fourniture Et Livraison De Pneumatiques, De Chaines A Neige, De Clous Et Prestations Associees
Département des Hautes-Alpes
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Numéro de référence: 2023-Fcs-Ard-004
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement des hautes-alpes
Adresse postale: hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2025-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772228
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 772 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pneumatiques Pour Vehicules Legers Et Camionnettes
Numéro du lot: 01
Brève description: pneumatiques Pour Vehicules Legers Et Camionnettes
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: pneumatiques Pour Poids-Lourds, Engins De Travaux Publics Et Tracteurs
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes Alpes 05000 - gap
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: département des Hautes-Alpes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Hautes-Alpes : répondeur Aws
Adresse postale: département des Hautes-Alpes, Place Saint Arnoux - cs 66005
Commune postale: Gap Cedex
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: service Départemental d''incendie et de Secours des Hautes-Alpes : Président du Sdis
Adresse postale: quartier Patac
Code postal: 05000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 245-772228 (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Numéro de référence: 2023-Fcs-Ard-004
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement des hautes-alpes
Adresse postale: hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2025-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772228
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
montant maximum Ht pour le Département = 80 000 euros par période.Montant maximum Ht pour le Sdis = 100 000 euros par période.Montant maximum Ht total = 180 000 euros par période, soit 720 000 euros pour les 4 ans
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 772 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pneumatiques Pour Vehicules Legers Et Camionnettes
Numéro du lot: 01
Brève description: pneumatiques Pour Vehicules Legers Et Camionnettes
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour 1 an à compter du 01/04/2024
Informations complémentaires:
montant maximum Ht pour le Département = 80 000 euros par période.Montant maximum Ht pour le Sdis = 100 000 euros par période.Montant maximum Ht total = 180 000 euros par période, soit 720 000 euros pour les 4 ans
Intitulé du lot: pneumatiques Pour Poids-Lourds, Engins De Travaux Publics Et Tracteurs
Numéro du lot: 02
Brève description: pneumatiques Pour Poids-Lourds, Engins De Travaux Publics Et Tracteurs
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant maximum Ht pour le Département = 150 000 euros par période.Montant maximum Ht pour le Sdis = 60 000 euros par période.Montant maximum Ht total = 210 000 euros par période, soit 840 000 euros pour les 4 ans
Intitulé du lot: chaines A Neige Pour Vehicules Legers, Poids-Lourds, Engins De Travaux Publics Et Tracteurs
Numéro du lot: 03
Brève description:
chaines A Neige Pour Vehicules Legers, Poids-Lourds, Engins De Travaux Publics Et Tracteurs
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant maximum Ht pour le Département = 40 000 euros par période.Montant maximum Ht pour le Sdis = 0 euros par période.Montant maximum Ht total = 40 000 euros par période, soit 160 000 euros pour les 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes Alpes 05000 - gap
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: département des Hautes-Alpes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Hautes-Alpes : répondeur Aws
Adresse postale: département des Hautes-Alpes, Place Saint Arnoux - cs 66005
Commune postale: Gap Cedex
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: service Départemental d''incendie et de Secours des Hautes-Alpes : Président du Sdis
Adresse postale: quartier Patac
Code postal: 05000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr -Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation mais conseillée.Les critères et sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Toute demande de renseignements complémentaires doit être impérativement transmise par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)
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