le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire avec montants annuels minimum et maximum annuel en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à 2162-6 et R.2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019.Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Seuls ceux signés et notifiés par le représentant de l'acheteur devront être pris en compte par le titulaire. Les délais de livraison devront courir à compter de la réception de chaque bon de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
Avis de marché (2023-10-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pneus rechapés
Brève description:
“le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire avec montants annuels minimum et maximum annuel en application des...”
Brève description
le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire avec montants annuels minimum et maximum annuel en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à 2162-6 et R.2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019.Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Seuls ceux signés et notifiés par le représentant de l'acheteur devront être pris en compte par le titulaire. Les délais de livraison devront courir à compter de la réception de chaque bon de commande
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-634851
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm -
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 203-634851 (2023-10-17)
Informations complémentaires (2023-11-13) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour véhicules agricoles📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date limite de soumission: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-696585
Se réfère à l'avis: 2023/S 203-634851
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2023/S 222-696585 (2023-11-13)