Fourniture et transport de sel de déneigement

Dijon Métropole

Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire pour chaque lot, de fournitures. Accord-cadre valable à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2023. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chacun des bons de commande. 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ROCK
• Sonofep

Qui ?

• Dijon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-11	Avis de marché
2019-10-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: seldeneigedm2019is
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Métropole
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 380745172 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-11 📅
Date limite de soumission: 2019-09-12 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-331562
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le présent marché est conclu entre la centrale d'achat de Dijon Métropole et le titulaire de l'accord-cadre. Dijon Métropole dispose de la compétence «constitution en centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur (la centrale d'achat de Dijon Métropole) qui passe l'accord-cadre objet de la présente consultation. La centrale d'achat de Dijon Métropole passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la centrale d'achat de Dijon Métropole pour l'exécution des prestations. Les titulaires du présent accord-cadre ne pourront être engagés vis-à-vis des pouvoirs adjudicateurs qu'à compter de la notification par ledit pouvoir adjudicateur d'une «lettre d'engagement» signée des 2 parties (lui et le titulaire). La confirmation écrite du pouvoir adjudicateur, qui recourt à la centrale d'achat de Dijon Métropole, d'être partie à l'accord-cadre déclenche la prise d'effet dudit contrat entre lui et le titulaire de l'accord-cadre. À défaut d'une telle confirmation, l'accord-cadre ne prend pas effet entre ledit pouvoir adjudicateur et le titulaire. Le pouvoir adjudicateur qui est devenu partie à l'accord-cadre dans les conditions prévues ci-avant est désigné ci-après «pouvoir adjudicateur concerné» et est responsable pour sa part, de l'exécution de l'accord-cadre. Précisions sur les critères de jugement des offres pour les 2 lots: 1) prix (pondération 60): prix des prestations, apprécié sur la base du détail quantitatif et estimatif; 2) valeur technique (pondération 20): qualité des fournitures au regard des éléments d'information contenus dans la fiche caractéristiques techniques des produits proposés (composition du sel et respect des normes, origine et provenance du sel); 3) modalités de livraison et équipe dédiée (pondération 20): modalités de livraison pour tenir les délais au regard de la note relative aux modalités de livraison et équipe dédiée (localisation du site de stockage avancé, capacité d'expédition totale par jour, gestion des stocks et organisation des commandes, moyens humains et matériels). Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info (référence de la consultation: seldeneigedm2019is). Les offres doivent être adressées avant les date et heure limite indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info (référence de la consultation: seldeneigedm2019is). La remise des offres par voie papier n'est pas autorisée. Retenue de garantie: sans objet. Chaque prestation, objet d'un bon de commande, fera l'objet d'une facturation séparée par pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le présent marché est conclu entre la centrale d'achat de Dijon Métropole et le titulaire de l'accord-cadre. Dijon Métropole dispose de la compétence «constitution en centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur (la centrale d'achat de Dijon Métropole) qui passe l'accord-cadre objet de la présente consultation. La centrale d'achat de Dijon Métropole passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la centrale d'achat de Dijon Métropole pour l'exécution des prestations. Les titulaires du présent accord-cadre ne pourront être engagés vis-à-vis des pouvoirs adjudicateurs qu'à compter de la notification par ledit pouvoir adjudicateur d'une «lettre d'engagement» signée des 2 parties (lui et le titulaire). La confirmation écrite du pouvoir adjudicateur, qui recourt à la centrale d'achat de Dijon Métropole, d'être partie à l'accord-cadre déclenche la prise d'effet dudit contrat entre lui et le titulaire de l'accord-cadre. À défaut d'une telle confirmation, l'accord-cadre ne prend pas effet entre ledit pouvoir adjudicateur et le titulaire. Le pouvoir adjudicateur qui est devenu partie à l'accord-cadre dans les conditions prévues ci-avant est désigné ci-après «pouvoir adjudicateur concerné» et est responsable pour sa part, de l'exécution de l'accord-cadre.

Précisions sur les critères de jugement des offres pour les 2 lots:

1) prix (pondération 60): prix des prestations, apprécié sur la base du détail quantitatif et estimatif;

2) valeur technique (pondération 20): qualité des fournitures au regard des éléments d'information contenus dans la fiche caractéristiques techniques des produits proposés (composition du sel et respect des normes, origine et provenance du sel);

3) modalités de livraison et équipe dédiée (pondération 20): modalités de livraison pour tenir les délais au regard de la note relative aux modalités de livraison et équipe dédiée (localisation du site de stockage avancé, capacité d'expédition totale par jour, gestion des stocks et organisation des commandes, moyens humains et matériels).

Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info (référence de la consultation: seldeneigedm2019is). Les offres doivent être adressées avant les date et heure limite indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info (référence de la consultation: seldeneigedm2019is). La remise des offres par voie papier n'est pas autorisée. Retenue de garantie: sans objet. Chaque prestation, objet d'un bon de commande, fera l'objet d'une facturation séparée par pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: Achat de sel en vrac
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire, de fournitures.

Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord-cadre valable à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2023. La décision de ne pas reconduire le marché sera adressée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé réception, 2 mois avant la fin de la période en cours.

Intitulé du lot: Achat de sel en sacs
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Dijon Métropole, 21000 Dijon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Dijon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison et équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24210041000123
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Isabelle Sondey — Sandrine Dubief
Adresse postale: 11 bis rue Victor Dumay, CS 73310, https://www.marches-publics.info
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21033
Fax: +33 380745282 📠
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Précisions sur les critères de jugement des offres pour les 2 lots:

1) prix (pondération 60): prix des prestations, apprécié sur la base du détail quantitatif et estimatif;

2) valeur technique (pondération 20): qualité des fournitures au regard des éléments d'information contenus dans la fiche caractéristiques techniques des produits proposés (composition du sel et respect des normes, origine et provenance du sel);

3) modalités de livraison et équipe dédiée (pondération 20): modalités de livraison pour tenir les délais au regard de la note relative aux modalités de livraison et équipe dédiée (localisation du site de stockage avancé, capacité d'expédition totale par jour, gestion des stocks et organisation des commandes, moyens humains et matériels).

Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info (référence de la consultation: seldeneigedm2019is). Les offres doivent être adressées avant les date et heure limite indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info (référence de la consultation: seldeneigedm2019is). La remise des offres par voie papier n'est pas autorisée. Retenue de garantie: sans objet. Chaque prestation, objet d'un bon de commande, fera l'objet d'une facturation séparée par pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2019/S 135-331562 (2019-07-11)

Avis d'attribution de marché (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, Cs 17510

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 206-501725
Se réfère à l'avis: 2019/S 135-331562
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire pour chaque lot montants des marchés indiqués: montants selon détails quantitatifs et estimatifs.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de sel en sac
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Dijon Métropole 21000 Dijon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Nom: Rock
Adresse postale: 11 rue Gustave Him
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 143 500 EUR 💰
Nom: Sonofep
Adresse postale: 129 rue de Dijon
Commune postale: Saulon-la-Rue
Code postal: 21910
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 46 095 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2019/S 206-501725 (2019-10-21)

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