Fourniture d'un véhicule de collecte à ordures ménagères - lot 1:1 châssis-cabine pour benne d'environ 12 m3 - lot 2 : 1 benne d'environ 12 m3 équipée d'un lève-conteneurs double chaise

Communauté urbaine de Cherbourg

Fourniture d'un véhicule de collecte à ordures ménagères - lot 1 : 1 châssis cabine pour benne d'environ 12 m3 - lot 2 : 1 benne d'environ 12 m3 équipée d'un lève-conteneurs double chaise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-13 Avis de marché
2012-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Quantité ou étendue:
Fourniture d'un véhicule de collecte à ordures ménagères:— lot 1 : 1 châssis-cabine pour benne d'environ 12 m3,— lot 2 : 1 benne d'environ 12 m3 équipée d'un lève-conteneurs double chaise.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 10 place Napoléon BP 808
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-Octeville
Contact
Adresse Internet: http://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cuc-cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 233082600 📞
Fax: +33 233938204 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-13 📅
Date limite de soumission: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-224566
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.2.2012. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: — DC1 (lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants), — DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) - les rubriques D1 et D2 devront être renseignées - accompagné des renseignements suivants: présentation d'une liste de fournitures similaires fournies au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé. Documents à fournir dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: — pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D-8222-8 du code du travail, — attestations et certificats datant de moins de six mois délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2), — attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité. La Communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient. Ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des plis à la personne publique sont indiquées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un véhicule de collecte à ordures ménagères - lot 1 : 1 châssis cabine pour benne d'environ 12 m3 - lot 2 : 1 benne d'environ 12 m3 équipée d'un lève-conteneurs double chaise.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1 châssis-cabine pour benne d'environ 12 m3
Brève description: Châssis-Cabine pour benne d'environ 12 m3.
Quantité ou étendue: 1 unité
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1 benne d'environ 12 m3 équipée d'un lève-conteneurs double chaise
Brève description: Benne d'environ 12 m3 équipée d'un lève-conteneurs double chaise.
Quantité ou étendue:
Fourniture d'un véhicule de collecte à ordures ménagères:
— lot 1 : 1 châssis-cabine pour benne d'environ 12 m
— lot 2 : 1 benne d'environ 12 m
Numéro de référence: DP201106AO08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
la livraison de l'ensemble sera effectuée par le carrossier au Centre industriel communautaire à Cherbourg-Octeville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Situation économique et financière: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Capacité technique et professionnelle: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'Achat de la fourniture est financé à 100 % par les fonds de la Communauté urbaine de Cherbourg.
Le règlement du marché sera effectué par virement au compte du titulaire dudit marché dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par la Communauté urbaine de Cherbourg.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (30)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Cherbourg
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Cherbourg
Nom: Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse postale: 2 quai de Caligny BP 808
Commune postale: Cherbourg Octeville Cedex
Point de contact: pôle opérations et services techniques
françois Trohel
Téléphone: +33 233781630 📞
Fax: +33 233010836 📠
Nom: Communauté Urbaine de Cherbourg
Adresse postale: 2, quai de Caligny BP 808
Téléphone: +33 233082650 📞
URL des documents: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/ 🌏
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DP201106AO08
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.2.2012.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— DC1 (lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants),
— DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) - les rubriques D1 et D2 devront être renseignées - accompagné des renseignements suivants: présentation d'une liste de fournitures similaires fournies au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé.
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Documents à fournir dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D-8222-8 du code du travail,
— attestations et certificats datant de moins de six mois délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2),
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— attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
La Communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient. Ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des plis à la personne publique sont indiquées dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 135-224566 (2011-07-13)
Avis d'attribution de marché (2012-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 67 092 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 place Napoléon, BP 808

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-02 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-072917
Se réfère à l'avis: 2011/S 135-224566
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Les pièces de ces marchés sont consultables sur demande écrite par courrier envoyé en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: communauté urbaine de Cherbourg - direction de la Propreté - 2 quai de Caligny - BP 808 - 50108 Cherbourg-Octeville, FRANCE. Annonce n° 260, BOAMP 139 B du 20.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison de l'ensemble est effectuée par le carrossier au centre industriel communautaire à Cherbourg-Octeville.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (30)
3. délai de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-20 📅
Nom: SAS Codica VI
Adresse postale: 1 route Nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-23 📅
Nom: Société Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté urbaine de Cherbourg
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Source: OJS 2012/S 045-072917 (2012-03-02)
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