Fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné

Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-02	Avis de marché
2019-09-19	Informations complémentaires
2020-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Numéro de référence: 2019T150
Brève description:

Fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en plastique 📦
Machines de métallurgie et pièces associées 📦
Sel de déneigement 📦
Quincaillerie 📦
Matériel électrique 📦
Matériel téléphonique 📦
Appareils de commutation téléphonique ou télégraphique 📦
Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Système de surveillance vidéo 📦
Courroies de transmission en caoutchouc 📦
Matériel de réfrigération 📦
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pneus pour voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446382&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446382&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-371749
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7) n'est qu'indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Chaque lot fera l'objet d'un contrat séparé.
Intitulé du lot: Plaques de PVC, protections plastique et mains courantes
Numéro du lot: 1
Brève description: Plaques de PVC, protections plastique et mains courantes.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans (jusqu'au 31.12.2023).

Intitulé du lot: Produits métallurgiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits métallurgiques.
Intitulé du lot: Menuiserie, peintures, revêtements, droguerie et déneigement
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie, peintures, revêtements, droguerie et déneigement.
Intitulé du lot: Quincaillerie, visserie et roulettes
Numéro du lot: 4
Brève description: Quincaillerie, visserie et roulettes.
Intitulé du lot: Matériels électriques
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériels électriques.
Intitulé du lot: Postes téléphoniques, accessoires et pièces détachées
Numéro du lot: 6
Brève description: Postes téléphoniques, accessoires et pièces détachées.
Intitulé du lot: Matériels courants faibles pour systèmes d'appel malades
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériels courants faibles pour systèmes d'appel malades.
Intitulé du lot: Piles et batteries
Numéro du lot: 8
Brève description: Piles et batteries.
Intitulé du lot: Matériels contrôle d'accès et vidéo surveillance
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériels contrôle d'accès et vidéo surveillance.
Intitulé du lot: Courroies, transmissions et roulements
Numéro du lot: 10
Brève description: Courroies, transmissions et roulements.
Intitulé du lot: Matériels frigorifiques et de chauffage
Numéro du lot: 11
Brève description: Matériels frigorifiques et de chauffage.
Intitulé du lot: Produits pour traitement d'eau et tours de refroidissement
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits pour traitement d'eau et tours de refroidissement.
Intitulé du lot: Fournitures horticoles
Numéro du lot: 13
Brève description: Fournitures horticoles.
Intitulé du lot: Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l?entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques)
Numéro du lot: 14
Brève description:

Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l?entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques).

Intitulé du lot: Fourniture et pose de pneumatiques
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture et pose de pneumatiques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7) n'est qu'indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés — CHU Grenoble Alpes
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446382&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication au 3

Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 relatif aux accords-cadres et R. 2162-13 et R. 2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono-attributaire. Le montant estimé indiqué correspond au montant pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et pour l'ensemble des lots. Les Groupements hospitaliers de territoires (GHT) ont été créés par l'article 107 de la «Loi nº 2016-41 du 26.1.2016 de modernisation de notre système de santé» et le «Décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire». Le GHT Alpes Dauphiné a été officialisé par la signature de sa convention constitutive le 1.7.2016. À ce titre, le Centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes (CHUGA) agit en qualité d'établissement support du GHT Alpes Dauphiné. À cet effet, en phase de passation du contrat, il constitue l'interlocuteur unique des opérateurs économiques. En phase d'exécution du contrat:

— le CHU Grenoble Alpes assure la gestion contractuelle de l'ensemble des besoins,

— les établissements membres assurent, chacun pour la part de l'accord-cadre qui les concerne, l'exécution de l'accord-cadre (émission des bons de commande ou ordres de services, vérification et admission des prestations, règlement des factures, mise en œuvre des pénalités…). Il en découle que la notion de pouvoir adjudicateur tel que défini à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics est remplacé par les notions le CHUGA établissement support et/ou les établissements membres du GHT Alpes Dauphiné, pour chacune des missions qui le concerne. Financement: l'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels de chacun des établissements membres concernés par la présente procédure. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, l'établissement support impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 151-371749 (2019-08-02)

Informations complémentaires (2019-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de commutation téléphonique ou télégraphique 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date limite de soumission: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 184-447980
Se réfère à l'avis: 2019/S 151-371749
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2019/S 184-447980 (2019-09-19)

Avis d'attribution de marché (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-05 📅
Date de publication: 2020-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 027-061469
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Cette consultation a été passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 relatif aux accords-cadres et R. 2162-13 et R. 2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres sans montant minimal ni maximal, mono-attributaire. Les valeurs totales des accords-cadres ne sont donc indiquées qu'à titre informatif. Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la cellule des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante: pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple-Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche (Isère, France).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques)
Brève description:

Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Nom: Richardson Plastiques
Adresse postale: 19 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: Prolians SMG
Adresse postale: 6 avenue Victor Hugo
Commune postale: Échirolles Cedex
Code postal: 38432
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Nom: Lba Thivel
Adresse postale: 86 Avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Code postal: 69517
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Aed
Adresse postale: 7 rue Eugène Chavant
Commune postale: Saint-Martin d'Hères
Code postal: 38400
Valeur totale du marché: 570 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Nom: Veodis Sud Est
Adresse postale: 4 rue Fernand Pelloutier
Code postal: 38434
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-04 📅
Nom: Allbatteries — Upergy
Adresse postale: 27 rue des Glairaux
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38522
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: Alpes Pompes Chauffage
Adresse postale: 6 rue des Glairaux
Code postal: 38120
Valeur totale du marché: 345 000 EUR 💰
Nom: BWt France
Adresse postale: 103 rue Charles Michels
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Durand Services
Adresse postale: 11 à 15 rue des Glairaux
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Nom: Euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

Source: OJS 2020/S 027-061469 (2020-02-05)

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