Fourniture de 5 bennes à ordures ménagères de capacité 14 M3 environ

Sirtom de la région de Brive

Acquisition de:
— 05 bennes à ordures ménagères de capacité 14 m³ environ équipée de pesée embarquée,
— 05 lèves-conteneurs double peigne version basse sur camion neuf et 06 lèves-conteneurs double peigne version basse sur camion existant en option,
— 30 systèmes d'identification embarquée et de comptage de bacs de collecte dont 05 sur camion neuf,
— 30 GPS (géolocalisation spécifique ordures ménagères) dont 05 sur camion neuf.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sirtom de la région de Brive

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-20	Avis de marché
2011-09-23	Avis d'attribution de marché
2011-09-27	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Quantité ou étendue:

Acquisition de:— 05 bennes à ordures ménagères de capacité 14 m³ environ équipée de pesée embarquée,— 05 lèves-conteneurs double peigne version basse sur camion neuf et 06 lèves-conteneurs double peigne version basse sur camion existant en option,— 30 systèmes d'identification embarquée et de comptage de bacs de collecte dont 05 sur camion neuf,— 30 GPS (géolocalisation spécifique ordures ménagères) dont 05 sur camion neuf.897 500

Valeur totale du marché: 375 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: avenue du 04 Juillet 1776, CS 11019
Code postal: 19315
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Contact
Courrier électronique: atourret@sirtom-brive.fr 📧
Téléphone: +33 555176510 📞
Fax: +33 555176519 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-20 📅
Date limite de soumission: 2011-06-03 📅
Date de publication: 2011-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-131633
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de:

— 05 bennes à ordures ménagères de capacité 14 m³ environ équipée de pesée embarquée,

— 05 lèves-conteneurs double peigne version basse sur camion neuf et 06 lèves-conteneurs double peigne version basse sur camion existant en option,

— 30 systèmes d'identification embarquée et de comptage de bacs de collecte dont 05 sur camion neuf,

— 30 GPS (géolocalisation spécifique ordures ménagères) dont 05 sur camion neuf.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot n° 1: fourniture de 05 châssis cabine (19 Tonnes - bOM - eURO 5)
Brève description:

Acquisition de 05 bennes à ordures ménagères de capacité 14 m³ environ équipée de pesée embarquée.

Quantité ou étendue: 05.
Durée de l'accord: 170 jours
Informations complémentaires sur les lots:

2-2-variante energie alternative Le candidat pourra proposer une ou plusieurs offres avec les différentes énergies alternatives au diesel existantes sur le marché (gaz, électrique, hybride ou bio carburant). L'offre devra…

… préciser:— l'autonomie du véhicule (distance maximale de parcours en collecte...),— le poids total du châssis et la charge utile du véhicule,— le coût de maintenance du matériel et le prix des pièces d'usures (batteries...),— la vitesse maximale du véhicule,— le prix et la consommation de l'énergie alternative,— les modes d'approvisionnement sur le bassin de Brive pour cette énergie.2-3-variante cabine surbaissée Le candidat pourra proposer une ou plusieurs offres concernant les cabines surbaissées d'une largeur hors-tout de 2,40 mètres maximum.

… préciser:

— l'autonomie du véhicule (distance maximale de parcours en collecte...),

— le poids total du châssis et la charge utile du véhicule,

— le coût de maintenance du matériel et le prix des pièces d'usures (batteries...),

— la vitesse maximale du véhicule,

— le prix et la consommation de l'énergie alternative,

— les modes d'approvisionnement sur le bassin de Brive pour cette énergie.

2-3-variante cabine surbaissée Le candidat pourra proposer une ou plusieurs offres concernant les cabines surbaissées d'une largeur hors-tout de 2,40 mètres maximum.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot n° 2: fourniture de 05 bennes à ordures ménagères (de 14 m³ environs) équipées de pesée embarquée
Quantité ou étendue: 5.
Durée de l'accord: 100 jours
Informations complémentaires sur les lots:

Options -marchepieds standards avec détection par cellule -eclairage blanc latéral côté passager.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot n° 3: fourniture de 05 lève-conteneurs double peigne version basse sur camion neuf et 06 lèves-conteneurs double peigne version basse sur camion existant en option
Brève description:

Acquisition de 05 lèves-conteneurs double peigne version basse sur camion neuf et 06 lèves-conteneurs double peigne version basse sur camion existant en option.

Durée de l'accord: 43 jours
Informations complémentaires sur les lots:

Option - équipements sur véhicule existant -06 lève-conteneurs multiprise double peigne à commandes électriques. Les caractéristiques seront identiques aux équipements des véhicules neufs.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot n° 4: fourniture de 30 systèmes d'identification embarquée et de comptage de bacs de collecte dont 05 sur camion neuf
Brève description:

Acquisition de 30 systèmes d'identification embarquée et de comptage de bacs de collecte dont 05 sur camion neuf.

Quantité ou étendue: 30.
Durée de l'accord: 2 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Option 1: consiste en la fourniture d'un équipement portable d'identification des conteneurs en cas de panne du système embarqué. Cet équipement devra être d'un maniement très simple, afin que le personnel ne perde pas trop de temps lors de la collecte. Une documentation technique et illustrée de photographies devra être…

… fournie;Option 2: consiste en la proposition d'un contrat d'entretien annuel après la période de garantie. L'offre devra être précise sur le contenu des prestations proposées.

… fournie;

Option 2: consiste en la proposition d'un contrat d'entretien annuel après la période de garantie. L'offre devra être précise sur le contenu des prestations proposées.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot n° 5: fourniture de 30 GPS (géolocalisation spécifique ordures ménagères) dont 05 sur camion neuf
Brève description:

Aquisition de 30 GPS (géolocalisation spécifique ordures ménagères) dont 05 sur camion neuf.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Acquisition de:

— 05 bennes à ordures ménagères de capacité 14 m³ environ équipée de pesée embarquée,

— 05 lèves-conteneurs double peigne version basse sur camion neuf et 06 lèves-conteneurs double peigne version basse sur camion existant en option,

— 30 systèmes d'identification embarquée et de comptage de bacs de collecte dont 05 sur camion neuf,

— 30 GPS (géolocalisation spécifique ordures ménagères) dont 05 sur camion neuf.

Description des options:

— lot n° 2: fourniture de 05 bennes à ordures ménagères (de 14 m³ environs) équipées de pesée embarquée.

(marchespieds standarts avec détection par cellule - eclairage blanc latéral côté passager),

— lot n° 3: fourniture de 05 lève-conteneurs double peigne version basse sur camion neuf et 06 lèves-conteneurs double peigne version basse sur camion existant en option,

— lot n° 4: fourniture de 30 systèmes d'identification embarquée et de comptage de bacs de collecte dont 05 sur camion neuf.

(fourniture d'un équipement portable d'identification des conteneurs en cas de panne du système embarqué - proposition d'un contrat d'entretien annuel après la période de garantie).

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Affaire no11-F- 5 Bennes OM
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue du 04 Juillet 1776, CS 11019, 19315 Brive-la-Gaillarde, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire prévues à l'article 44 et 45 du code des marchés publics; le candidat devra en particulier fournir:

— justifications à produire quant à la situation juridique,

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants - les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si DC2 n'est pas produit).

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si DC2 non produit).

— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé - NOTI1.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Sauf refus du titulaire, une avance est versée à tout titulaire d'un marché dont le montant HT dépasse 50 000 EUR HT dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.

Cette avance est égale à 5 % du montant initial du marché (si la durée du marché est inférieure ou égale à douze mois) ou à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant du marché initial divisé par la durée du marché exprimée en mois (si le délai d'exécution est supérieur à 12 mois).

Le fournisseur doit fournir la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics.

Si les deux parties en sont d'accord, cette garantie à première demande peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire. La personne publique conserve la liberté d'accepter ou non les organismes apportant leur garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

10.1 - modalités de paiement:

Les fournitures sont réglées en une seule fois après la décision d'admission.

A sa demande expresse et si le marché le permet, le titulaire du marché peut percevoir des acomptes mensuels lorsqu'il est une petite et moyenne entreprise, une société coopérative ouvrière de production, un groupement de producteurs agricoles, un artisan, une société coopérative d'artisans, une société coopérative d'artistes ou un atelier protégé.

10.2 - forme et contenu de la demande de paiement:

La demande de paiement est établie conformément au modèle annexé aux marchés (bordereau des prix).

Elle fait référence au constat contradictoire sur la base duquel le montant à payer est établi.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, sa transformation dans une forme juridique déterminée ne pourra pas être exigée pour la présentation de l'offre. Cependant, après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante: groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (30)
3. Date et le délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom de la région de Brive
Contact
Point de contact: Alain Tourret
Adresse du profil d'acheteur: http://www.centreofficielles.com/ 🌏
Nom: Sirtom de la région de Brive
Adresse postale: avenue du 4 Juillet 1776, CS 11019
Point de contact: M. le président du Sirtom de la région de Brive

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Affaire no11-F- 5 Bennes OM

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction des recours:

— Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché),

— Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).

Source: OJS 2011/S 080-131633 (2011-04-20)

Avis d'attribution de marché (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 962 674,97 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue du 04 Juillet 1776 - CS 11019

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-303583
Se réfère à l'avis: 2011/S 80-131633
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Annonce n° 187, BOAMP 81 B du 23.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 345 000,00 💰
644 500,00 💰
289 250,00 💰
370 000,00 💰
89 000,00 💰
142 500,00 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue du 04 Juillet 1776 - CS 11019, 19315 Brive-la-Gaillarde, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-31 📅
Nom: Faurie SAS
Adresse postale: Zone Industrielle du Teinchurier
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: faurie.sa@renault-trucks.net 📧

2️⃣
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc, BP 248
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07502
Courrier électronique: faunao@faun.fr 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-08 📅
Nom: Terberg Matec France
Adresse postale: 17 rue Paul Maino, BP 378
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51689
Courrier électronique: info@terberg.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 1 cours Vergnaud
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché);

Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).

Source: OJS 2011/S 186-303583 (2011-09-23)

Informations complémentaires (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de comptage
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de comptage 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 189-307981
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2011/S 189-307981 (2011-09-27)

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