mairie, BP 40009
Code postal: 59180
Commune postale: Cappelle-la-Grande
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: a-bodart@cappellelagrande.fr 📧
Téléphone: +33 28649441 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-12 📅
Date de début: 2020-01-31 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 218-534482
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Précisions sur les échantillons à remettre obligatoirement à l'appui de l'offre: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons qui seront ensuite évalués par les services, et constitueront un élément essentiel de notation. Le délai de remise des échantillons est identique à celui de remise des offres. Adresse de remise des échantillons: Hôtel e Ville de Cappelle La Grande — service juridique et assurances — à l'attention de Mme Audrey Bodart — 1, place de la Mairie — 59180 Cappelle-la-Grande — les modalités de remise des échantillons sont définies dans le règlement de la consultation. Pour le lot nº1 «Fournitures scolaires spécifiques» et le lot nº 2 «Papier de reprographie», le délai de livraison maximum est de 10 jours à compter de l'émission du bon de commande. Toutefois, le candidat pourra proposer un délai de livraison inférieur à l'acte d'engagement dans l'encart prévu à cet effet. Ce délai de livraison deviendra contractuel à la notification de l'accord-cadre. En cas de non-respect de ce délai de livraison, le titulaire encourra la pénalité de retard prévue au CCP. Pour le lot nº 3 «Livres et manuels scolaires», le délai de livraison maximum est de 15 jours à compter de l'émission du bon de commande. Toutefois, le candidat pourra proposer un délai de livraison inférieur à l'acte d'engagement dans l'encart prévu à cet effet. Ce délai de livraison deviendra contractuel à la notification de l'accord-cadre. En cas de non-respect de ce délai de livraison, le titulaire encourra la pénalité de retard prévue au CCP. Pour les lots nº 4 à 9, le délai de livraison imposé est de 7 jours maximum à compter de l'émission du bon de commande. L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements: oui. Ou en qualité de membres de plusieurs groupements: oui.

Informations complémentaires

Précisions sur les échantillons à remettre obligatoirement à l'appui de l'offre:

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons qui seront ensuite évalués par les services, et constitueront un élément essentiel de notation. Le délai de remise des échantillons est identique à celui de remise des offres.

Adresse de remise des échantillons:

Hôtel e Ville de Cappelle La Grande — service juridique et assurances — à l'attention de Mme Audrey Bodart — 1, place de la Mairie — 59180 Cappelle-la-Grande — les modalités de remise des échantillons sont définies dans le règlement de la consultation.

Pour le lot nº1 «Fournitures scolaires spécifiques» et le lot nº 2 «Papier de reprographie», le délai de livraison maximum est de 10 jours à compter de l'émission du bon de commande. Toutefois, le candidat pourra proposer un délai de livraison inférieur à l'acte d'engagement dans l'encart prévu à cet effet. Ce délai de livraison deviendra contractuel à la notification de l'accord-cadre. En cas de non-respect de ce délai de livraison, le titulaire encourra la pénalité de retard prévue au CCP.

Pour le lot nº 3 «Livres et manuels scolaires», le délai de livraison maximum est de 15 jours à compter de l'émission du bon de commande. Toutefois, le candidat pourra proposer un délai de livraison inférieur à l'acte d'engagement dans l'encart prévu à cet effet. Ce délai de livraison deviendra contractuel à la notification de l'accord-cadre. En cas de non-respect de ce délai de livraison, le titulaire encourra la pénalité de retard prévue au CCP.

Pour les lots nº 4 à 9, le délai de livraison imposé est de 7 jours maximum à compter de l'émission du bon de commande.

L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements: oui.

Ou en qualité de membres de plusieurs groupements: oui.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— acquisition de fournitures scolaires, de papier, de jeux et jouets, matériels pédagogique et sportif,

— janvier 2020 à décembre 2023 (9 lots),

— les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Valeur totale estimée: 37 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures scolaires spécifiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fournitures scolaires spécifiques, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée allant du 31.1.2020, ou à défaut à compter de sa date de notification, jusqu'au 31.12.2020.

Il est reconductible 3 × 1 an, soit pour une durée pouvant aller jusqu'au 31.12.2023 maximum.

Intitulé du lot: Papier de reprographie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Papier de reprographie, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres, manuels scolaires (papier et numérique)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Livres, manuels scolaires (papier et numérique), les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Jeux et jouets - de 3 ans
Numéro du lot: 4
Brève description:

Jeux et jouets - de 3 ans, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et jouets de 3 à 6 ans
Numéro du lot: 5
Brève description:

Jeux et jouets de 3 à 6 ans, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Jeux et jouets + de 6 ans
Numéro du lot: 6
Brève description:

Jeux et jouets + de 6 ans, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Matériel pédagogique: activités manuelles et de loisirs
Numéro du lot: 7
Brève description:

Matériel pédagogique: activités manuelles et de loisirs, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et matériel pédagogique pour les enfants à besoins particuliers
Numéro du lot: 8
Brève description:

Jeux et matériel pédagogique pour les enfants à besoins particuliers, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel sportif
Numéro du lot: 9
Brève description:

Matériel sportif, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Précisions sur les échantillons à remettre obligatoirement à l'appui de l'offre:

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons qui seront ensuite évalués par les services, et constitueront un élément essentiel de notation. Le délai de remise des échantillons est identique à celui de remise des offres.

Adresse de remise des échantillons:

Hôtel e Ville de Cappelle La Grande — service juridique et assurances — à l'attention de Mme Audrey Bodart — 1, place de la Mairie — 59180 Cappelle-la-Grande — les modalités de remise des échantillons sont définies dans le règlement de la consultation.

Pour le lot nº1 «Fournitures scolaires spécifiques» et le lot nº 2 «Papier de reprographie», le délai de livraison maximum est de 10 jours à compter de l'émission du bon de commande. Toutefois, le candidat pourra proposer un délai de livraison inférieur à l'acte d'engagement dans l'encart prévu à cet effet. Ce délai de livraison deviendra contractuel à la notification de l'accord-cadre. En cas de non-respect de ce délai de livraison, le titulaire encourra la pénalité de retard prévue au CCP.

Pour le lot nº 3 «Livres et manuels scolaires», le délai de livraison maximum est de 15 jours à compter de l'émission du bon de commande. Toutefois, le candidat pourra proposer un délai de livraison inférieur à l'acte d'engagement dans l'encart prévu à cet effet. Ce délai de livraison deviendra contractuel à la notification de l'accord-cadre. En cas de non-respect de ce délai de livraison, le titulaire encourra la pénalité de retard prévue au CCP.

Pour les lots nº 4 à 9, le délai de livraison imposé est de 7 jours maximum à compter de l'émission du bon de commande.

L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements: oui.

Ou en qualité de membres de plusieurs groupements: oui.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 218-534482 (2019-11-07)

Avis d'attribution de marché (2020-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de fournitures scolaires, de papier, de jeux et jouets, matériel pédagogique et sportif.

Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de la Mairie, BP 40009

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 137-336568
Se réfère à l'avis: 2019/S 218-534482
Numéro JO-S: 137

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures scolaires spécifiques.

Papier de reprographie.

Livres, manuels scolaires (papier et numérique).

Intitulé du lot: Jeux et jouets — de 3 ans
Brève description:

Jeux et jouets — de 3 ans

Jeux et jouets de 3 à 6 ans.

Jeux et jouets + de 6 ans.

Matériel pédagogique: activités manuelles et de loisirs.

Jeux et matériel pédagogique pour les enfants à besoins particuliers.

Matériel sportif.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités de passation des commandes et de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Diversité et étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 30
20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-22 📅
Nom: SARL Cyrano Hauts-de-France
Commune postale: Pitgam
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Papeterie La Victoire
Commune postale: Tourcoing Cedex
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: SAS Decitre
Commune postale: Lyon Cedex 8
Nom: SA Furet du nord
Commune postale: Tourcoing
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Nom: Décathlon pro
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2020/S 137-336568 (2020-07-15)

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