2023-12-19fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires,... (CC Pays Fouesnantais)
fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, tracteurs, engins et équipements de motoculture - groupement de commande entre la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais et la Ville de Fouesnant. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6,
r. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre …
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2023-11-17fourniture de pièces automobiles, pneumatiques neufs et rechapés, huiles et accessoires nécessaires à l'entretien... (Ville de Poissy)
la présente procédure est un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande publique. Il est passé avec des montants maximums en application des articles R.2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'Accord-Cadre est composé de 8 lots. Le lot 1 a pour objet l'achat de pièces détachées pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes, le lot 2 …
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2023-10-17fourniture Et Prestations Associees De Pneumatiques Rechapes Et Autres Pour Les Vehicules, Motocycles Et Engins... (commune d istres)
le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire avec montants annuels minimum et maximum annuel en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à 2162-6 et R.2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019.Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Seuls ceux signés et notifiés par le représentant de l'acheteur devront être pris en compte par le titulaire. Les délais de livraison devront courir à compter …
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2023-10-03entretien, dépannage et réparation de véhicules lourds, de remorques Fma et achat de pneumatiques (Communauté d aggl beziers mediterranee)
entretien, dépannage et réparation de véhicules lourds, de remorques Fma et achat de pneumatiques. L'Opération est divivée en 3 lots.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.L'accord-cadre sera …
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2023-09-07fourniture de pièces détachées d'origine pour les engins de Tp du Conseil Départemental du Gard (F) (Conseil départemental du Gard)
accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Département du Gard possède 35 engins de Tp, sur 4 marques de matériels. Ces matériels sont entretenus par les 3 ateliers mécaniques poids lourds (Pl) du Service Garage départemental. A chaque demande de pièces détachées sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande. Définitions : 1/catalogue des prix publics : document des prix de vente consultable publiquement sur lequel le candidat se base pour proposer les prix de …
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2023-08-11achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables nécessaires à l'entretien et au... (Collectivité de Corse)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché concerne l'acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage de la Collectivité de Corse. Plus précisément, il s'agit des lots no 3 et 4, dont les marchés passés ont été résiliés suite à l'incapacité du titulaire à assurer la fourniture des consommables prévus, au montant des tarifs …
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2023-06-26fourniture de pièces détachées pour l'entretien du parc de véhicules (Ville de Versailles)
le contrat porte sur la fourniture et livraison de pièces détachées pour l'entretien du parc de véhicules (véhicules légers, poids lourds et engins spéciaux) de la Ville de Versailles, de son Ccas et de la Cavgp telles que disques de frein, plaquettes de frein, transmission, jeu de balais essuie-glaces, filtre à air, batterie d'accessoires, filtre à huile, lampe etc. Et peinture et pneus. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mixte à bons de commande pour le lot no1 et à …
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2023-05-22fourniture avec livraison de pneumatiques et accessoires de pneumatiques (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots.
Les accords-cadres, multi-attributaires, conclus sans quantité minimum et avec quantité maximum, sont passés en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de …
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2023-05-03fourniture et livraison de pneumatiques- (Sirtom du Laonnois)
cet accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pneumatiques neufs et rechapés pour l'ensemble des véhicules du sirtom du laonnois (pl, vl, utilitaires), ainsi que sur des prestations de services permettant d'en assurer la maintenance et la réparation.la priorité sera toujours la fourniture de pneumatiques rechapés. Au vu du contexte économique actuel, toute fourniture de pneumatique neuf en lieu et place de pneumatique rechapé devra être justifiée et notifiée à la personne publique …
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