2011-05-12Fourniture de véhicules de collecte des déchets ménagers (Chartres Métropole)
La présente consultation concerne des fournitures, ayant pour objet (4 lots):
Lot 1: fourniture de châssis cabine d'un PTAC de 12 tonnes pour bennes à ordures ménagères;
Lot 2: fourniture de bennes à ordures ménagères pour châssis cabine de 12 tonnes;
Lot 3: fourniture de châssis cabine d'un PTAC de 19 tonnes pour bennes à ordures ménagères;
Lot 4: Fourniture de bennes à ordures ménagères pour châsis cabine de 19 tonnes.
En droit national, ces fournitures seront traités par marché séparé à bons de …
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2011-04-18Fourniture de matériels (Semaer)
Semaer étant filiale de la Semardel (Société d'économie mixte) le marché est soumis à l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et encadré par le décret d'application n° 2005-1742 du 30.12.2005.
L’objet de cet accord et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement, est la fourniture des matériels correspondants au(x) lot(s) suivants:
— Lot 1: véhicule utilitaire léger,
— Lot 2: …
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