fourniture Et Prestations Associees De Pneumatiques Rechapes Et Autres Pour Les Vehicules, Motocycles Et Engins Speciaux De La Ville D'Istres
commune d istres
le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire avec montants annuels minimum et maximum annuel en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à 2162-6 et R.2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019.Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Seuls ceux signés et notifiés par le représentant de l'acheteur devront être pris en compte par le titulaire. Les délais de livraison devront courir à compter de la réception de chaque bon de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées diverses › Pneus rechapés
- • Pneus pour charges légères › Pneus pour voitures
- • Pneus pour fortes charges › Pneus pour véhicules agricoles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-17 | Avis de marché |
| 2023-11-13 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus rechapés
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus rechapés 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour fortes charges 📦
Pneus pour charges légères 📦
Pneus pour véhicules agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d istres
Adresse postale: 1, Esplanade Bernardin Laugier
Code postal: 13808
Commune postale: Istres
Contact
Adresse Internet: http://www.istres.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 413295000 📞
Fax: +33 413295817 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-634851
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition et prestations associées de pneumatiques rechapés Vl (Ptac égal ou inférieur à 3.5 T)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: acquisition et prestations associées de pneumatiques pour les 2 roues
Numéro du lot: 3
Brève description: acquisition et prestations associées de pneumatiques pour les 2 roues
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition et prestations associées de pneumatiques agricoles et autres
Numéro du lot: 4
Brève description: acquisition et prestations associées de pneumatiques agricoles et autres
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1, Esplanade Bernardin Laugier 13808 - istres
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs Associees
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix Des Fournitures
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130047000443
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: commune D'Istres
Courrier électronique: commande.publique@istres.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 203-634851 (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus rechapés
Brève description:
le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire avec montants annuels minimum et maximum annuel en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à 2162-6 et R.2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019.Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Seuls ceux signés et notifiés par le représentant de l'acheteur devront être pris en compte par le titulaire. Les délais de livraison devront courir à compter de la réception de chaque bon de commande
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus rechapés 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour fortes charges 📦
Pneus pour charges légères 📦
Pneus pour véhicules agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d istres
Adresse postale: 1, Esplanade Bernardin Laugier
Code postal: 13808
Commune postale: Istres
Contact
Adresse Internet: http://www.istres.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 413295000 📞
Fax: +33 413295817 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-634851
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition et prestations associées de pneumatiques rechapés Vl (Ptac égal ou inférieur à 3.5 T)
Numéro du lot: 1
Brève description:
acquisition et prestations associées de pneumatiques rechapés Vl (Ptac égal ou inférieur à 3.5 T)
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois annuellement sans que la durée totale n'excède 4 ans
Intitulé du lot: acquisition et prestations associées de pneumatiques rechapés Pl (Ptac égal ou supérieur à 3.5 T)
Numéro du lot: 2
Brève description:
acquisition et prestations associées de pneumatiques rechapés Pl (Ptac égal ou supérieur à 3.5 T)
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition et prestations associées de pneumatiques pour les 2 roues
Numéro du lot: 3
Brève description: acquisition et prestations associées de pneumatiques pour les 2 roues
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition et prestations associées de pneumatiques agricoles et autres
Numéro du lot: 4
Brève description: acquisition et prestations associées de pneumatiques agricoles et autres
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1, Esplanade Bernardin Laugier 13808 - istres
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Voir Annexe 2 Au Rc "Attestation Sur L'Honneur"
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs Associees
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix Des Fournitures
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130047000443
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: commune D'Istres
Courrier électronique: commande.publique@istres.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations complémentaires (2023-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour véhicules agricoles 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date limite de soumission: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-696585
Se réfère à l'avis: 2023/S 203-634851
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2023/S 222-696585 (2023-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour véhicules agricoles 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date limite de soumission: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-696585
Se réfère à l'avis: 2023/S 203-634851
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2023/S 222-696585 (2023-11-13)
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