2019-10-04Fourniture de sel de déneigement (GPTAGGLO/VILLE/CCAS/OT)
L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique.
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2019-09-04Fourniture avec livraison d'agrégats et de sel de déneigement — années 2020 à 2023 (Le Mans Métropole — communauté urbaine)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole,
— Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement),
— ville du Mans.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé pour 4 ans à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) sans montant minimum ni maximum, faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous.
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2019-07-24Fourniture et livraison de sel (chlorure de sodium) (Annemasse Les Voirons Agglomération)
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un marché unique. Pour Annemasse-Agglo, l'accord-cadre débutera à compter de la notification du marché.
Pour Gaillard, l'accord-cadre débutera à compter du 12.11.2019. Pour tous, l'accord-cadre prendra fin le 30.8.2023.
Les délais de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est défini comme …
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2019-07-11Fourniture et transport de sel de déneigement (Dijon Métropole)
Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire pour chaque lot, de fournitures. Accord-cadre valable à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2023. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chacun des bons de commande. 2 lots.
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2019-06-06Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac en seaux et en sacs (Métropole Rouen Normandie)
La Métropole Rouen Normandie et les communes suivantes ont décidé de se regrouper en groupement de commandes afin de procéder aux commandes de fourniture et transports des fondants routiers en vrac et en sacs: Amfreville-la-Mivoie, Bois-Guillaume, Darnetal, Duclair, Fontaine-sous-Préaux, Franqueville-Saint-Pierre, Gouy, Jumièges, Neuville-Chant-d'Oisel, Maromme, Notre-Dame-de-Bondeville, Petit-Quevilly, Roncherolles-sur-le-Vivier, Rouen, Saint-Martin-de-Boscherville, Saint-Martin-du-Vivier, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:MaxisaltOgamalp SAS
2019-04-26Fourniture, transport et livraison de sel pour la viabilité hivernale des routes de la collectivité de Corse (Collectivité de Corse)
Le produit demandé devra être conforme à la norme Afnor Nf P 98 180 (mise à jour de juillet 2003) qui spécifie les caractéristiques des chlorures de sodium utilisés comme fondants routiers (définition du produit, granularité des sels, teneur en chlorures, pourcentage en eau, teneur en antimottant, teneur en sulfates solubles, modalités d'échantillonnage pour effectuer les divers contrôles, contenu des rapports d'essai, marquage et étiquetage) pour la viabilité hivernale des routes nationales de Corse. Le …
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2019-02-22Fourniture, transport et livraison de sel de viabilité hivernale (Département des Pyrénées-Orientales)
Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement (chlorure de sodium) en tout lieu du département des Pyrénées-Orientales. Ce matériau pourra être du sel marin, du sel gemme ou du sel résiduaire. Appel d'offres ouvert art. 25-i.1º, 67 à 68, 78 et 80 du DMP 2016. La consultation est répartie en 2 lots qui feront l'objet d'un accord-cadre chacun. Accord-cadre à bons de commande avec un seuil minimum et un seuil maximum attribué à un seul opérateur économique. La date prévisionnelle de début des …
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2018-10-19Fourniture de sel de déneigement (Ville d'Annecy)
Les besoins de la ville d'Annecy étant très variables, en raison de l'aléa climatique et de la capacité de stockage limitée, ce marché est un accord-cadre exécuté par bons de commande passé sans montant minimum, ni montant maximum.
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2018-09-27Fourniture de fondants routiers (Cons. départ. de la Charente-Maritime)
La prestation porte sur la fourniture et le transport de sel pour la viabilité hivernale des routes départementales de la Charente-Maritime (17). Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Cette opération a déjà fait l'objet d'une précédente consultation, publiée au JOUE 2018/s 126-287334 et au BOAMP avis n 18-90158 le 4.7.2018, déclarée infructueuse.
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2018-09-14Fourniture et transport de fondant routier pour le département de la Charente (Département de La Charente)
La présente consultation porte sur les prestations suivantes:
— fourniture et transport de fondant routier pour le Département de la Charente. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, l'estimation en quantité permettant d'apprécier l'ampleur prévisible de la commande est comprise entre 50 et 700 tonnes pour un hiver normal.
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